Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
    2. 265.1. TITRE PREMIER. PRISE EN COMPTE ET QUALIFICATION DE CERTAINS SERVICES.
      2. 265.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS AFFÉRENTES À LA PÉRIODE 1939-1945.
        
        265.1.1.1. Section I. Point de départ des services.
        
        265.1.1.2. Section II. Services accomplis dans diverses positions et formations.
        
        Table Analytique :
        
        265.1.1.2.1. § 1. Congé d'armistice.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1941 INSTRUCTION N° 16056-1/3/EMA fixant le statut militaire des personnels du cadre spécial temporaire des transmissions de l'État.
        
        10.12.1945 CIRCULAIRE N° 17094EMA/1 relative à la régularisation de la situation des caporaux et soldats démobilisés de l'armée dite de l'armistice.
        
        265.1.1.2.2. § 2. Formations paramilitaires ou non militaires.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        09.07.1951 CIRCULAIRE N° 2542/EMFAG/1/L relative aux services accomplis dans les groupements de travailleurs.
        
        13.12.1956 CIRCULAIRE N° 6858EMA/1/L relative aux services effectués dans les compagnies d'ouvriers de renforcement et dans les compagnies de travailleurs militaires au cours de la campagne 1939-1940.
        
        16.05.1957 CIRCULAIRE N° 57007PM/1/B relative aux services accomplis dans les Chantiers de la jeunesse.
        
        01.10.1945 ORDONNANCE N° 45-2213 relative au stage accompli dans l'organisation dite « Chantiers de la jeunesse française ».
        
        08.10.1945 CIRCULAIRE N° 14415EMA/1 relative aux services accomplis dans l'ex-corps des gardes de communications.
        
        02.05.1946 CIRCULAIRE N° 92PC/4 notifiant les dispositions de la circulaire du ministre des Finances 039 B/4 du 25 février 1946 pour l'application de l' ordonnance 45-2213 du 01 octobre 1945 relative au stage accompli dans l'organisation dite « Chantiers de la jeunesse française ».
        
        265.1.1.2.3. § 3. Armées étrangères.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        07.08.1957 LOI N° 57-896 validant les services accomplis par les Français dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945, ainsi que ceux qu'ils ont dû accomplir, sous l'empire de la contrainte, dans l'armée et dans la gendarmerie allemandes, et les services militaires accomplis par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        30.01.1958 INSTRUCTION N° 3648/PM/1/B relative à l'application des dispositions de l'article 2 de la loi n o 57-896 du 7 août 1957 validant les services accomplis par les Français dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945, ainsi que ceux qu'ils ont dû accomplir sous l'empire de la contrainte dans l'armée et dans la gendarmerie allemandes, et les services militaires accomplis par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        27.04.1964 INSTRUCTION relative à l'application des dispositions de l'article premier de la loi n o 57-896 du 7 août 1957 validant les services accomplis par les Français dans les armées alliées au cours de la guerre 1939-1945, ainsi que ceux qu'ils ont dû accomplir sous l'empire de la contrainte dans l'armée et dans la gendarmerie allemandes, et les services militaires accomplis par les étrangers antérieurement à l'acquisition de la nationalité française.
        
        20.06.1972 DÉCRET N° 72-507 pour l'application de l'article 52 de la loi de finances pour 1972 71-1061 du 29 décembre 1971 .
      3. 265.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS CONCERNANT CERTAINES FORMATIONS D'OUTRE-MER.
      4. 265.1.3. CHAPITRE III. AVANTAGES ATTACHÉS À L'EXÉCUTION DE CERTAINS SERVICES.
    3. 265.2. TITRE II. BÉNÉFICES DE CAMPAGNES.
      1. Table Analytique :
    4. 265.3. APPENDICE. TEXTES AYANT INSTITUÉ OU CARACTERISÉ DIVERS SERVICES DONT L'EXÉCUTION A DONNÉ LIEU AUX DISPOSITIONS INSÉRÉES DANS LE TITRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.