Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
  2. 240. Personnel civil. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel.
    1. Table Analytique :
  3. 241. Formation du personnel civil.
    1. Table Analytique :
    2. 241.1. CHAPITRE PREMIER. LA FORMATION DU PERSONNEL CIVIL AU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
      1. Table Analytique :
    3. 241.2. CHAPITRE II. DISPOSITION GÉNÉRALES.
      1. 20 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        16.07.1971 LOI N° 71-575 portant organisation de la formation professionnelle continue dans le cadre de l'éducation permanente.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        27.07.1982 INSTRUCTION N° 1214/DEF/DPC/FAS/1 relative aux préparations aux concours internes, essais et examens professionnels du ministère de la défense.
        
        23.07.1981 ARRÊTÉ du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des réformes administratives portant octroi de l'agrément à des actions de formation.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        06.11.2008 DÉCRET N° 2008-1151 relatif aux modalités de mise en oeuvre de l'obligation de remboursement des fonctionnaires de l'État admis à la retraite ayant un engagement de servir au sein de la fonction publique de l'État.
        
        31.07.2009 ARRÊTÉ relatif au bilan de compétences des agents de l'État.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        16.03.2011 INSTRUCTION N° 128/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la politique de formation linguistique du personnel de l'armée de terre.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires.
        
        19.09.2014 DÉCRET N° 2014-1065 relatif à la durée d'affectation des fonctionnaires du ministère de la défense dans les établissements de ce ministère à l'étranger.
        
        13.07.1983 LOI N° 83-634 portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite Loi Le Pors.
        
        26.11.2015 INSTRUCTION N° 353564/DEF/SGA/DRHMD relative à la mise en œuvre, à la gestion et au pilotage des parcours professionnalisants du personnel civil du ministère de la défense.
        
        06.05.2017 DÉCRET N° 2017-928 relatif à la mise en œuvre du compte personnel d'activité dans la fonction publique et à la formation professionnelle tout au long de la vie.
        
        20.04.2018 ARRÊTÉ relatif au plafond de prise en charge des frais pédagogiques se rattachant aux formations suivies au titre du compte personnel de formation au sein du ministère des armées.
    4. 241.3. CHAPITRE III. DISPOSITION PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
    5. 241.4. CHAPITRE IV. FORMATIONS SPÉCIFIQUES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      2. 241.4.1. Section 1. Personnel administratif.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.01.2010 ARRÊTÉ relatif au dispositif d'accueil et de formation d'intégration et de prise de poste (FIPP) des adjoints administratifs (AA).
        
        20.10.2016 INSTRUCTION N° 730/DEF/RH-AT/EP/PMF/DS relative au domaine de spécialités gestion des ressources humaines et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.
      3. 241.4.2. Section 2. Personnel technique.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.01.2010 ARRÊTÉ relatif au dispositif d'accueil et de formation d'intégration et de prise de poste (FIPP) des agents techniques du ministère de la défense (ATMD).
        
        11.03.2011 INSTRUCTION N° 380032/DEF/RH-AT/PMF/DS relative à la formation individuelle de spécialité des officiers de carrière et sous contrat et du personnel civil de niveau I du domaine de spécialités maintenance.
      4. 241.4.3. Section 3. Personnel ouvrier.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      5. 241.4.4. Section 4. Formations à l'hygiène, à la prévention et à la sécurité du travail.
        
        1 texte(s) attaché(s)
    6. 241.5. CHAPITRE V. LES RESTRUCTURATIONS.
    7. 241.6. CHAPITRE VI. LE RÉGIME INDEMNITAIRE.
      1. Table Analytique :
    8. 241.7. CHAPITRE VII. TEXTES APPLICABLES A LA FORMATION CONTINUE EN TERMES DE RÉGLEMENTATION FINANCIÈRE.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        28.03.1977 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° C/3/CD/1099N° FP/1284 relative au financement des actions de formation des agents de l'État.
        
        10.05.2010 ARRÊTÉ relatif à la sélection professionnelle permettant aux agents des services hospitaliers qualifiés civils du ministère de la défense de suivre une formation d'aide-soignant.
    9. 241.8. CHAPITRE VIII. COMPTABILITÉ ANALYTIQUE.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.