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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
    2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
    3. 11. Organisation générale des armées.
      2. 110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
        1. Table Analytique :
        2. 110.1. TITRE PREMIER. LE MINISTRE ET LE SECRÉTAIRE D'ÉTAT à la defense chargé des ANCIENS COMBATTANTS.
        3. 110.10. Titre X. Les organismes consultatifs.
        4. 110.11. Titre XI. La gendarmerie nationale.
        5. 110.2. TITRE II. les principes généraux d'organisation du ministère de la défense.
        6. 110.3. TITRE III. le chef d'état-major des armées et les organismes militaires placés sous son autorité.
        7. 110.4. TITRE IV. La direction générale de l'armement.
        8. 110.5. Titre V. Le secrétariat général pour l'administration.
        9. 110.6. TITRE VI. Les organismes d'administration centrale directement rattachés au ministère de la défense.
          2. 110.6.1. CHAPITRE PREMIER. Organismes militaires.
            1. Table Analytique :
            2. 110.6.1.1. Section 1. Le controle général des armées.
              1. 9 texte(s) attaché(s)
            3. 110.6.1.2. Section 2. Les inspecteurs généraux des armées.
            4. 110.6.1.3. Section 3. La direction générale de la sécurité extérieure.
            5. 110.6.1.4. Section 4. La direction du renseignement et de la sécurité de la défense.
            6. 110.6.1.5. Section 5. Le bureau des officiers généraux.
          3. 110.6.2. CHAPITRE II. Organismes civils.
        10. 110.7. TITRE VII. Les services à compétence nationale.
        11. 110.8. Titre VIII. Les établissements publics.
        12. 110.9. Titre IX. Les groupements d'intérêt public.
      3. 111. Organisation générale de l'armée de terre.
      4. 112. Organisation générale de la marine.
      5. 113. Organisation générale de l'armée de l'air.
      6. 114. Restructurations.
    4. 12. Règles générales d'exécution du service.
    5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
    6. 14. Règles de service propres à la marine.
    7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
    8. 16. Informatique.
    9. 17. Domaine nucléaire.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.