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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 221.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
      1. Table Analytique :
    3. 221.2. TITRE II. PERSONNEL OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
    4. 221.3. TITRE III. CORPS SPÉCIAUX.
    5. 221.4. TITRE IV. PERSONNEL NON OFFICIER. ADMINISTRATION.
      1. Table Analytique :
      2. 221.41. CHAPITRE PREMIER. NOMINATION DANS LES CADRES DE RÉSERVE. CHANGEMENTS D'ARMÉE, DE CORPS RADIATION HONORARIAT.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        27.09.1955 INSTRUCTION N° 155490/DN/G/PM/7/AE relative au changement d'armée du personnel non officier des armées de terre, de mer et de l'air.
        
        24.11.1981 INSTRUCTION N° 25081/DEF/DCSN/R relative au classement, à l'administration et à l'emploi des personnels assujettis aux obligations du service national ou dégagés de ces obligations.
      3. 221.42. CHAPITRE II. NOTATION. AVANCEMENT. SPÉCIALISATION.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        17.04.1974 DÉCRET N° 74-325 relatif à l'avancement des hommes du rang appelés et des hommes du rang de la disponibilité ou de la réserve.
        
        10.10.1984 INSTRUCTION N° 1019/DEF/DPMM/RES relative à la notation, l'avancement et les récompenses des réservistes de la marine, à l'occasion des activités accomplies au titre de l'institut des hautes études de défense nationale.
        
        17.04.1974 DÉCRET N° 74-325 relatif à l'avancement des hommes du rang appelés et des hommes du rang de la disponibilité ou de la réserve.
        
        09.05.2011 INSTRUCTION N° 0-11786-2011/DEF/DPMM/3/RA relative aux spécialités et brevets des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots de la réserve militaire de la marine.
        
        26.06.2012 INSTRUCTION N° 0-15185-2012/DEF/DPMM/3/RA relative à la nomination à la première classe et à l'avancement au grade de quartier-maître dans la réserve opérationnelle.
        
        07.07.2014 INSTRUCTION N° 344016/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC relative aux missions et attributions du référent, représentant local de l'autorité centrale d'emploi en matière de ressources humaines civiles.
        
        19.07.2017 INSTRUCTION N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve.
      4. 221.43. CHAPITRE III. DECORATIONS. RÉCOMPENSES.
      5. 221.44. CHAPITRE IV. DISCIPLINE. SANCTIONS. TENUE.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        30.12.1976 DÉCRET N° 76-1322 relatif aux sanctions applicables aux militaires, hommes du rang, de la disponibilité ou de la réserve dans leurs foyers.
        
        30.12.1976 DÉCRET N° 76-1322 relatif aux sanctions applicables aux militaires, hommes du rang, de la disponibilité ou de la réserve dans leurs foyers.
        
        17.08.1977 INSTRUCTION N° 36756/DEF/CM relative à la délivrance d'une carte d'identité militaire aux officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve, honoraires.
        
        17.08.1977 INSTRUCTION N° 36756/DEF/CM relative à la délivrance d'une carte d'identité militaire aux officiers, sous-officiers et officiers mariniers de réserve, honoraires.
        
        25.05.1976 INSTRUCTION N° 24587/DEF/C/24 relative à l'attribution de la carte d'identité militaire aux sous-officiers et officiers mariniers de réserve.
        
        09.11.1983 INSTRUCTION N° 941/DEF/DPMM/RES relative aux sanctions statutaires prononcées à l'égard des réservistes non officiers de la marine nationale.
      6. 221.45. CHAPITRE V. TENUE DES DOSSIERS : LÉGAUX ET INFORMATIQUES. RECUEIL DES RENSEIGNEMENTS AUPRÈS DES RÉSERVISTES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        28.08.1984 CIRCULAIRE N° 853/DEF/DPMM/RES relative à l'administration du personnel non officier de réserve inscrit à l'instruction complémentaire facultative (ICF).
        
        04.11.1983 INSTRUCTION N° 930/DEF/DPMM/RES relative à la tenue du dossier individuel du personnel de réserve non officier de la marine nationale.
      7. 221.46. CHAPITRE VI. APTITUDE PHYSIQUE. COMMISSION DE RÉFORME DU SERVICE NATIONAL.
    6. 221.5. TITRE V. GESTION DES RÉSERVES.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.04.2018 INSTRUCTION N° 10702/ARM/SGA/DRH-MD relative au recrutement dans la réserve opérationnelle.
        
        13.03.2019 INSTRUCTION N° 538/ARM/EMM/DRES relative à la fonction de « correspondant réserve » au profit du personnel de la réserve opérationnelle de la Marine nationale.
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.