Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
  2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
    1. Table Analytique :
  3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
  4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
    1. Table Analytique :
    2. 222.1. Titre premier. Administration, spécialisation, avancement.
      1. Table Analytique :
    3. 222.2. Titre II. Emploi.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 222.3. Titre III. Recrutement, radiation des contrôles.
      1. Table Analytique :
      2. 222.3.1. Chapitre premier. Recrutement.
        
        Table Analytique :
        
        222.3.1.1. Section 1. Immatriculation. Incorporation.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        23.04.1975 AUTRE N° 1478/DEF/DPMM/2/A relative à la préimmatriculation de certains candidats à l'engagement dans la marine.
        
        01.03.2013 INSTRUCTION N° 44/DEF/DPMM/SPM relative à l'ouverture, la circulation et l'archivage des livrets et documents psychologiques du personnel militaire de la marine.
        
        222.3.1.2. Section 2. Engagements.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        01.04.1980 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'engagement dans la marine.
        
        30.04.1985 CIRCULAIRE N° 1532/DEF/DPMM/2/A relative à l'établissement des demandes d'engagement au titre des forces sous-marines.
        
        30.09.1986 CIRCULAIRE N° 2486/DEF/DAG/AA/2 relative à l'information judiciaire des autorités militaires.
        
        11.12.2013 INSTRUCTION N° 32/DEF/DPMM/SRM/EQUIP relative au recrutement du personnel non officier dans la marine nationale.
        
        21.07.2014 INSTRUCTION N° 33/DEF/DPMM/2/RA relative au renouvellement des contrats de volontariat et d'engagement des officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots.
        
        15.06.2017 ARRÊTÉ fixant les conditions d'engagement dans la marine nationale.
        
        19.01.2018 INSTRUCTION N° 497/ARM/DPMM/SRM/EQUIP relative au recrutement des élèves officiers pilotes de l'aéronautique navale.
        
        222.3.1.3. Section 3. Admission dans les corps d'officiers mariniers de maistrance.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.09.1973 DÉCRET N° 73-885 relatif aux conditions exigées des sous-officiers de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour être autorisés à servir au-delà de la limite d'âge inférieure de leur grade.
        
        24.02.2015 INSTRUCTION N° 31/DEF/DPMM/2/RA relative à l'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance.
      3. 222.3.2. Chapitre II. Dispositions particulières relatives aux marins des ports et aux officiers mariniers féminins.
      4. 222.3.3. Chapitre III. Radiation des contrôles.
      5. 222.3.4. Chapitre IV. Service d'aide à l'insertion professionnelle et à la reconversion du personnel militaire de la marine.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        24.06.1959 ARRÊTÉ (Éducation nationale) relatif à l'équivalence entre les certificats d'aptitude professionnelle de tourneur, chaudronnier, ajusteur, forgeron en pièces mécaniques, mouleur noyauteur, et le brevet élémentaire de la marine avec mention de tourneur, chaudronnier, ajusteur, forgeron, fondeur démouleur, délivré par l'école des mécaniciens de la flotte de Saint-Mandrier, à Toulon.
        
        13.09.2012 INSTRUCTION N° 0-19077-2012/DEF/EMM/PRH relative à la politique de la marine dans le domaine de l'attribution des pécules modulables d'incitation à une seconde carrière.
        
        14.01.1986 DIRECTIVE N° 15/EMM/PL/ORG relative au certificat de pratique professionnelle.
        
        09.07.2013 INSTRUCTION N° 0-14753-2013/DEF/DPMM/SDG relative à l'application aux officiers et officiers mariniers des dispositions de l'article L. 4139-2. du code de la défense tendant à faciliter l'accès à des emplois civils de la fonction publique.
        
        07.05.2014 CIRCULAIRE N° 35/DEF/DPMM/SDG relative à la reconversion des militaires de la marine nationale.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.