Sommaire du BOC n°10 du 10/03/2016

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 3
06 janvier 2016
Texte 4
08 janvier 2016

Instruction N° 3/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BDC du 08 janvier 2016 fixant les responsabilités des acteurs de la gestion logistique des biens mobiliers du service d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 6 5 0 0 2 3 J
Référence(s) : Décret N° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 501034/DEF/SGA/DCSID/SDEP du 18 février 2011 relative à l'organisation, aux attributions et au fonctionnement des établissements du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 500681/DEF/SGA/DCSID du 13 février 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense. Instruction N° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 relative aux modalités d'application de certains articles de l'arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants.

h) Note n° D-12-0001262/DEF/EMA/MCO du 12 septembre 2012.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPR/BDC du 12 juin 2013 fixant les responsabilités des acteurs de la gestion logistique des biens mobiliers du service d'infrastructure de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.
Texte 6
17 février 2016

Archivé Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 0 2 2 2 J Classé(s) au(x) : BOEM 210-1.1.1.
Texte 8
09 novembre 2015

Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTN du 09 novembre 2015 relative au processus de gestion de la documentation technique utilisateur associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 5 5 2 4 0 7 J
Référence(s) : Code du 20 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3. du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 2095/DEF/EMA/LORH/LIA - N° 04-141/DGA/DPMM/MCO du 25 octobre 2004 relative à la politique harmonisée en matière de documentation technique électronique au sein du ministère de la défense. Instruction N° 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16 janvier 2009 fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types).

Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/DR du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 3/DEF/SIMMAD/DIR du 30 avril 2013 relative au traitement des faits techniques des matériels du périmètre de gestion de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense. Instruction N° 2322/DEF/DSAÉ du 11 juillet 2013 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et EMAR 145, 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches.

Instruction générale interministérielle n° 2102/SGDSN/PSE/PSD du 12 juillet 2013 (n.i. BO).

Instruction N° 215602/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA du 08 novembre 2013 définissant les emports et équipements exclus du champ d'application de l'arrêté du 3 mai 2013 fixant les règles du maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile, et précisant les conditions associées. Instruction N° 9/DEF/SIMMAD/DIR du 31 juillet 2015 relative à la cartographie des référentiels techniques applicables du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

Directive n° 2370/DEF/EMA/SLI/LIA/NP - n° 372/DGA/DET/SMCO/NP du 28 novembre 2005 (n.i. BO).

Note n° 1944/DEF/EMA/SLI/LIA/NP du 1er décembre 2009.

Guide du 23 juin 2014 approuvé par acte technique n° 0711-14/DT/ASA/ANS.

Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
05 février 2016

Archivé Circulaire N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 février 2016 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2016.

NOR : D E F L 1 6 5 0 1 8 8 C
Abrogé le 17 février 2017 par : CIRCULAIRE N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2017. Référence(s) : Arrêté du 03 mars 2010 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 10100/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 05 juin 2014 relative à la mobilité du personnel officier, sous-officier et militaire du rang engagé de l'armée de l'air. Instruction N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA du 31 juillet 2014 relative à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/DNA/NOFF du 25 mars 2015 relative à l'avancement des sous-officiers de l'armée de l'air. Instruction N° 1011/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 janvier 2016 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1969/DEF/DRH-AA/SDGR/BGC du 15 janvier 2015 relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2015. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 10 du 10 mars 2016, texte 10.