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Administration Centrale
22 février 2008

Avis du 22 février 2008 de recrutement par concours au grade d'ingénieur principal dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 0 3 7 1 V

Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008.

Administration Centrale
22 février 2008

Avis du 22 février 2008 de recrutement par concours aux grades d'ingénieur de 2e classe et d'ingénieur de 1re classe dans le corps militaire des ingénieurs des études et techniques d'armement.

NOR : D E F A 0 8 5 0 3 7 0 V

Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008.

Administration Centrale
24 janvier 2008

Arrêté du 24 janvier 2008 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la défense devant les tribunaux administratifs du ministère de la défense.

NOR : D E F D 0 8 0 1 1 0 8 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la défense devant les tribunaux administratifs du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 23 du 27 janvier 2008 ; texte n° 15 ; signalé au BOC 12/2008.

Texte 1
14 février 2008

Liste N° 2185/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 modifiant la liste n° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman, et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 30 juillet 1987 à en cours.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 1 6 K

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 2792/DEF/EMM/SH/MAR/D du 30 novembre 1999 des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman, et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 30 juillet 1987 à en cours. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 1.

Texte 2
14 février 2008

Archivé Liste N° 2186/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D du 14 février 2008 modifiant la liste n° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex-Yougolasvie et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 et le 31 décembre 2005.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 1 5 K

Texte(s) modifié(s) : Liste N° 1882/DEF/EMM/SH/MAR/SAB du 22 août 2002 des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en ex- Yougoslavie et ayant acquis la qualité d'unité combattante, entre le 1er janvier 1992 au 31 décembre 2005. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 2.

Texte 3
25 février 2008

Archivé Instruction N° 13040/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 25 février 2008 relative à la notation interarmées d'officiers d'active pour l'armée de terre.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 7 5 J

Abrogé le 12 novembre 2009 par : INSTRUCTION N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique. Référence(s) :

1. Code de la défense, notamment le livre Ier de la partie 4.

Décret N° 2001-407 du 07 mai 2001 organisant la procédure de recours administratif préalable aux recours contentieux formés à l'encontre d'actes relatifs à la situation personnelle des militaires. Décret N° 2005-884 du 01 août 2005 relatif à la notation des militaires. Décret N° 2006-882 du 17 juillet 2006 relatif aux positions statutaires des militaires. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 11004/DEF/PMAT/EG/B du 19 février 2003 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Directive N° 2450/DEF/EMA/ORH/PRH du 05 décembre 2005 relative à la notation 2006 des officiers de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13040/DEF/PMAT/EG/B du 12 mars 2007 relative à la notation interarmées des officiers pour l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Quatre appendices. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 212.2.1.

Texte 4
29 février 2008

Décision N° 232/DEF/EMAT/PRH/LEG du 29 février 2008 portant abrogation de textes.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 7 2 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1129/DEF/EMAT/MO/M du 05 décembre 1975 relative à l'affectation de défense du personnel ayant effectué le service militaire actif dans les unités d'instruction de la protection civile. Instruction N° 1160/DEF/EMAT/MO/M du 16 décembre 1975 relative à l'affectation de défense des réservistes du service militaire appartenant à l'armée de terre et des réservistes du service de défense. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 4.

Texte 5
29 janvier 2008

Instruction N° 0-73389-2007/DEF/EMM/CPM du 29 janvier 2008 modifiant l'instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 1 2 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 relative aux uniformes et tenues dans la marine. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Deux appendices. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 5.

Texte 6
08 février 2008

Archivé Instruction N° 0-4166-2008/DEF/DPMM/1/E du 08 février 2008 modifiant l'instruction n° 196/DEF/DPMM/1/E du 26 mars 2003 relative à l'attribution du diplôme technique.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 7 8 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 196/DEF/DPMM/1/E du 26 mars 2003 relative à l'attribution du diplôme technique. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 6.

Texte 7
21 février 2008

Archivé Arrêté N° 0-5952-2008 du 21 février 2008 modifiant l'arrêté n° 229 du 3 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 8 0 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 229 du 03 novembre 2005 relatif à la spécialisation, à la qualification professionnelle, à la notation et à l'avancement du personnel non officier de la marine. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 7.

Texte 8
29 février 2008

Archivé Instruction N° 0-12174-2008/DEF/EMM/PRH du 29 février 2008 modifiant l'instruction n° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 4 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale.

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 8 1 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 8.

Texte 9
03 mars 2008

Décision N° 0-15332-2008/DEF/EMM/EMO du 03 mars 2008 modifiant la décision n° 0-59862-2007/DEF/EMM/EMO du 4 octobre 2007 portant affectation du patrouilleur côtier de gendarmerie de 32 mètres « Jonquille » (P 721).

NOR : D E F B 0 8 5 0 3 8 2 S

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-59862-2007/DEF/EMM/EMO du 04 octobre 2007 portant affectation du patrouilleur côtier de gendarmerie de 32 mètres « Jonquille » (P 721). Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 9.

Texte 10
27 mars 2008

Autre du 27 mars 2008 à la circulaire n° 2563/DEF/BOG/2 du 15 février 2008 relative au travail d'avancement aux grades d'officier général en 2009 (service des essences des armées).

NOR : D E F M 0 8 5 0 3 9 3 Z

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 2563/DEF/BOG.2 du 15 février 2008 relative au travail d'avancement aux grades d'officier général en 2009 (service des essences des armées). Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 10.

Texte 11
18 février 2008

Arrêté du 18 février 2008 fixant le nombre de postes offerts au concours d'admission au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement au titre de l'année 2008.

NOR : D E F A 0 8 5 0 3 1 4 A

Référence(s) : Décret N° 82-1067 du 15 décembre 1982 portant statut particulier du corps militaire des ingénieurs de l'armement. Arrêté du 16 novembre 1983 fixant l'organisation du concours pour l'admission au grade d'ingénieur principal de l'armement dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 11.

Texte 12
17 décembre 2007

Archivé Circulaire N° 11497/DEF/CoFAT/DES/LM du 17 décembre 2007 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense l'armée de terre pour l'année scolaire 2008-2009.

NOR : D E F T 0 7 5 2 8 5 8 C

Abrogé le 08 janvier 2009 par : CIRCULAIRE N° 103/DEF/CoFAT/GA/SLM relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées de la défense de l'armée de terre pour l'année scolaire 2009-2010. Référence(s) : Décret N° 94-1013 du 23 novembre 1994 étendant aux classes préparatoires relevant du ministre chargé des armées des dispositions de la loi n o 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur relatives à la préparation aux écoles. Décret N° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisés dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées. Décret N° 2006-246 du 01 mars 2006 relatif aux lycées de la défense. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises. Instruction N° 1524/DEF/EMAT/EP/L du 30 novembre 1983 fixant les conditions d'admission et le régime de la scolarité dans les lycées militaires de l'armée de terre. Instruction N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS du 05 août 1986 relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires. Instruction INTERMINISTÉRIELLE du 30 janvier 1987 relative à l'admission à titre exceptionnel dans les lycées militaires des élèves de nationalité étrangère. Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Circulaire N° 8823/DEF/EMA/RE/13 du 26 décembre 1980 relative à la réglementation concernant le séjour en France des stagiaires militaires étrangers. Circulaire N° 7568/DEF/EMA/RE/5 du 19 novembre 1987 relative à l'aptitude médicale des stagiaires étrangers destinés aux centres de formation et aux écoles militaires françaises. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 11301/DEF/COFAT/DES/LM du 12 décembre 2006 relative à l'admission à titre exceptionnel des élèves étrangers dans les lycées militaires de l'armée de terre pour l'année scolaire 2007-2008. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 12.

Texte 13
18 février 2008

Archivé Circulaire N° 238/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 18 février 2008 relative à l'intégration à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2008.

NOR : D E F T 0 8 5 0 3 7 6 C

Abrogé le 06 décembre 2013 par : CIRCULAIRE N° 500707/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2014. Épreuves d'admissibilité et d'admission, modalités d'inscription, modalités et procédures d'intégration, programmes. Référence(s) : Arrêté du 25 juillet 2002 relatif aux concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Instruction N° 1416/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 28 novembre 2005 fixant les conditions de candidature et les modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours d'admission à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1001/DEF/CoFAT/DF/BC/RD du 31 mai 2007 relative à l'intégration à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2007. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 12 du 28 mars 2008, texte 13.

Texte 14
17 mars 2008

Archivé Circulaire N° 250044/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG du 17 mars 2008 relative aux circuits de notation pour le cycle 2007-2008 et de fusionnement du personnel militaire d'active de l'armée de terre pour l'année 2008.

NOR : D E F T 0 8 5 0 4 1 9 C

Référence(s) : Instruction N° 11004/DEF/PMAT/EG/B du 19 février 2003 relative aux principes d'organisation des circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC N°12 du 28 mars 2008, texte 14.

Sommaire du BOC n°12 du 28/03/2008

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