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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
  2. 160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
    1. Table Analytique :
    2. 160.1. Titre premier. La gouvernance.
      1. Table Analytique :
    3. 160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
      1. Table Analytique :
    4. 160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES DINFORMATION ET DE COMMUNICATION DINFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.2014 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE N° 2007/DEF/DGSIC relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, pendant tout le cycle de vie jusqu'au retrait de service.
        
        10.07.2013 INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication.
        
        17.05.2017 DIRECTIVE N° 40/DEF/DGSIC portant sur le développement des applications informatiques et des logiciels robustes du ministère de la défense.
        
        22.08.2018 INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.
    5. 160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
      1. Table Analytique :
        11 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.2013 DIRECTIVE N° 28/DEF/DGSIC portant sur l'exécution des audits de sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense.
        
        11.03.2014 DIRECTIVE N° 32/DEF/DGSIC portant sur la sécurité de l'hébergement des systèmes informatiques au sein du ministère de la défense.
        
        03.02.2014 DIRECTIVE N° 31/DEF/DGSIC portant sur le nommage des fichiers numériques.
        
        05.12.2013 DIRECTIVE N° 30/DEF/DGSIC portant sur la mise en œuvre de la démarche d'archivage des contenus dans les projets de systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        16.04.2014 DÉCISION N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.
        
        05.02.2015 DIRECTIVE N° 33/DEF/DGSIC retour d'expérience en cybersécurité au sein du ministère de la défense.
        
        10.03.2015 DIRECTIVE N° 34/DEF/DGSIC relative aux articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        25.11.2015 INSTRUCTION GÉNÉRALE D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- Cartographie à des fins de cybersécurité.
        
        13.06.2018 ARRÊTÉ fixant les modalités des déclarations prévues aux articles 8, 11 et 20 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        14.09.2018 ARRÊTÉ fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        24.12.2018 INSTRUCTION N° 101000/ARM/CAB relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées.
    6. 160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
      1. Table Analytique :
      2. 160.5.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        20.11.1986 ARRÊTÉ relatif à la création d'un modèle national service de santé des armées de traitement automatisé d'informations nominatives concernant la gestion du dossier médical des malades hospitalisés ou consultants dans les services de psychiatrie dans les hôpitaux des armées.
        
        20.12.1965 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 25272/CN/ETER . — Révision générale et modernisation des installations TER des stations à terre.
        
        28.01.1981 CONVENTION du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel.
        
        27.12.1984 INSTRUCTION TECHNIQUE N° 11340/DEF/DFAJ/AA relative aux archives informatiques.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        13.06.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des responsables de traitement au sein des états-majors, directions et services et des organismes qui leur sont rattachés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
        
        06.01.1978 LOI N° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
      3. 160.5.2. CHAPITRE II. FICHIERS ET TRAITEMENTS INFORMATISÉS.
      4. 160.5.3. CHAPITRE III. LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        17.03.2008 DÉCISION portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale relatif à la mise en oeuvre d'un plan d'action concernant les traitements de substitution aux opiacés.
        
        27.05.2008 DÉCISION portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un site de covoiturage à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale.
        
        11.02.2009 DÉCISION portant création à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un téléservice destiné aux professionnels de santé (compte PS).
        
        02.07.2009 DÉCISION portant création à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un téléservice destiné aux assurés sociaux.
        
        17.01.2012 DÉCISION portant création à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la mise en œuvre d'un protocole de soins électronique.
        
        10.12.2013 DÉCRET N° 2013-1142 autorisant la mise en œuvre par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « dossier unique ».
        
        06.11.2014 DÉCISION portant création par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la mise en œuvre d'un téléservice dénommé « TDSHF traitement des dossiers de soins hors de France ».
        
        15.10.2015 DÉCISION portant création d'un site internet par l'établissement de communication et de production audiovisuelle de la défense.
      5. 160.5.4. CHAPITRE IV. SYSTÈME DINFORMATION SCHENGEN.
    7. 160.6. TITRE VI. DIVERS.
      1. Table Analytique :
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.