Sommaire du BOC n°2 du 09/01/2009

Texte signalé

Administration Centrale
25 novembre 2008

Archivé Arrêté du 25 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant institution de régies et sous régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement.

NOR : D E F F 0 8 2 6 2 3 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 01 juillet 2008 portant institution de régies et sous-régies auprès des établissements et services relevant de la délégation générale pour l'armement. Référence de publication : JO n° 284 du 6 décembre 2008, texte n° 32 ; signalé au BOC 2/2009.
Administration Centrale
25 novembre 2008

Archivé Arrêté du 25 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F F 0 8 2 8 2 4 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 15 mars 2006 portant institution de régies de recettes et de régies d'avances auprès des services extérieurs relevant de la direction centrale d'infrastructure de la défense. Référence de publication : JO n° 284 du 6 décembre 2008, texte n° 31 ; signalé au BOC 2/2009.
Administration Centrale
25 novembre 2008

Archivé Arrêté du 25 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2005 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre.

NOR : D E F F 0 8 2 8 2 4 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 octobre 2005 portant institution de régies et de sous-régies de recettes, de régies et de sous-régies d'avances auprès des services extérieurs et des établissements relevant de la direction centrale du matériel de l'armée de terre. Référence de publication : JO N° 284 du 6 décembre 2008, texte n° 30 ; signalé au BOC 2/2009.
Administration Centrale
26 novembre 2008

Archivé Arrêté du 26 novembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès des établissements relevant de l'état-major de la marine.

NOR : D E F F 0 8 2 8 0 4 7 A
Référence de publication : JO n° 282 du 4 décembre 2008, texte n° 24 ; signalé au BOC 2/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.
Administration Centrale
26 novembre 2008

Archivé Arrêté du 26 novembre 2008 portant institution de régies de recettes et d'avances auprès de services relevant de la direction centrale du commissariat de la marine.

NOR : D E F F 0 8 2 8 0 4 6 A
Texte(s) abrogé(s) :

Arrêté du 23 septembre 1998 (n.i. BO).

Référence de publication : JO n°282 du 4 décembre 2008, texte n°23, signalé au BOC 2/2009.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.6.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 novembre 2008

Archivé Instruction N° 2003/DEF/DGSIC du 20 novembre 2008 portant code de bon usage des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense.

NOR : D E F M 0 8 5 2 8 4 5 J
Référence(s) : Ordonnance N° 2005-1516 du 08 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives. Décret N° 2006-497 du 02 mai 2006 portant création de la direction générale des systèmes d'information et de communication et fixant l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.11.
Texte 2
05 décembre 2008

Archivé Directive N° 6/DEF/DGSIC du 05 décembre 2008 relative aux composants de logiciels décisionnels.

NOR : D E F M 0 8 5 2 8 4 6 X
Référence(s) : Ordonnance N° 2005-1516 du 08 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives. Décret N° 2006-497 du 02 mai 2006 portant création de la direction générale des systèmes d'information et de communication et fixant l'organisation des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.11.
Texte 3
24 décembre 2008

Archivé Autre du 24 décembre 2008 entre le ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales et le ministère de la défense.

NOR : D E F F 0 8 5 2 8 9 3 X
Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 4
08 décembre 2008

Archivé Arrêté N° 6678 du 08 décembre 2008 fixant pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F E 0 8 5 2 8 7 0 A
Abrogé le 31 juillet 2009 par : ARRÊTÉ fixant, pour le service des essences des armées, la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Référence(s) : Décret N° 2004-941 du 03 septembre 2004 relatif à l'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires occupant certains postes. Arrêté du 03 septembre 2004 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté N° 6010 du 25 septembre 2007 fixant pour le service des essences des armées la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.6.1.
Texte 5
07 novembre 2008

Décision N° 145260/DEF/GEND/RH/SDC/BFORM du 07 novembre 2008 portant agrément des centres d'instruction élémentaire de conduite de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 8 5 S
Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 6
10 décembre 2008

Arrêté du 10 décembre 2008 portant dissolution des écoles de gendarmerie de Châtellerault (Vienne), Le Mans (Sarthe), Libourne (Gironde) et Montargis (Loiret).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 7 5 A
Référence(s) : Décret du 20 mai 1903 portant règlement sur l'organisation et le service de la gendarmerie. Décret N° 73-259 du 09 mars 1973 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-274 du 24 mars 2005 portant organisation générale de la gendarmerie nationale. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 530.2.
Texte 7
12 décembre 2008

Circulaire N° 68500/DEF/GEND/RH/SDAP/BCHANC du 12 décembre 2008 relative à l'attribution de la médaille de l'aéronautique. (RADIÉ DU BOEM 307).

NOR : D E F G 0 8 5 2 8 8 4 C
Référence(s) : Décret du 16 mai 1949 relatif à la médaille de l'aéronautique. Arrêté du 17 mai 1949 relatif à la médaille de l'aéronautique et au fonctionnement du conseil de la médaille. Autre N° 24700/SD/CAB/DECO/X et N° 1248/SG/AC/CAB/G du 21 juin 1968 relative à l'attribution de la médaille de l'aéronautique. Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 10958/DN/CC/DECO N° 448/SGAC/CAB/G du 23 février 1973 fixant les conditions de proposition pour la médaille de l'aéronautique. Circulaire N° 36000/DEF/GEND/RH/P/CH du 26 mai 2008 relative à l'attribution de décorations et de récompenses aux militaires en service dans la gendarmerie grièvement ou mortellement blessés dans l'accomplissement de leur devoir. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 26100/DN/GEND/P/DECO du 7 juin 1972 (n.i BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 7.
Texte 8
05 décembre 2008

Archivé Instruction N° 0-78052-2008/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2008 relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles.

NOR : D E F B 0 8 5 2 8 8 6 J
Abrogé le 29 janvier 2010 par : INSTRUCTION N° 0-1747-2010/DEF/EMM/PRH relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles. Référence(s) : Instruction N° 6/DEF/EMM/PL/ORA du 14 juin 2004 relative au rôle des autorités transverses dans la fonction organique. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 125/DEF/EMM/PRH du 06 octobre 2006 relative aux désignations des autorités de domaine de compétences professionnelles. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.14. , 140.3.1.
Texte 9
11 décembre 2008

Archivé Instruction N° 0-87681-2008/DEF/EMM/ORJ du 11 décembre 2008 modifiant l'instruction n° 131/DEF/EMM/PL/ORA du 7 mars 2005 relative aux missions et organisation des bureaux conseils militaires.

NOR : D E F B 0 8 5 2 8 8 7 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 131/DEF/EMM/PL/ORA du 07 mars 2005 relative aux missions et organisation des bureaux conseils militaires. Référence de publication : BOC N°2 du 9 janvier 2009, texte 9.