Sommaire du BOC n°3 du 19/01/2017

Texte signalé

Administration Centrale
30 décembre 2016

Arrêté du 30 décembre 2016 fixant les modalités de reclassement des ouvriers et chefs d'équipe groupes IVN et V au groupe VI.

NOR : D E F H 1 6 3 8 2 4 2 A
Référence de publication : JO n° 9 du 11 janvier 2017, texte n° 25 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.
Administration Centrale
05 janvier 2017

Arrêté du 05 janvier 2017 relatif au commandement des opérations spéciales.

NOR : D E F D 1 7 0 0 5 1 0 A
Référence de publication : JO n° 8 du 10 janvier 2017, texte n° 24 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Administration Centrale
30 décembre 2016

Arrêté du 30 décembre 2016 portant application du décret n° 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 3 7 5 8 4 A
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 62 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.
Administration Centrale
28 décembre 2016
Administration Centrale
30 décembre 2016

Décret N° 2016-1992 du 30 décembre 2016 fixant les conditions de reclassement des agents contractuels pyrotechniciens en ouvriers de l'Etat.

NOR : D E F H 1 6 3 6 9 7 7 D
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 56 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.2.
Administration Centrale
28 décembre 2016

Archivé Décret N° 2016-1968 du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration de situation patrimoniale prévue à l'article 25 quinquies de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.

NOR : R D F F 1 6 3 1 4 2 4 D
Référence de publication : JO n° 303 du 30 decembre 2016, texte n° 144 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Administration Centrale
30 décembre 2016

Arrêté du 30 décembre 2016 portant application du décret n° 2016-1994 du 30 décembre 2016 relatif à certains éléments de rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 3 7 5 8 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 61 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.
Administration Centrale
28 décembre 2016

Archivé Décret N° 2016-1967 du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de transmission d'une déclaration d'intérêts prévue à l'article 25 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires.

NOR : R D F F 1 6 3 1 1 1 0 D
Référence de publication : JO n° 303 du 30 décembre 2016, texte n° 143 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.16.
Administration Centrale
22 décembre 2016

Archivé Arrêté du 22 décembre 2016 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.

NOR : D E F D 1 6 3 8 2 9 5 A
Référence de publication : JO n° 9 du 11 janvier 2017, texte n° 23 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.4.3. , 113.3.3.1.
Administration Centrale
30 décembre 2016

Décret N° 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 6 3 7 5 8 1 D
Référence de publication : JO n° 304 du 31 décembre 2016, texte n° 59 ; signalé au BOC n° 3/2017.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.3.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
28 octobre 2016

Décision N° 521999/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Marseille-Aubagne.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 2
28 octobre 2016

Décision N° 521982/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Gap.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 7 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 3
28 octobre 2016

Décision N° 521988/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Istres–Salon de Provence.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 5 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 4
28 octobre 2016

Décision N° 521974/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical interarmées de Saint-Pierre de la Réunion.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 6 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 5
28 octobre 2016

Décision N° 521983/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Saint Christol.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 8 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 6
28 octobre 2016
Texte 7
28 octobre 2016

Décision N° 521978/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant transformation du centre médical des armées de Besançon en centre médical des armées de nouvelle génération expérimentale.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 1 S
Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 8
28 octobre 2016

Décision N° 521981/DEF/DCSSA/PC/ORG du 28 octobre 2016 portant rationalisation du centre médical des armées de Grenoble Annecy Chambéry.

NOR : D E F E 1 6 5 2 1 5 3 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.2.
Texte 10
21 octobre 2016

Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 2 1 0 4 J
Référence(s) : Code du 07 décembre 2022 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 07 décembre 2022 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 31 mai 2006 fixant la liste des forces maritimes au sein de la marine nationale. Arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine. Autre N° 14/DEF/EMM/ORJ du 24 juin 2010 relative à l'exercice du commandement et à l'organisation des forces maritimes et des éléments de force maritime. Instruction N° 0-14462-2012/DEF/EMM/PIL du 17 août 2012 relative au dialogue de commandement au sein de la chaîne organique de la marine nationale. Instruction N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH du 29 juillet 2013 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles.

h) Instruction permanente n° 0-8059-2015/DEF/EMO-M/EO/CCDM/-- du 31 mars 2015 (n.i. BO).

i) Instruction n° 0-8136-2015/DEF/EMO-M/EO du 18 juin 2015 (n.i. BO).

Instruction N° 102/DEF/EMM/OG-PS du 17 mars 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine.

k) Publication interarmées PIA 3.0 OPDIA-OPS (2014) n° D-14-006353/DEF/EMA/EMP/-- du 2 septembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 30 juin 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 140.1. , 112.1.
Texte 12
21 décembre 2016

Archivé Arrêté du 21 décembre 2016 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 2 5 A
Abrogé le 27 juin 2018 par : ARRÊTÉ fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 septembre 2015 fixant la liste des formations administratives relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.3.1. , 112.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 13
09 décembre 2016
Texte 14
16 décembre 2016

Arrêté du 16 décembre 2016 pris en application de l'article R. 4126-6 du code de la défense.

NOR : D E F S 1 6 5 2 3 6 8 A
Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 14.
Texte 17
13 octobre 2016

Archivé Circulaire N° 1246/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 octobre 2016 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2017 - plan 2018.

NOR : D E F L 1 6 5 2 2 1 8 C
Texte 18
22 novembre 2016

Archivé Circulaire N° 1352/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 22 novembre 2016 relative au recrutement de radio de bord calibration au titre de l'année 2017 – plan 2018.

NOR : D E F L 1 6 5 2 1 4 6 C
Abrogé le 27 novembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 1595/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement de radio de bord calibration au titre de l'année 2019 – plan 2020. Référence(s) : Arrêté du 24 février 2015 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions individuelles prévues par les chapitres VIII et IX du titre III du livre Ier de la partie 4 du code de la défense. Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 2900/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 01 août 2014 relative au recrutement et à l'instruction du personnel de la spécialité radio de bord calibration. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 282/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPR du 6 juillet 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2157/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 26 octobre 2015 relative au recrutement de radios de bord calibration au titre de l'année 2016 - plan 2017. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 3 du 19 janvier 2017, texte 18.