Sommaire du BOC n°42 du 07/10/2011

Texte signalé

Administration Centrale
29 juillet 2011

Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 1 1 0 0 0 9 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 175 du 30 juillet 2011, texte n° 14 ; signalé au BOC 42/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 septembre 2011

Arrêté du 28 septembre 2011 fixant les conditions à remplir pour être proposable au grade supérieur dans la réserve opérationnelle des corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 1 7 8 0 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
20 juillet 2011

Instruction N° D-11-006293/DEF/EMA/ESMG/ORG du 20 juillet 2011 portant organisation et fonctionnement du groupement de soutien du personnel isolé.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 6 0 J
Référence(s) : Instruction N° 21340/DEF/CAB du 04 juin 1996 relative aux principes d'organisation des organismes interarmées et à vocation interarmées. Décision N° 792/DEF/EMA/OL/2 du 22 avril 1998 relative à la tutelle des organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées. Instruction N° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 relative à l'organisation et au fonctionnement des bases de défense. Décision N° 75/DEF/EMA/SOUT du 21 mars 2011 portant création du groupement de soutien du personnel isolé. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Texte 3
25 juillet 2011

Instruction N° D-11-006437/DEF/EMA/ESMG/B.ORG du 25 juillet 2011 portant organisation et fonctionnement de l'état-major interarmées de force et d'entraînement.

NOR : D E F E 1 1 5 1 4 8 0 J
Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 05 janvier 2004 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement. Arrêté du 16 février 2010 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major des armées. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Texte 4
21 juillet 2011

Instruction N° 101009/GEND/OE/SDOE du 21 juillet 2011 relative à l'emploi et à l'organisation de la gendarmerie de l'armement.

NOR : D E F G 1 1 5 1 6 3 8 J
Référence(s) : Arrêté du 25 janvier 2010 portant organisation de la gendarmerie de l'armement. Autre du 28 juillet 2008 portant sur le transfert organique de la gendarmerie au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10823/DMA/D N° 21000/DEF/GEND/BS/ADM du 07 mai 1975 relative aux règles particulières de financement et d'administration de la gendarmerie et de l'armement. Instruction N° 2120/DEF/GEND/OE/EMP/ORG - N° 373/DEF/DGA/CAB du 23 mars 1999 prise en application de l'arrêté du 10 octobre 1997 (BOC, p. 4613) relatif à l'organisation et au service de la gendarmerie de l'armement. Circulaire N° 10003/DMA/DPAG N° 220/DEF/GEND/AI du 05 janvier 1976 relative à la réalisation et à l'entretien des logements de la gendarmerie de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.3. , 530.1.6. , 110.11.5.4.
Texte 5
09 septembre 2011

Circulaire N° 0-24109-2011/DEF/DPMM/1 du 09 septembre 2011 modifiant la circulaire n° 0-43429-2009/DEF/DPMM/SDG du 3 septembre 2009 relative à la visite médicale d'aptitude au commandement des officiers de la marine et des officiers mariniers.

NOR : D E F B 1 1 5 1 7 8 3 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 0-43429-2009/DEF/DPMM/SDG du 03 septembre 2009 relative à la visite médicale d'aptitude au commandement des officiers de la marine et des officiers mariniers. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 5.
Texte 6
12 septembre 2011

Autre du 12 septembre 2011 à la décision n° 0-13076-2011/DEF/EMM/ROJ du 21 juin 2011 fixant les mesures d'organisation consécutives à la fermeture de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons.

NOR : D E F B 1 1 5 1 2 2 7 Z
Texte(s) modifié(s) : Décision N° 0-13076-2011/DEF/EMM/ROJ du 21 juin 2011 fixant les mesures d'organisation consécutives à la fermeture de la base d'aéronautique navale de Nîmes-Garons. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 6.
Texte 7
12 septembre 2011

Décision N° 0-22802-2011/DEF/EMM/ROJ du 12 septembre 2011 modifiant la décision n° 417/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 2004 relative à l'organisation de l'école de l'aéronautique navale.

NOR : D E F B 1 1 5 1 7 8 2 S
Référence(s) : Décision N° 0-43537-2010/DEF/EMM/ROJ du 08 novembre 2010 fixant les formations dissoutes ou reclassées en formations élémentaires. Texte(s) modifié(s) : Décision N° 417/DEF/EMM/PL/ORA du 20 juillet 2004 relative à l'organisation de l'école de l'aéronautique navale. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 7.

Texte réglementaire temporaire

Texte 8
21 septembre 2011

Archivé Instruction N° 12179/DEF/CAB du 21 septembre 2011 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission supérieure du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F M 1 1 5 1 7 9 2 J
Abrogé le 09 mai 2012 par : INSTRUCTION N° 4939/DEF/CAB portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 8.
Texte 9
18 juillet 2011

Circulaire N° 7605/DEF/DCSSA/RH/PF du 18 juillet 2011 relative à l'admission au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon en 2012, dans le cadre de la promotion et de la réorientation professionnelle.

NOR : D E F E 1 1 5 1 6 4 2 C
Référence(s) :

Arrêté du 31 juillet 2009 (n.i. BO ; JO n° 181 du 7 août 2009, texte n° 18).

Circulaire N° 115006/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 30 mars 2011 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2012. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 9.
Texte 10
21 septembre 2011

Archivé Instruction N° 12178/DEF/CAB du 21 septembre 2011 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission supérieure du service du commissariat des armées.

NOR : D E F M 1 1 5 1 7 9 1 J
Abrogé le 09 mai 2012 par : INSTRUCTION N° 4939/DEF/CAB portant abrogation de textes. Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire I. Principes généraux de la défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Décret N° 2009-1494 du 03 décembre 2009 portant création du service du commissariat des armées. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 10.
Texte 11
08 juillet 2011

Archivé Circulaire N° 21877/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 08 juillet 2011 portant sur le recrutement d'infirmiers « diplômé d'État » dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l'année 2012.

NOR : D E F L 1 1 5 1 6 3 1 C
Abrogé le 21 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 21480/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d'infirmiers « diplômé d'État » dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l'année 2013. Référence(s) : Arrêté du 25 août 1969 fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités (art. 1er, 2 et 4). (radié du BOEM 768.6.).

Arrêté du ministère de la santé et des sports du 31 juillet 2009 modifié (n.i. BO).

Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 19 janvier 2011 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir pour les emplois du personnel navigant. Circulaire N° 2034/DEF/DRH-AA/SDGR/BR du 20 janvier 2010 relative au recrutement des élèves sous-officiers du personnel non navigant de l'armée de l'air.

Note n° 4693/DCSSA/RH/GPM/MS du 3 mai 2011 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 22061/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 08 juillet 2010 portant sur le recrutement d'infirmiers dans le cadre de la promotion ou de la réorientation professionnelle au titre de l'année 2011. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°42 du 7 octobre 2011, texte 11.