Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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130. Service intérieur dans l'armée de terre.
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Table Analytique :
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131. La Légion étrangère.
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Table Analytique :
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131.1. Livre premier. Organisation.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)08.10.2014 CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.
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131.2. Livre II. Ressources humaines.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)30.01.1986 INSTRUCTION N° 182/DEF/EMAT/EP/L relative aux dispositions à appliquer aux militaires servant à titre étranger en matière d'état civil et aux procédures particulières de communication de documents et de renseignements concernant ces militaires.
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131.2.1. Titre premier. Administration du personnel d'active.
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Table Analytique :
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131.2.1.1. Partie 1. Décisions individuelles.
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131.2.1.2. Partie 2. Administration générale.
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131.2.1.3. Partie 3. Administration contractuelle.
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2 texte(s) attaché(s)20.12.1939 INSTRUCTION N° 5548-2/1 pour l'application du décret du 12 décembre 1939 relatif à l'engagement, pour la durée de la guerre, avec leur grade, des anciens caporaux, caporaux-chefs et sous-officiers de la légion étrangère.12.01.1940 INSTRUCTION N° 241-9/EMA relative à l'admission, en temps de guerre, des officiers étrangers dans la légion étrangère en application des dispositions prévues par le décret du 08 janvier 1940 .
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131.2.1.4. Partie 4. Administration individuelle.
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6 texte(s) attaché(s)02.11.1945 ORDONNANCE N° 45-2658 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France.18.06.1969 CIRCULAIRE N° 2142-2/DCSSA/AST relative au mode d'attribution des permissions et congés de convalescence aux militaires de la légion étrangère.27.03.1902 CIRCULAIRE réglant le droit au commandement des officiers servant au titre étranger admis dans le cadre français.15.02.2013 CIRCULAIRE N° 585/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions des militaires servant à titre étranger.02.11.1945 ORDONNANCE N° 45-2658 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France.
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131.2.1.5. Partie 5. Formation.
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1 texte(s) attaché(s)20.01.2010 DÉCRET N° 2010-79 créant une prime réversible des compétences à fidéliser en faveur de certains militaires non officiers à solde mensuelle.
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131.2.2. Titre II. Chancellerie.
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131.2.3. Titre III. Administration du personnel rayé des contrôles.
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1 texte(s) attaché(s)
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131.2.4. Titre IV. Réserve.
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2 texte(s) attaché(s)26.02.1925 CIRCULAIRE relative à l'admission des étrangers, non naturalisés, dans le corps des officiers de réserve à titre étranger.
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131.3. Livre III. Rayonnement.
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Table Analytique :
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131.4. Livre IV. Solidarité.
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Table Analytique :
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131.5. Livre V. Sécurité.
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1 texte(s) attaché(s)
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132. Aviation légère de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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