Sommaire du BOC n°24 du 17/06/2011

Texte signalé

Administration Centrale
20 avril 2011

Archivé Arrêté du 20 avril 2011 modifiant l'arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la délégation aux affaires stratégiques.

NOR : D E F D 1 1 1 1 0 6 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 24 août 2009 portant organisation de la délégation aux affaires stratégiques. Référence de publication : JO n° 101 du 30 avril 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 24/2011.
Administration Centrale
19 avril 2011

Arrêté du 19 avril 2011 modifiant l'arrêté du 10 août 1984 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires en matière de participation des armées à des activités ne relevant pas directement de leurs missions spécifiques.

NOR : D E F D 1 1 1 1 0 3 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 10 août 1984 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires en matière de participation des armées à des activités ne relevant pas directement de leurs missions spécifiques. Référence de publication : JO n° 101 du 30 avril 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 24/2011.
Administration Centrale
18 avril 2011

Archivé Arrêté du 18 avril 2011 modifiant l'arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées.

NOR : D E F F 1 1 1 0 9 3 6 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 12 janvier 2010 portant institution de régies d'avances auprès d'organismes relevant du service du commissariat des armées. Référence de publication : JO n° 99 du 28 avril 2011, texte n° 5 ; signalé au BOC 24/2011.
Administration Centrale
09 juin 2011

Autre du 09 juin 2011 à la loi n° 2011-334 du 29 mars 2011 relative au Défenseur des droits (articles 1. à 8., 17.II., et 22.1°.).

NOR : J U S X 0 9 1 8 1 0 2 Z
Texte(s) modifié(s) : Loi N° 2011-334 du 29 mars 2011 relative au Défenseur des droits (articles 1. à 8., 17. II., et 22. 1°.). Référence de publication : Signalé au BOC 24/2011.
Administration Centrale
28 mars 2011

Archivé Arrêté du 28 mars 2011 modifiant l'arrêté du 9 avril 2009 relatif aux concours internes de recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre.

NOR : D E F H 1 1 0 0 2 8 4 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 avril 2009 relatif aux concours internes de recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre. Référence de publication : JO n° 98 du 27 avril 2011, texte n° 4 ; signalé au BOC 24/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 mai 2011

Archivé Instruction N° 240433/DEF/SGA/DRH-MD du 13 mai 2011 modifiant l'instruction n° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 4 février 2009 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause.

NOR : D E F P 1 1 5 0 9 6 8 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD du 04 février 2009 relative aux droits financiers du personnel militaire, de ses ayants droit et de ses ayants cause. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Dix fiches. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 1.
Texte 2
23 mai 2011

Archivé Décision N° 3134/DEF/DCSCA/SDFBC/MODERFI du 23 mai 2011 relative à la création d'une trésorerie militaire spécifique à la projection de forces au sein du centre interarmées d'administration des opérations.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 0 9 S
Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 596/DEF/DCSCA/SDREG du 20 mai 2010 relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.1. , 510.1.1. , 110.3.2.3. , 110.3.3.3. , 110.3.4.4. , 113.3.3.2. , 512.1.1. , 112.7.
Texte 3
05 mai 2011

Instruction N° 47216/GEND/DPMGN/SDC/BFORM du 05 mai 2011 modifiant l'instruction n° 134000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 13 septembre 2006 relative au cursus de formation des sous-officiers des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale.

NOR : D E F G 1 1 5 0 9 4 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 134000/DEF/GEND/RH/RF/FORM du 13 septembre 2006 relative au cursus de formation des sous-officiers des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 3.
Texte 4
23 mai 2011

Archivé Circulaire N° 272583/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 23 mai 2011 modifiant la circulaire n° 277146/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 20 décembre 2010 relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 4 1 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 277146/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 20 décembre 2010 relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 4.
Texte 5
24 mai 2011

Archivé Instruction N° 340131/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 24 mai 2011 modifiant l'instruction n° 15500/T/PM/1/B du 8 mai 1963 relative à l'établissement et à la mise à jour des dossiers et des états des services.

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 3 9 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 15500/T/PM/1/B du 08 mai 1963 relative à l'établissement et à la mise à jour des dossiers et des états des services. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 5.
Texte 6
01 juin 2011

Instruction N° 380105/DEF/RH-AT/PMF/DS du 01 juin 2011 modifiant l'instruction n° 352/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités « musique ».

NOR : D E F T 1 1 5 0 9 5 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 352/DEF/RH-AT/PMF/DS du 20 avril 2011 relative à la formation individuelle de spécialité des sous-officiers de carrière, sous contrat ou de réserve du domaine de spécialités « musique ». Pièce(s) jointe(s) : Un appendice. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 6.
Texte 7
13 mai 2011

Archivé Décision N° 0-12115-2011/DEF/EMM/ROJ du 13 mai 2011 portant création de l'échelon de démantèlement de Nîmes-Garons.

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 9 6 S
Abrogé le 10 juillet 2012 par : DÉCISION N° 0-15010-2012/DEF/EMM/ROJ portant dissolution de l'échelon de démantèlement de Nîmes-Garons. Référence(s) : Décision N° 0-4284-2011/DEF/EMM/ROJ du 02 février 2011 portant dissolution de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 8
23 mai 2011

Archivé Décision N° 0-14028-2011/DEF/EMM/STN du 23 mai 2011 portant changement de position de la frégate anti-sous-marins type F67 « Tourville ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 8 8 7 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-58002-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 20 décembre 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-38244-2010/SMP BREST/BATDESARM du 4 octobre 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA ALFAN BREST/DIVISIONS du 22 avril 2011 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 9
27 mai 2011

Instruction N° 0-14852-2011/DEF/DPMM/2/RA du 27 mai 2011 modifiant l'instruction n° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 6 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine.

NOR : D E F B 1 1 5 0 9 7 4 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 0-16349-2010/DEF/DPMM/2 du 06 avril 2010 relative aux filières particulières du personnel non officier de la marine. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 9.
Texte 10
01 juin 2011

Autre du 01 juin 2011 de classement.

NOR : D E F B 1 1 5 3 4 3 9 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 0-67354-2009 du 23 décembre 2009 portant création du cercle mixte de la base de défense de Brest. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 10.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
29 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1965/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST du 29 avril 2011 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 0 8 9 7 C
Abrogé le 04 avril 2012 par : CIRCULAIRE N° 7076/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 02 février 2010 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2612/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 20 mai 2010 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences armées en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N° 24 du 17 juin 2011, texte 11.
Texte 12
29 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1967/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 29 avril 2011 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l'année 2012.

NOR : D E F E 1 1 5 0 8 9 8 C
Abrogé le 06 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 7938/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l'année 2013. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 22 septembre 2009 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang du service des essences des armées. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2299/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 28 avril 2010 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers chefs, pour l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 12.
Texte 13
29 avril 2011

Archivé Circulaire N° 1966/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 29 avril 2011 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 9 0 1 C
Abrogé le 02 mai 2012 par : CIRCULAIRE N° 7487/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2012. Référence(s) : Code du 04 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2298/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GESTION du 28 avril 2010 relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°24 du 17 juin 2011, texte 13.
Texte 14
27 mai 2011

Archivé Circulaire N° 0-15382-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 27 mai 2011 modifiant la circulaire n° 0-9536-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 1er avril 2011 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2012.

NOR : D E F B 1 1 5 0 9 5 5 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-9536-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 01 avril 2011 relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2012. Référence de publication : BOC N° 24 du 17 juin 2011, texte 14.