Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
    2. 120-0. Documentation administrative. Correspondance militaire.
      2. 120-0.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
        
        Table Analytique :
        
        120-0.1.1. Section 1. Promulgation des lois et décrets.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        05.11.1870 DÉCRET relatif à la promulgation des lois et décrets.
        
        05.11.1870 DÉCRET relatif à la promulgation des lois et décrets.
        
        19.05.1959 DÉCRET N° 59-635 relatif aux formes de promulgation des lois par le Président de la République.
        
        08.12.1921 CIRCULAIRE N° 15884/K relative à la promulgation des lois.
        
        120-0.1.2. Section 2. Codification des textes législatifs et réglementaires.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        04.05.1981 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE relative à la procédure simplifiée de légalisation des actes et documents administratifs destinés à être produits à l'étranger.
        
        01.07.1949 INSTRUCTION GÉNÉRALE de la présidence du conseil sur la codification.
        
        120-0.1.3. Section 3. Délégation de signature.
        
        120-0.1.4. Section 4. Protection des secrets et des informations.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        31.05.2011 INSTRUCTION N° 120/DEF/EMAA/BAPPS fixant les modalités pratiques sur les mesures de sécurité relatives aux personnes dans l'armée de l'air.
        
        14.12.2017 INSTRUCTION N° 132/ARM/SGA/SPAC relative au traitement des valises diplomatiques vers ou depuis l'étranger pour le compte du ministère des armées.
        
        14.12.2017 INSTRUCTION N° 133/ARM/SGA/SPAC relative à la transmission des courriers classifiés en partance ou en provenance des départements ou régions français d'outre-mer et collectivités d'outre-mer.
        
        120-0.1.5. Section 5. Simplification des relations entre l'administration et le citoyen.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        12.11.2013 LOI N° 2013-1005 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens.
        
        23.10.2014 DÉCRET N° 2014-1283 relatif aux exceptions à l'application du principe « le silence vaut acceptation » sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère de la défense).
        
        23.10.2014 DÉCRET N° 2014-1284 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère de la défense).
        
        24.11.2014 CIRCULAIRE N° 1446/DEF/SGA relative à l'entrée en vigueur du principe « le silence vaut acceptation ».
      3. 120-0.2. CHAPITRE II. PUBLICATIONS OFFICIELLES.
      4. 120-0.3. CHAPITRE III. CORRESPONDANCE.
      5. 120-0.4. CHAPITRE IV. DOCUMENTATION ADMINISTRATIVE.
      6. 120-0.5. CHAPITRE V. TEXTES PARTICULIERS A L'ARMÉE DE L'AIR.
    3. 120-1. Secrétariat. Correspondance. Archives courantes..
      1. Table Analytique :
    4. 120-2. Bulletin officiel des armées.
      1. Table Analytique :
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.