
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
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210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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210-1. Engagements dans l'armée de terre.
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Table Analytique :
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210-2. Militaires de la légion étrangère.
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Table Analytique :
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210-2.1. Titre premier. ORGANISATION.
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Table Analytique :
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210-2.2. Titre II. RECRUTEMENT.
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Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)30.06.2016 ARRÊTÉ fixant les conditions et les modalités de souscription des engagements à servir à titre étranger et de recrutement soit au premier grade de militaire du rang soit au premier grade de sous-officier.19.03.2017 INSTRUCTION N° 2500/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux engagements à servir à titre étranger.
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210-2.3. Titre III. DISCIPLINE.
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Table Analytique :
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210-2.4. Titre IV. DISPOSITIONS RELATIVES AUX PERSONNELS.
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Table Analytique :
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210-2.4.1. Chapitre premier. Dispositions générales.
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6 texte(s) attaché(s)01.07.1977 DÉCRET N° 77-790 pris pour l'application de l'article premier du décret N° 77-789du 1 er juillet 1977 relatif aux militaires servant à titre étranger.23.11.2016 INSTRUCTION N° 340039/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au mariage et au pacte civil de solidarité des militaires servant à titre étranger.
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210-2.4.2. Chapitre II. Dispositions administratives.
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2 texte(s) attaché(s)02.11.1945 ORDONNANCE N° 45-2658 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France.02.11.1945 ORDONNANCE N° 45-2658 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France.
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210-2.4.3. Chapitre III. Officiers en service dans l'armée active.
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Table Analytique :
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210-2.4.3.1. Section 1. Droit au commandement.
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2 texte(s) attaché(s)27.03.1902 CIRCULAIRE réglant le droit au commandement des officiers servant au titre étranger admis dans le cadre français.
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210-2.4.3.2. Section 2. Recrutement parmi les officiers étrangers.
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3 texte(s) attaché(s)06.06.1939 DÉCRET relatif à l'admission des officiers étrangers, servant à la légion étrangère avec un grade d'officier ou de sous-officier, à servir dans les troupes de marine ou dans les unités de l'armée de l'air.18.11.1939 DÉCRET relatif à l'admission des officiers étrangers servant à la légion étrangère avec un grade d'officier ou de sous-officier à servir sur tous les théâtres d'opérations.12.01.1940 INSTRUCTION N° 241-9/EMA relative à l'admission, en temps de guerre, des officiers étrangers dans la légion étrangère en application des dispositions prévues par le décret du 08 janvier 1940 .
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210-2.4.4. Chapitre IV. Officiers en service dans la réserve.
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3 texte(s) attaché(s)07.04.1959 CIRCULAIRE N° 10003/T/PM/1/B relative aux conditions dans lesquelles les officiers de réserve à titre étranger peuvent être rayés des contrôles du 1er régiment étranger.26.02.1925 CIRCULAIRE relative à l'admission des étrangers, non naturalisés, dans le corps des officiers de réserve à titre étranger.
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210-2.5. Titre V. MILITAIRES ÉTRANGERS SERVANT DANS L'ARMÉE DE L'AIR.
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5 texte(s) attaché(s)07.07.1952 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'admission et d'administration des militaires étrangers affectés dans l'armée de l'air.14.09.1864 DÉCRET IMPÉRIAL relatif aux engagements et rengagements au régiment étranger (art. 2 et 3).29.12.1953 INSTRUCTION N° 208568/PM/1/B N° 1560/EMFAA/LEG relative à l'admission des militaires étrangers engagés dans la légion étrangère pour servir dans l'armée de l'air.14.09.1864 DÉCRET IMPÉRIAL relatif aux engagements et rengagements au régiment étranger (art. 2 et 3).07.07.1952 ARRÊTÉ relatif aux conditions d'admission et d'administration des militaires étrangers affectés dans l'armée de l'air.
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211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
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Table Analytique :
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213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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