Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 400.1. TITRE PREMIER. CLASSIFICATION ET RECENSEMENT DU DOMAINE MILITAIRE.
    3. 400.2. TITRE II. OPÉRATIONS DOMANIALES.
      1. Table Analytique :
      2. 400.2.1. CHAPITRE PREMIER. ACQUISITIONS DOMANIALES ET EXPROPRIATIONS.
      3. 400.2.2. CHAPITRE II. ALIÉNATIONS. ÉCHANGES.
      4. 400.2.3. CHAPITRE III. MISE À DISPOSITION ET AMODIATIONS.
        
        400.2.3.1. Section 1. Mise à disposition et amodiations d'immeubles dépendant du domaine militaire.
        
        Table Analytique :
        
        400.2.3.1.1. Sous-section 1. Dispositions générales.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        27.02.1959 CIRCULAIRE relative à l'entretien des immeubles militaires mis provisoirement à la disposition du secteur civil.
        
        23.12.1959 CIRCULAIRE N° 6785/DCG/D relative à l'entretien des immeubles affectés à titre provisoire à des services étrangers à la défense nationale.
        
        14.01.1974 INSTRUCTION N° 1525/MA/CC/8 concernant les occupations précaires consenties sur le domaine militaire.
        
        24.01.1974 CIRCULAIRE N° 337/MA/INFRA/DOM/5 relative à l'occupation précaire du domaine militaire.
        
        27.03.1974 CIRCULAIRE N° 922/MA/DCG/D pour l'application de l'instruction n o 1525/MA/CC/8 du 14 janvier 1974 relative aux occupations précaires et révocables du domaine militaire.
        
        21.03.1978 INSTRUCTION N° 30247/DEF/DAJ/MDE relative à la délivrance par l'autorité militaire des autorisations d'occupation temporaire du domaine public de défense.
        
        19.01.1979 INSTRUCTION N° 30043/DEF/DAJ/MDE/30 relative au libellé des autorisations d'occupation temporaire (AOT) du domaine public de défense.
        
        15.07.1947 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE concernant les modalités d'aliénation et de gestion des immeubles militaires mis à la disposition du secteur civil.
        
        400.2.3.1.2. Sous-section 2. Dispositions particulières.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.1984 LOI N° 84-610 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives (art. 39 à 42 et 51).
        
        22.10.1962 INSTRUCTION N° 5405/DCG/D relative aux droits et obligations en matière d'assurance contre l'incendie des occupants du domaine militaire et des immeubles loués par l'armée.
        
        08.03.1968 CIRCULAIRE N° 001297/DCG/D relative aux conditions d'installation de canalisations de gaz sur le domaine militaire privé.
        
        10.11.1950 CIRCULAIRE AC, SÉRIE SPI N° 212/DBA relative à l'exploitation agricole des parties inutilisées des aérodromes.
        
        24.04.1951 CIRCULAIRE A.C., SÉRIE S.P.I. N° 226/DBA relative à l'amodiation du droit de fauchage sur les aérodromes.
        
        22.10.1962 INSTRUCTION N° 5405/DCG/D relative aux droits et obligations en matière d'assurance contre l'incendie des occupants du domaine militaire et des immeubles loués par l'armée.
        
        09.06.1960 CIRCULAIRE notifiant la circulaire n o 5402/DCG/A du 18 novembre 1957 relative aux conditions d'occupation du domaine militaire par des ouvrages de transport et de distribution d'énergie électrique.
        
        16.07.1984 LOI N° 84-610 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives (art. 39 à 42 et 51).
        
        31.05.1965 AUTRE relative à la location des immeubles et matériels des armées mis à la disposition des sociétés hippiques nationales.
        
        18.11.1968 INSTRUCTION N° 37134/MA/DAAJC/MD relative aux conditions de l'établissement à la traversée du chemin de fer d'une canalisation de télécommunication militaire.
        
        26.11.1974 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE AC N° 44 relative au régime des redevances aéronautiques applicable aux usagers civils éventuels des aérodromes normalement réservés à l'usage des administrations de l'Etat et dont le ministère de la défense est affectataire.
        
        29.07.1982 INSTRUCTION N° 31157/DEF/DAJ/MDE/41 relative à l'exercice du droit de chasse sur les terrains du domaine militaire.
        
        18.11.1968 INSTRUCTION N° 37134/MA/DAAJC/MD relative aux conditions de l'établissement à la traversée du chemin de fer d'une canalisation de télécommunication militaire.
        
        400.2.3.2. Section 2. Mise à la disposition des armées d'immeubles non domaniaux ou domaniaux.
      5. 400.2.4. CHAPITRE IV. CHANGEMENTS D'UTILISATION D'IMMEUBLES AU SEIN DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.05.1974 INSTRUCTION N° 30264/MA/DAAJC/MD relative à la procédure de changement d'utilisation des immeubles du domaine privé de l'Etat affectés au ministère de la défense.
        
        04.10.1974 CIRCULAIRE N° 2895/DEF/DCG/D relative aux modalités d'application de l'instruction n° 30264/MA/DAAJC/MD du 14 mai 1974 sur la procédure de changement d'utilisation des immeubles du domaine privé de l'Etat, affectés au ministère de la défense.
        
        17.01.1977 DÉCISION N° 2312/DEF/C/6 relative à la gestion des immeubles de l'administration centrale.
      6. 400.2.5. CHAPITRE V. TRAITEMENT DES AFFAIRES DOMANIALES À LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        17.07.1981 INSTRUCTION N° 11552/DGA/DPAI relative au traitement des affaires domaniales de la délégation générale pour l'armement.
        
        17.07.1981 INSTRUCTION N° 11552/DGA/DPAI relative au traitement des affaires domaniales de la délégation générale pour l'armement.
      7. 400.2.6. CHAPITRE VI. QUESTIONS DIVERSES.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 400.3. TITRE III. ORGANISMES CONSULTATIFS.
    5. 400.4. TITRE IV. ATTRIBUTIONS EN MATIÈRE DOMANIALE ET DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    6. 400.5. TITRE V. MESURES DIVERSES EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION, DE DÉMINAGE ET DE POLICE DU DOMAINE.
      1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.