Sommaire du BOC n°12 du 16/03/2017

Texte réglementaire permanent

Texte 1
08 février 2016

Archivé Arrêté du 08 février 2016 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titre et au recrutement au choix dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure en application du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 modifié, portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 7 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 10 décembre 2010 fixant la liste des diplômes exigés des candidats à l'intégration dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre des article 10. et 29. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 03 mars 2011 fixant la liste des titres ou diplômes exigés des candidats au recrutement par concours sur titres dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 17 mars 2011 fixant la liste des diplômes exigés des candidats au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense au titre des articles 7. et 9. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
22 juillet 2016

Arrêté du 22 juillet 2016 portant approbation du plan de prévention des risques technologiques autour des installations du dépôt d'hydrocarbures de la société française Donges-Metz sur la commune de Cerny (Essonne)

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 7 6 A
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.
Texte 3
13 décembre 2016

Décision N° 29922/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 13 décembre 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public d'une fraction de l'immeuble « Caserne Tarron – Pavillon des Cadres » situé à La Condamine-Châtelard (Alpes-de-Haute-Provence).

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 7 2 S
Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 27961/DEF/SGA/DMPA/SDIE du 21 novembre 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public d'une fraction de l'immeuble « Caserne Tarron – Pavillon des Cadres » situé à La Condamine-Châtelard (Alpes-de-Haute-Provence). Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 4
10 janvier 2017

Arrêté du 10 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2013 de prescription du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de La Montagne des serpents, commune de Roura (Guyane).

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 3 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 14 janvier 2013 de prescription du plan de prévention des risques technologiques du dépôt de munitions de La Montagne des serpents, commune de Roura (Guyane). Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 4.
Texte 5
13 janvier 2017

Archivé Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD du 13 janvier 2017 relative à la nomenclature des professions ouvrières.

NOR : D E F S 1 7 5 0 0 7 2 J
Abrogé le 04 septembre 2017 par : INSTRUCTION N° 154/ARM/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD du 14 décembre 2015 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.1.
Texte 6
07 mars 2017

Décision N° 6763/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 07 mars 2017 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « Château Stanislas » situé sur le territoire de la commune de Lunéville (54).

NOR : D E F S 1 7 5 0 3 2 1 S
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 7
29 décembre 2016

Instruction N° 101/DEF/EMA/SC_PERF/BCS du 29 décembre 2016 relative à l'organisation du commandement au niveau zonal.

NOR : D E F E 1 6 5 2 5 8 7 J
Référence(s) :

Voir annexe VI.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 101/DEF/EMA/SC_PERF/BCS du 26 mai 2015 relative à l'organisation du commandement au niveau zonal. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.1.2.2.1.
Texte 8
14 mars 2017

Décision N° 1085/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 14 mars 2017 portant création de la sous-trésorerie militaire « enhanced forward presence ».

NOR : D E F E 1 7 5 0 3 4 4 S
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.
Texte 9
20 février 2017

Archivé Instruction N° 8700/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 20 février 2017 relative à l'admission à l'école de guerre.

NOR : D E F G 1 7 5 0 2 2 9 J
Abrogé le 18 mai 2018 par : INSTRUCTION N° 5200/ARM/GEND/DPMGN/SDC/BFORM relative à l'enseignement supérieur du deuxième degré. Référence(s) : Code du 09 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 139300/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 07 septembre 2015 relative à la gestion des compétences et au lien au service attaché à certaines formations.

Instruction n° 22500/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 8 juillet 2016 (n.i. BO).

Instruction n° 46000/GEND/DPMGN/SDC/BRCE du 29 juillet 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 8700/DEF/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 22 novembre 2016 relative à l'admission à l'école de guerre. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.2.4.
Texte 10
11 janvier 2017

Décision N° 0-774-2017/DEF/EMM/MCO du 11 janvier 2017 portant changement de position du remorqueur de haute mer « Malabar ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 1 7 0 S
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 11
11 janvier 2017

Décision N° 0-773-2017/DEF/EMM/MCO du 11 janvier 2017 portant changement de position du remorqueur ravitailleur « Revi ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 1 7 1 S
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 12
12 janvier 2017

Décision N° 0-684-2017/DEF/EMM/MCO du 12 janvier 2017 portant changement de position du patrouilleur austral « Albatros ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 1 6 9 S
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
18 janvier 2017

Décision N° 0-749-2017/DEF/EMM/MCO du 18 janvier 2017 portant changement de position du bâtiment d'expérimentations pyrotechniques « Denti ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 1 6 8 S
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 14
30 janvier 2017

Décision N° 0-941-2017/DEF/EMM/ORG du 30 janvier 2017 portant création de l'unité élémentaire « service militaire volontaire de Brest ».

NOR : D E F B 1 7 5 0 1 8 5 S
Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.6.
Texte 15
15 décembre 2016

Instruction N° 1339/DEF/CEMAA/CHANC du 15 décembre 2016 relative à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe au personnel de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 6 5 2 4 6 6 J
Référence(s) : Loi du 26 juillet 1893 portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 (art. 75 : création de la médaille coloniale). Décret du 06 mars 1894 déterminant les actions ou campagnes de guerre donnant droit à l'obtention de la médaille coloniale instituée par l'article 75 de la loi de finances du 26 juillet 1893. Décret N° 62-660 du 06 juin 1962 relatif à la médaille d'outre-mer. Instruction du 28 mai 1923 relative à la délivrance de la médaille coloniale. Instruction N° 5880/DEF/CAB/SDBC/DECO du 06 mai 2010 relative à la médaille d'outre-mer. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 202.2.9.
Texte 16
19 décembre 2016

Arrêté du 19 décembre 2016 fixant la liste des spécialités de l'armée de l'air ouvrant droit à l'indemnité journalière de service aéronautique.

NOR : D E F L 1 6 5 2 5 8 6 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 26 juin 2015 fixant la liste des spécialités ouvrant droit à l'indemnité journalière de service aéronautique. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 16.
Classé(s) au(x) : BOEM 420-0.6.
Texte 17
31 janvier 2017

Décision N° 113/DEF/CEMAA du 31 janvier 2017 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F L 1 7 5 0 1 8 1 S
Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 17.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 18
07 février 2017

Instruction N° 1926/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 07 février 2017 relative aux modalités du concours d'entrée à l'école de guerre ainsi qu'aux brevets afférents.

NOR : D E F L 1 7 5 0 2 0 2 J
Référence(s) : Code du 09 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 64-1374 du 31 décembre 1964 relatif à la prime de qualification de certains officiers. Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Arrêté du 24 mars 2005 relatif à l'attribution du brevet d'études militaires supérieures. Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 3120/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 18 novembre 2016 relative à l'organisation générale de l'enseignement militaire supérieur dans l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1926/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 14 mars 2016 relative aux modalités du concours d'entrée à l'école de guerre ainsi qu'aux brevets afférents. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 18.
Classé(s) au(x) : BOEM 631.5.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 19
10 janvier 2017

Archivé Circulaire N° 33/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 10 janvier 2017 procédure relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d'active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l'année 2017.

NOR : D E F E 1 7 5 0 1 5 2 C
Abrogé le 28 décembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 2832/ARM/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires, d'active et de la réserve opérationnelle, du service des essences des armées pour l'année 2018. Référence(s) : Instruction N° 220186/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 24 septembre 2015 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 131/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE du 14 janvier 2016 relative à la notation des sous-officiers et des engagés volontaires du service des essences des armées pour l'année 2016. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 12 du 16 mars 2017, texte 19.