Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
    2. 266.1. TITRE PREMIER. SERVICES COMMUNS ET ARMEE DE TERRE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        23.05.1946 INSTRUCTION N° 5704/EMA/3/0 sur la définition des unités combattantes pour la période du 8 novembre 1942 au 8 mai 1945.
        
        06.07.1948 INSTRUCTION N° 5972/EMG/FAB/3/0 relative aux unités combattantes de la campagne 1939-1940.
        
        22.07.2013 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées au Rwanda et pays limitrophes du 15 juin 1994 au 14 juin 1997.
    3. 266.2. TITRE II. Armée de l'air
      1. Table Analytique :
    4. 266.3. TITRE III. MARINE.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 266.3.1. CHAPITRE PREMIER. UNITÉS COMBATTANTES DES CAMPAGNES DE 1939-1945.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        19.12.1952 ARRÊTÉ portant application pour la marine de l'arrêté interministériel du 11 février 1952 fixant la liste des bâtiments et unités sur le pied de guerre ayant acquis des bénéfices de campagne de guerre du 2 septembre 1939 au 8 mai 1945 (à jour de son 16e modificatif du 15 octobre 1993 BOC, p. 5399).
      3. 266.3.2. CHAPITRE II. UNITÉS COMBATTANTES DE L'INDOCHINE ET DE CORÉE.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        17.07.1953 CIRCULAIRE N° 1021/EMG/3 fixant la liste des unités de l'armée de mer ayant participé aux opérations en Indochine et en Corée durant la période du 9 mai 1945 au 31 décembre 1952 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        04.03.1954 CIRCULAIRE N° 320/EMG/3 fixant la liste complémentaire n ° 1 des unités de l'armée de mer ayant participé aux opérations en Indochine durant la période du 1er janvier 1953 au 31 décembre 1953 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        03.08.1955 CIRCULAIRE N° 1264/EMG/3 fixant la liste complémentaire n° 2 des unités de l'armée de mer ayant participé aux opérations en Indochine durant la période du 1er janvier 1954 au 30 juin 1954 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        23.09.1955 CIRCULAIRE N° 1527/EMG/3 fixant la liste complémentaire n° 3 des unités de l'armée de mer ayant participé aux opérations en Indochine durant la période du 1er juillet 1954 au 11 août 1954 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
      4. 266.3.3. CHAPITRE III. UNITÉS COMBATTANTES DES AUTRES OPÉRATIONS.
        
        24 texte(s) attaché(s)
        
        06.12.2011 LISTE N° 17060/DEF/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Timor Oriental entre le 16 septembre 1999 et le 15 septembre 2001 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        06.12.2011 LISTE N° 17064/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        06.12.2011 LISTE N° 17073/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Cameroun et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 17 décembre 1956 et le 31 décembre 1958 (1re période) et entre le 1er juin 1959 et le 28 mars 1963 (2e période) et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        07.12.2011 LISTE N° 17123/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Mauritanie entre le 1er janvier 1957 et le 31 décembre 1959 (1re période) et entre le 1er novembre 1977 et le 30 octobre 1980 (2e période) et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        07.12.2011 LISTE N° 17122/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en République centrafricaine entre le 20 septembre 1979 et le 19 septembre 1982 (1re période), entre le 18 mai 1996 et le 17 mai 1999 (2e période), entre le 3 décembre 2002 et le 2 décembre 2008 (3e période) et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        07.12.2011 LISTE N° 17124/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Tchad entre le 15 mars 1969 et le 31 décembre 2009 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        07.12.2011 LISTE N° 17117/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations du Liban entre le 22 mars 1978 et le 22 mars 2007 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        17.04.2012 LISTE N° 5560/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées au Zaïre (ex Congo belge) entre le 12 mai 1978 et le 12 mai 1981 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        17.04.2012 LISTE N° 5567/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Afghanistan et ayant acquis la qualité d'unité combattante entre le 3 octobre 2001 et le 2 octobre 2011.
        
        27.10.2015 LISTE N° 509628/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d'Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao - ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 8 novembre 2011.
        
        27.10.2015 LISTE N° 509594/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en ex-Yougoslavie, pays limitrophes et eaux avoisinantes du 1er janvier 1992 au 31 mars 2008.
        
        27.10.2015 LISTE N° 509600/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman (opérations maritimes) du 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003.
        
        27.10.2015 LISTE N° 509603/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste, etc.) du 2 septembre 2006 au 1er novembre 2010.
        
        15.11.2017 LISTE N° 508748/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées dans le cadre de l'opération Serval, sur les territoires de la République du Mali, de la République Islamique de Mauritanie, de la République de Sénégal, de la République de Côte d'Ivoire, du Burkina Faso, de la République du Niger et de la République du Tchad du 10 janvier 2013 au 21 janvier 2014.
        
        28.05.2018 LISTE N° 504238/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d'Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l'opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.
        
        28.05.2018 LISTE N° 504240/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l'opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.
        
        28.05.2018 LISTE N° 504241/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Héraclès, Pamir, Enduring Freedom, etc.) du 3 octobre 2001 au 27 décembre 2013.
        
        28.05.2018 LISTE N° 504239/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattants au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées sur les territoires de la Syrie, de l'Irak, de la Turquie, de la Jordanie, du Liban, des Émirats Arabes Unis, de l'Arabie Saoudite, du Koweït, de Bahreïn, du Qatar et de Djibouti et eaux avoisinantes dans le cadre de l'opération Chammal entre le 15 août 2014 et le 10 octobre 2015.
        
        28.05.2018 LISTE N° 504242/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d'Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d'unité combattante.
        
        19.03.2019 LISTE N° 502906/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la Marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Libye, Grande Jamahiriya Arabe Libyenne Populaire et Socialiste, pays et eaux avoisinants dans le cadre de l'opération Harmattan du 18 mars 2011 au 31 octobre 2011.
        
        19.03.2019 LISTE N° 502907/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en République de la Somalie, du Kenya, du Yémen et de Djibouti, le Sultanat d'Oman et leurs eaux avoisinantes ainsi que sur les eaux de la mer Rouge dans le cadre de l'opération Atalanta du 8 décembre 2008 au 31 janvier 2014.
        
        19.03.2019 LISTE N° 502897/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées en Côte d'Ivoire et ses approches maritimes, (opérations Licorne et Calao - ONUCI, etc.) du 19 septembre 2002 au 31 mai 2012.
        
        19.03.2019 LISTE N° 502905/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations menées au Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël et leurs eaux avoisinantes (Baliste, etc.) du 2 septembre 2006 au 1er novembre 2010.
        
        19.03.2019 LISTE N° 502870/ARM/SGA/DPMA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l'arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations maritimes Corymbe (golfe de Guinée et côtes d'Afrique de l'ouest) menées du 1er janvier 2015 au 10 février 2015.
    5. 266.4. TITRE IV. GENDARMERIE.
      1. 11 texte(s) attaché(s)
        
        29.11.2006 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2005.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations dans le golfe Persique et le golfe d'Oman.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Tchad (opération Épervier) du 16 février 1986 au 31 mars 1988.
        
        28.04.2008 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Ramure (frontière irano-irakienne) et/ou de l'opération Libage (frontière turco-irakienne) à compter du 1er avril 1991 jusqu'au 20 juillet 1991.
        
        02.04.2009 ARRÊTÉ fixant pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine : opérations « Almandin I, II et III », opération « Bubale », opérations « Cigogne I et II » du 18 mai 1996 au 17 mai 1999 (2e période).
        
        02.04.2009 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en République Centrafricaine, du 20 septembre 1979 au 19 septembre 1982 (1re période).
        
        22.10.2009 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations du Liban, pour la période comprise entre le 1er août 1990 et le 31 janvier 1998.
        
        26.04.2010 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités unités à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Somalie du 3 décembre 1992 au 2 décembre 1995.
        
        26.04.2010 ARRÊTÉ fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menée au Tchad pendant l'opération Épervier du 1er avril 1988 au 31 décembre 2005.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Boali menée en République centrafricaine, du 3 décembre 2002 jusqu'au 30 juin 2008.
        
        05.12.2012 ARRÊTÉ fixant, pour l'armée de terre et la gendarmerie nationale, la liste des unités et le relevé des actions de feu et de combat à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre de l'opération Épervier menée au Tchad et pays avoisinants, du 1er janvier 2006 jusqu'au 31 décembre 2009.
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.