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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    3. 11. Organisation générale des armées.
      2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
      3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
        1. Table Analytique :
        2. 111.1. TITRE PREMIER. TEXTES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL
        3. 111.2. TITRE II. ORGANISATION GÉNÉRALE DES ARMÉES.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
          2. 111.2.1. CHAPITRE PREMIER. PRINCIPES D'ORGANISATION.
          3. 111.2.2. CHAPITRE II. LE HAUT COMMANDEMENT.
          4. 111.2.3. CHAPITRE III. CONSEILS ET COMITÉS (organismes divers).
          5. 111.2.4. CHAPITRE IV. MATÉRIELS DE LA DÉFENSE.
        4. 111.3. TITRE III. L'ADMINISTRATION CENTRALE.
        5. 111.4. TITRE IV. ORGANISATION DU COMMANDEMENT.
        6. 111.5. TITRE V. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      4. 112. Organisation générale de la marine.
      5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
      6. 114. Restructurations.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.