Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
  2. 430. Frais de déplacement.
  3. 431. Mouvements et transports de personnes et de matériel.
    2. 431.1. Titre premier. Frais de déplacement.
      1. Table Analytique :
    3. 431.2. Titre II. Transports de personnes et de matériel.
      1. Table Analytique :
      2. 431.2.1. Chapitre premier. Règles administratives communes à tous les modes de transport.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        24.02.1978 DÉCRET N° 78-195 relatif à la gratuité des transports accordée aux jeunes Français résidant à l'étranger pour l'accomplissement des obligations du service national actif.
        
        13.11.1974 CIRCULAIRE N° 15607/DEF/DSF/CC/1 relative au versement de transport au titre des personnels militaires de carrière.
        
        29.07.1955 INSTRUCTION N° 119DN/G/6/T/INT relative au régime douanier applicable aux forces françaises en Allemagne.
        
        05.03.1960 CIRCULAIRE N° 105/T/6/T/INT relative à l'engagement des dépenses de transport de personnels et à la comptabilisation de ces dépenses.
        
        22.02.1982 CIRCULAIRE N° 70031/DEF/INT/PBF/TR relative au régime douanier applicable aux importations et exportations effectuées par les services du ministère de la défense.
        
        15.05.2008 INSTRUCTION N° 827/DEF/EMA/SLI/DO relative au soutien interarmées des opérations.
        
        15.07.2008 INSTRUCTION N° 1195/DEF/EMA/SLI/SDO relative à l'organisation générale de la chaîne des acheminements stratégiques.
        
        27.11.2013 DÉCISION N° 14697/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commissariat général aux transports.
        
        08.12.2016 DÉCISION N° 507767/DEF/COMFFECSA/ANTCOMFFECSA/ADJ portant création d'une nouvelle série spéciale concernant l'immatriculation des véhicules privés des membres des forces françaises et l'élément civil stationnés en Allemagne.
      3. 431.2.2. Chapitre II. Règles administratives propres à chaque mode de transport.
        
        431.2.2.1. Section 1. Transports par voie ferrée.
        
        431.2.2.2. Section 2. Transports par voie routière.
        
        431.2.2.3. Section 3. Transports par voie navigable.
        
        431.2.2.4. Section 4. Transports par voie aérienne.
        
        Table Analytique :
        
        431.2.2.4.1. Sous-section 1. Dispositions communes relatives au transport de personnes et de matériel. Temps de paix.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        26.12.1951 CIRCULAIRE N° 6833 SEA relative aux directives à observer pour l'utilisation de la voie aérienne en temps de paix pour le transport des personnels et des matériels des armées de terre, de mer et de l'air.
        
        05.07.1971 INSTRUCTION N° 530/DN/6/T/INT relative aux conditions d'utilisation par l'armée de terre des avions militaires de transport de l'armée de l'air.
        
        01.06.1981 INSTRUCTION N° 80002/DEF/INT/PBF/REG relative aux transports de personnels et de fret par voie aérienne commerciale (dispositions administratives propres à l'armée de terre).
        
        431.2.2.4.2. Sous-section 2. Dispositions relatives au transport de personnes. Temps de paix.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        30.07.1971 DÉCRET N° 71-647 fixant les conditions de prise en charge des frais de transport par la voie aérienne engagés par les personnels civils et militaires de l'Etat et de ses établissements publics ainsi que de certains organismes subventionnés, en dehors du territoire métropolitain de la France.
        
        17.11.1977 INSTRUCTION N° 8000/DEF/DCCA/1/1 relative à la liquidation des transports par aéronefs de l'armée de l'air, effectués au profit de ministères autres que le ministère de la défense, de services publics, de personnes ou d'organismes privés.
        
        27.08.2007 INSTRUCTION N° 140/DEF/CCC/SP relative aux passages gratuits du personnel militaire et de sa famille vers ou depuis la Corse, les collectivités d'outre-mer et l'étranger.
        
        431.2.2.4.3. Sous-section 3. Textes de documentation.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        12.10.1929 CONVENTION DE VARSOVIE pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international.
        
        12.12.1932 DÉCRET portant promulgation de la convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international et du protocole additionnel signés à Varsovie le 12 octobre 1929 (1 ère , seconde et troisième parties du Code de l'Aviation Civile).
        
        431.2.2.5. Section 5. Transports par voie maritime.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.