Sommaire du BOC n°3 du 19/01/2017

Texte signalé

Administration Centrale
30 décembre 2016

Arrêté du 30 décembre 2016 fixant les modalités de reclassement des ouvriers et chefs d'équipe groupes IVN et V au groupe VI.

NOR : D E F H 1 6 3 8 2 4 2 A
Référence de publication : JO n° 9 du 11 janvier 2017, texte n° 25 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.
Administration Centrale
05 janvier 2017

Arrêté du 05 janvier 2017 relatif au commandement des opérations spéciales.

NOR : D E F D 1 7 0 0 5 1 0 A
Référence de publication : JO n° 8 du 10 janvier 2017, texte n° 24 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Administration Centrale
30 décembre 2016

Arrêté du 30 décembre 2016 portant application du décret n° 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 3 7 5 8 4 A
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 62 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.
Administration Centrale
28 décembre 2016

Décret N° 2016-1947 du 28 décembre 2016 relatif au compte de commerce « Approvisionnement de l'Etat et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires ».

NOR : D E F F 1 6 2 6 1 3 6 D
Texte(s) abrogé(s) : Décret N° 85-1451 du 30 décembre 1986 portant création d'une agence comptable du compte de commerce « approvisionnement des armées en produits pétroliers ». Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2016, texte n° 97 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 500.3.1. , 310.2.3.
Administration Centrale
30 décembre 2016

Décret N° 2016-1992 du 30 décembre 2016 fixant les conditions de reclassement des agents contractuels pyrotechniciens en ouvriers de l'Etat.

NOR : D E F H 1 6 3 6 9 7 7 D
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 56 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.2.
Administration Centrale
28 décembre 2016

Archivé Décret N° 2016-1968 du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration de situation patrimoniale prévue à l'article 25 quinquies de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.

NOR : R D F F 1 6 3 1 4 2 4 D
Référence de publication : JO n° 303 du 30 decembre 2016, texte n° 144 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Administration Centrale
30 décembre 2016

Arrêté du 30 décembre 2016 portant application du décret n° 2016-1994 du 30 décembre 2016 relatif à certains éléments de rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 3 7 5 8 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 61 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.
Administration Centrale
28 décembre 2016

Archivé Décret N° 2016-1967 du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.

NOR : R D F F 1 6 3 1 1 1 0 D
Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2016, texte n° 143 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Administration Centrale
22 décembre 2016

Archivé Arrêté du 22 décembre 2016 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 1 6 3 8 2 9 5 A
Référence de publication : JO n° 9 du 11 janvier 2017, texte n° 23 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.4.3. , 113.3.3.1.
Administration Centrale
30 décembre 2016

Décret N° 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 3 7 5 8 1 D
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 59 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 octobre 2016

Décision N° 521999/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Marseille-Aubagne.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 2
28 octobre 2016

Décision N° 521982/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Gap.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 7 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 3
28 octobre 2016

Décision N° 521988/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Istres–Salon de Provence.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 4
28 octobre 2016

Décision N° 521974/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical interarmées de Saint-Pierre de la Réunion.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 5
28 octobre 2016

Décision N° 521983/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Saint Christol.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 8 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 6
28 octobre 2016

Décision N° 521979/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant transformation du centre médical des armées d'Angers-Le Mans-Saumur en centre médical des armées de nouvelle génération expérimentale.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 2 S
Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 7
28 octobre 2016

Décision N° 521978/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant transformation du centre médical des armées de Besançon en centre médical des armées de nouvelle génération expérimentale.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 1 S
Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
28 octobre 2016

Décision N° 521981/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Grenoble Annecy Chambéry.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 9
09 décembre 2016

Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG du 09 décembre 2016 relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 6 5 2 3 9 6 J
Référence(s) : Décret N° 49-1655 du 28 décembre 1949 portant attribution d'une indemnité pour services aériens aux parachutistes. Arrêté du 13 avril 1953 fixant les épreuves annuelles de contrôle de l'entraînement aérien du personnel breveté parachutiste des troupes aéroportées. Instruction N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 15 septembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Instruction N° 700/DEF/DCSSA/PC/MA du 08 octobre 2015 relative à l'aptitude médicale à la pratique du parachutisme militaire. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 13010/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 08 décembre 2014 relative au service dans les troupes aéroportées du personnel militaire de l'armée de terre. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 213.1.2.1.
Texte 10
21 octobre 2016

Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 2 1 0 4 J
Référence(s) : Code du 18 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 18 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 31 mai 2006 fixant la liste des forces maritimes au sein de la marine nationale. Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 0-14462-2012/DEF/EMM/PIL du 17 août 2012 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Instruction N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH du 29 juillet 2013 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles.

h) Instruction permanente n° 0-8059-2015/DEF/EMO-M/EO/CCDM/-- du 31 mars 2015 (n.i. BO).

i) Instruction n° 0-8136-2015/DEF/EMO-M/EO du 18 juin 2015 (n.i. BO).

Instruction N° 102/DEF/EMM/OG-PS du 17 mars 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine.

k) Publication interarmées PIA 3.0 OPDIA-OPS (2014) n° D-14-006353/DEF/EMA/EMP/-- du 2 septembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 30 juin 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.1. , 112.1.
Texte 11
13 décembre 2016

Arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 2 0 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 11.
Texte 12
21 décembre 2016

Archivé Arrêté du 21 décembre 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 2 5 A
Abrogé le 27 juin 2018 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 septembre 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.3.1. , 112.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
09 décembre 2016

Archivé Arrêté du 09 décembre 2016 fixant le taux d'avancement de groupe applicable au personnel à statut ouvrier du ministère de la défense au titre de l'année 2017.

NOR : D E F S 1 6 5 2 2 9 3 A
Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 13.
Texte 14
16 décembre 2016

Arrêté du 16 décembre 2016 pris en application de l'article R. 4126-6 du code de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 2 3 6 8 A
Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 14.
Texte 15
23 novembre 2016

Circulaire N° 5702/DEF/DCSCA/BGC/SRF du 23 novembre 2016 relative à l'organisation et au déroulement des épreuves du concours externe sur épreuves pour le recrutement d'élèves commissaires des armées en 2017.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 6 7 C
Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Décret N° 2012-1029 du 05 septembre 2012 portant statut particulier du corps des commissaires des armées. Arrêté du 04 février 2014 relatif au concours externe sur épreuves de recrutement d'élèves commissaires des armées. Arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 15.
Texte 16
27 novembre 2016

Archivé Circulaire N° 511012/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 27 novembre 2016 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2017.

NOR : D E F T 1 6 5 2 1 9 5 C
Abrogé le 11 décembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 4318/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 513682/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 03 novembre 2015 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 16.
Texte 17
13 octobre 2016

Archivé Circulaire N° 1246/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 octobre 2016 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2017 - plan 2018.

NOR : D E F L 1 6 5 2 2 1 8 C
Abrogé le 26 septembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 1027/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2018 – plan 2019. Référence(s) : Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 22626/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 05 octobre 2016 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 282/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPR du 6 juillet 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2036/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 07 octobre 2015 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2016 - plan 2017. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 17.
Texte 18
22 novembre 2016

Archivé Circulaire N° 1352/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 22 novembre 2016 relative au recrutement de radio de bord calibration au titre de l'année 2017 – plan 2018.

NOR : D E F L 1 6 5 2 1 4 6 C
Abrogé le 27 novembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 1595/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement de radio de bord calibration au titre de l'année 2019 – plan 2020. Référence(s) : Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII et IX du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense. Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 2900/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 01 août 2014 relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialité radio de bord calibration. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 282/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPR du 6 juillet 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2157/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 26 octobre 2015 relative au recrutement de radios de bord calibration au titre de l'année 2016 - plan 2017. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 18.