Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 503.1. TITRE PREMIER. PERSONNELS MILITAIRES D'ACTIVE.
      1. Table Analytique :
        6 texte(s) attaché(s)
        
        05.07.2010 INSTRUCTION N° 3500/DEF/DCSEA/SDP/2/HSCT relative au rôle du commandement en matière de lutte contre la consommation excessive d'alcool et l'usage de produits stupéfiants, concernant le personnel du service des essences des armées.
        
        29.11.2011 INSTRUCTION N° 4946/DEF/DCSEA/SDA/SDA2 fixant les modalités d'organisation de l'évaluation et de notification du bilan professionnel de carrière au service des essences des armées.
        
        13.01.2012 INSTRUCTION N° 5571/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/GEST relative aux modalités d'attribution de la prime de technicité des agents militaires pétroliers à des sous-officiers du service des essences des armées ou de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées.
        
        24.11.2016 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 3193/DEF/DCSEA/SDAF relative au fonctionnement du compte spécial du trésor « approvisionnement de l'État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
    3. 503.2. TITRE II. PERSONNELS MILITAIRES DE RÉSERVE.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.02.2012 INSTRUCTION N° 6063/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/RES/DISPO relative à l'admission dans la réserve du personnel militaire du service des essences des armées soumis à l'obligation de disponibilité.
        
        16.10.2015 INSTRUCTION N° 3629/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        15.10.2018 INSTRUCTION N° 2022/ARM/DCSEA/SDRH/RES relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées.
      2. 503.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        07.05.2008 INSTRUCTION N° 2676/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative à la réserve militaire du service des essences des armées.
        
        04.10.2013 DIRECTIVE N° 9924/DEF/CAB/CSRM relative à la réserve citoyenne.
        
        14.03.2014 INSTRUCTION N° 2391/DEF/CAB/CSRM/SP relative à la gestion et l'administration de la réserve citoyenne.
        
        07.07.2014 INSTRUCTION N° 344016/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC relative aux missions et attributions du référent, représentant local de l'autorité centrale d'emploi en matière de ressources humaines civiles.
        
        11.05.2016 INSTRUCTION N° 1499/DEF/DCSEA/SDRH/RES relative à la réserve citoyenne du service des essences des armées.
        
        06.09.2016 INSTRUCTION N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
        
        13.02.2018 INSTRUCTION N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel.
      3. 503.2.2. CHAPITRE II. RECRUTEMENT.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        05.03.1979 INSTRUCTION N° 1711/DEF/DCE/5/PM/5232 relative au recrutement des officiers et des sous-officiers de réserve du service des essences des armées.
        
        16.10.1978 ARRÊTÉ définissant les brevets militaires requis des agents techniques des essences de réserve, des sous-officiers du service des essences de réserve et des sous-officiers de l'armée de terre « service des essences » de réserve pour être recrutés comme officiers de réserve du service des essences des armées.
        
        17.08.2010 ARRÊTÉ fixant les conditions de nomination au premier grade de sous-officier et d'officier de réserve du service des essences des armées au titre de l'article R. 4221-21 du code de la défense.
        
        16.04.2014 CIRCULAIRE N° 1558/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES relative aux modalités de recrutement de spécialistes dans la réserve militaire du service des essences des armées au titre de l'article L. 4221-3. du code de la défense.
      4. 503.2.3. CHAPITRE III. FORMATION. ADMINISTRATION.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      5. 503.2.4. CHAPITRE IV. RADIATION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        20.05.1981 INSTRUCTION N° 4200/DEF/DCE/5/PERS/MIL/5333 relative aux modalités de radiation de maintien dans les cadres et l'admission à l'honorariat des officiers de réserve agents techniques de réserve et sous-officiers de réserve du service des essences des armées.
        
        20.05.1981 INSTRUCTION N° 4200/DEF/DCE/5/PERS/MIL/5333 relative aux modalités de radiation de maintien dans les cadres et l'admission à l'honorariat des officiers de réserve agents techniques de réserve et sous-officiers de réserve du service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.