
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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260. Sécurité sociale.
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261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
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Table Analytique :
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262. Pensions de retraite.
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263. Pensions d'invalidité.
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264. Emplois réservés.
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265. Prise en compte des services et campagnes.
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265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
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265.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS AFFÉRENTES À LA PÉRIODE 1939-1945.
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265.1.1.1. Section I. Point de départ des services.
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Table Analytique :
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265.1.1.2. Section II. Services accomplis dans diverses positions et formations.
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Table Analytique :
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265.1.1.2.1. § 1. Congé d'armistice.
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2 texte(s) attaché(s)24.12.1941 INSTRUCTION N° 16056-1/3/EMA fixant le statut militaire des personnels du cadre spécial temporaire des transmissions de l'État.10.12.1945 CIRCULAIRE N° 17094EMA/1 relative à la régularisation de la situation des caporaux et soldats démobilisés de l'armée dite de l'armistice.
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265.1.1.2.2. § 2. Formations paramilitaires ou non militaires.
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6 texte(s) attaché(s)09.07.1951 CIRCULAIRE N° 2542/EMFAG/1/L relative aux services accomplis dans les groupements de travailleurs.13.12.1956 CIRCULAIRE N° 6858EMA/1/L relative aux services effectués dans les compagnies d'ouvriers de renforcement et dans les compagnies de travailleurs militaires au cours de la campagne 1939-1940.16.05.1957 CIRCULAIRE N° 57007PM/1/B relative aux services accomplis dans les Chantiers de la jeunesse.01.10.1945 ORDONNANCE N° 45-2213 relative au stage accompli dans l'organisation dite « Chantiers de la jeunesse française ».08.10.1945 CIRCULAIRE N° 14415EMA/1 relative aux services accomplis dans l'ex-corps des gardes de communications.02.05.1946 CIRCULAIRE N° 92PC/4 notifiant les dispositions de la circulaire du ministre des Finances 039 B/4 du 25 février 1946 pour l'application de l' ordonnance 45-2213 du 01 octobre 1945 relative au stage accompli dans l'organisation dite « Chantiers de la jeunesse française ».
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265.1.1.2.3. § 3. Armées étrangères.
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4 texte(s) attaché(s)07.08.1957 LOI N° 57-896 validant les services accomplis par les Français dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945, ainsi que ceux qu'ils ont dû accomplir, sous l'empire de la contrainte, dans l'armée et dans la gendarmerie allemandes, et les services militaires accomplis par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.30.01.1958 INSTRUCTION N° 3648/PM/1/B relative à l'application des dispositions de l'article 2 de la loi n o 57-896 du 7 août 1957 validant les services accomplis par les Français dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945, ainsi que ceux qu'ils ont dû accomplir sous l'empire de la contrainte dans l'armée et dans la gendarmerie allemandes, et les services militaires accomplis par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.27.04.1964 INSTRUCTION relative à l'application des dispositions de l'article premier de la loi n o 57-896 du 7 août 1957 validant les services accomplis par les Français dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945, ainsi que ceux qu'ils ont dû accomplir sous l'empire de la contrainte dans l'armée et dans la gendarmerie allemandes, et les services militaires accomplis par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.20.06.1972 DÉCRET N° 72-507 pour l'application de l'article 52 de la loi de finances pour 1972 71-1061 du 29 décembre 1971 .
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265.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS CONCERNANT CERTAINES FORMATIONS D'OUTRE-MER.
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Table Analytique :
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265.1.3. CHAPITRE III. AVANTAGES ATTACHÉS À L'EXÉCUTION DE CERTAINS SERVICES.
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Table Analytique :
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265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
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Table Analytique :
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265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
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Table Analytique :
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266. Unités combattantes.
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Table Analytique :
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267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
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Table Analytique :
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268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
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Table Analytique :
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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