Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
    2. 250.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 250.2. TITRE II. RECRUTEMENT.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        30.06.2017 ARRÊTÉ fixant les règles d'organisation générale du concours sur titres et épreuve d'accès au corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques du ministère de la défense.
        
        29.01.2018 ARRÊTÉ fixant la composition du dossier de candidature et les modalités d'organisation des entretiens de recrutement des travailleurs handicapés dans certains corps recrutant par la voie de l'Ecole nationale d'administration.
        
        29.01.2018 ARRÊTÉ relatif à la formation des travailleurs handicapés recrutés dans certains corps recrutant par la voie de l'Ecole nationale d'administration.
    4. 250.3. TITRE III. POSITIONS DES FONCTIONNAIRES.
      1. Table Analytique :
    5. 250.4. TITRE IV. ADMINISTRATION ET GESTION DES FONCTIONNAIRES.
      1. Table Analytique :
    6. 250.5. TITRE V. FORMATION PROFESSIONNELLE. FORMATION CONTINUE.
      1. 7 texte(s) attaché(s)
        
        11.12.1985 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/5/10674 relative à la rémunération des agents de l'Etat en congé de formation professionnelle.
        
        19.09.1974 DÉCRET N° 74-808 portant mise à jour du code du travail (art. 32 et 39 : formation professionnelle des agents de l'Etat).
        
        11.12.1985 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/5/10674 relative à la rémunération des agents de l'Etat en congé de formation professionnelle.
        
        14.06.1985 DÉCRET N° 85-607 relatif à la formation professionnelle des fonctionnaires de l'Etat.
        
        24.01.2008 ARRÊTÉ fixant la liste des diplômes et titres professionnels comportant une formation obligatoire à l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées.
        
        05.08.2008 CIRCULAIRE N° 330218/DEF/SGA/DRH-MD relative à la mise en œuvre de l'entretien professionnel et de la reconnaissance de la valeur professionnelle des attachés d'administration du ministère de la défense.
        
        31.07.2009 ARRÊTÉ relatif au bilan de compétences des agents de l'État.
    7. 250.6. TITRE VI. CESSATION DE FONCTIONS.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    8. 250.7. TITRE VII. CONSEILS. COMMISSIONS. COMITÉS. SYNDICATS.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        21.02.2013 ARRÊTÉ portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense.
        
        15.12.2014 ARRÊTÉ portant création de la commission centrale de prévention du ministère de la défense.
      2. 250.7.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISMES CONSULTATIFS DE LA FONCTION PUBLIQUE (CONSEIL SUPÉRIEUR, COMMISSIONS ADMINISTRATIVES ET COMITÉS TECHNIQUES PARITAIRES).
        
        Table Analytique :
        
        250.7.1.1. Section 1. (Disponible).
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        250.7.1.2. Section 2. Conseil supérieur de la fonction publique.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-450 relatif au conseil supérieur de la fonction publique.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-450 relatif au conseil supérieur de la fonction publique.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-450 relatif au conseil supérieur de la fonction publique.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-450 relatif au conseil supérieur de la fonction publique.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-450 relatif au conseil supérieur de la fonction publique.
        
        250.7.1.3. Section 3. Commissions administratives et comités techniques paritaires.
        
        21 texte(s) attaché(s)
        
        26.06.1985 DÉCRET N° 85-649 relatif aux comités techniques paritaire du ministère de la défense .
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-452 relatif aux comités techniques paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-452 relatif aux comités techniques paritaires.
        
        26.06.1985 DÉCRET N° 85-649 relatif au comité technique paritaire du ministère de la défense.
        
        26.06.1985 DÉCRET N° 85-649 relatif aux comités techniques paritaire du ministère de la défense.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-452 relatif aux comités techniques paritaires.
        
        29.10.1985 ARRÊTÉ portant approbation du règlement intérieur du comité technique paritaire du ministère de la défense.
        
        23.07.2008 INSTRUCTION N° 311375/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/RSSF1 relative à la composition des commissions consultatives paritaires des agents non titulaires du ministère de la défense et à l'élection des représentants du personnel à ces commissions.
        
        09.11.2010 LOI N° 2010-1330 portant réforme des retraites (articles 22, 28, 29, 30, 31, 33, 35, 41, 47, 48, 54, 107 et 118).
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-452 relatif aux comités techniques paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        26.05.2011 DÉCRET N° 2011-595 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du personnel de la fonction publique de l'État.
        
        10.10.2013 DÉCRET N° 2013-908 relatif aux modalités de désignation des membres des jurys et des comités de sélection pour le recrutement et la promotion des fonctionnaires relevant de la fonction publique de l'État, de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière.
        
        09.10.2006 ARRÊTÉ fixant la liste des organisations syndicales de fonctionnaires aptes à désigner des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre ainsi que le nombre de sièges attribués à chacune d'elles.
        
        24.04.2015 ARRÊTÉ portant approbation du règlement intérieur du comité technique de réseau de la direction des ressources humaines du ministère de la défense.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
        
        28.05.1982 DÉCRET N° 82-451 relatif aux commissions administratives paritaires.
      3. 250.7.2. CHAPITRE II. COMMISSIONS DE RÉFORME. COMITÉS MÉDICAUX.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-442 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-442 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-442 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-442 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-442 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-442 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-442 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires.
      4. 250.7.3. CHAPITRE III. SYNDICATS. DROITS DE GRÈVE.
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.