Sommaire du BOC n°32 du 21/07/2016

Texte signalé

Administration Centrale
11 juillet 2016
Administration Centrale
30 juin 2016

Arrêté du 30 juin 2016 modifiant l'arrêté du 23 juillet 2014 modifié relatif aux concours de recrutement d'officiers de gendarmerie.

NOR : I N T J 1 6 1 7 4 9 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 23 juillet 2014 relatif au concours de recrutement d'officiers de gendarmerie. Référence de publication : JO n° 161 du 12 juillet 2016, texte n° 33 ; signalé au BOC 32/2016.
Administration Centrale
03 juin 2016
Administration Centrale
08 juillet 2016

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mars 2016

Décision N° 4780/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 25 mars 2016 de déclassement du domaine public d'une fraction de l'immeuble caserne Guynemer sis à Rueil-Malmaison (92).

NOR : D E F S 1 6 5 0 8 1 7 S
Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 2
09 mai 2016

Décision N° 7315/DEF/SGA/DMPA/SDIE/BPOLD du 09 mai 2016 de déclaration d'inutilité aux besoins de la défense et de déclassement du domaine public de l'immeuble « quartier Bonaparte » (fraction) à Draguignan (83).

NOR : D E F S 1 6 5 0 8 5 1 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 400.1.1.2.
Texte 3
18 mai 2016
Texte 4
14 juin 2016

Décision N° 4480/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 14 juin 2016 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F F 1 6 5 0 8 6 3 S
Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 6
23 mai 2016

Décision N° 511147/DEF/DCSSA/PC/ORG du 23 mai 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Rochefort - Cognac.

NOR : D E F E 1 6 5 0 7 9 7 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 7
14 juin 2016

Archivé Arrêté du 14 juin 2016 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences.

NOR : D E F E 1 6 5 0 8 4 7 A
Abrogé le 08 juin 2018 par : ARRÊTÉ fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers logisticiens des essences. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.3.3.
Texte 8
12 avril 2016

Décision N° 0-3717-2016/DEF/EMM/ORG du 12 avril 2016 portant constitution en unité élémentaire de l'école du personnel de pont d'envol.

NOR : D E F B 1 6 5 0 8 9 1 S
Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.3.3.
Texte 9
20 avril 2016

Archivé Instruction N° 91/DEF/DPMM/PM2 du 20 avril 2016 relative à l'emploi outre-mer et à l'étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports.

NOR : D E F B 1 6 5 0 9 3 6 J
Référence(s) : Code du 29 mars 2020 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté N° 290 du 20 juillet 2009 relatif à la politique d'emploi du personnel militaire de la marine relevant de la direction du personnel militaire de la marine. Arrêté du 18 juillet 2014 fixant les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées pour le maintien en service du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 102/DEF/EMM/PRH du 05 décembre 2011 relative aux normes médicales d'aptitude du personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 0-1483-2013/DEF/EMM/PRH du 17 janvier 2013 relative à la situation des marins mineurs affectés dans les formations militaires au regard de l'exercice de l'autorité parentale. Instruction N° 90/DEF/DPMM/PM2 du 10 juin 2015 relative à l'emploi et à la gestion en métropole des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Instruction N° 26/DEF/EMM/ORG du 14 janvier 2016 relative aux missions et à l'organisation de la force d'action navale. Circulaire N° 649/M/CMa/1 du 13 juillet 1967 . Droit au passage gratuit et aux indemnités de déplacement à l'occasion des congés de fin de campagne, des congés de convalescence et des permissions à passer en dehors de la France continentale.

j) Note n° 0-7594-2012/DEF/DPMM/DIR du 30 mars 2012 (n.i. BO).

k) Note n° 0-9830-2013/DEF/EMM/FIN du 3 mai 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 91/DEF/DPMM/PM2/SG du 10 juin 2015 relative à l'emploi outre-mer et à l'étranger des marins des équipages de la flotte et des marins des ports. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 32 du 21 juillet 2016, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 222.2.2.2.

Texte réglementaire temporaire