Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
      2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
        2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
        3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
        4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
        5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
        6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
        7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
          2. 510-5.1. LIVRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT GÉNÉRAL DES HOPITAUX DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
            2. 510-5.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
            3. 510-5.1.2. TITRE II. FONCTIONNEMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER.
            4. 510-5.1.3. TITRE III. FONCTIONNEMENT TECHNIQUE.
            5. 510-5.1.4. TITRE IV. COMITÉS ET COMMISSIONS.
            6. 510-5.1.5. TITRE V. DISPOSITIONS DIVERSES.
              1. Table Analytique :
              2. 510-5.1.5.1. CHAPITRE PREMIER. DÉONTOLOGIE ET RESPONSABILITÉ.
                1. 6 texte(s) attaché(s)
              3. 510-5.1.5.2. CHAPITRE II. PRÉLÈVEMENT D'ORGANES.
              4. 510-5.1.5.3. CHAPITRE III. DÉCÈS — SUCCESSION.
              5. 510-5.1.5.4. CHAPITRE IV. ACTION SOCIALE.
              6. 510-5.1.5.5. CHAPITRE V. PARTICIPATION AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER.
              7. 510-5.1.5.6. Chapitre VI. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ ET MÉDECINE DE PRÉVENTION.
          3. 510-5.2. LIVRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES A CERTAINES FORMATIONS.
        8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
        9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
        10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
        11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
      3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
      4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
      5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.