Sommaire du BOC n°44 du 26/10/2017

Texte signalé

Administration Centrale
17 octobre 2017

Arrêté du 17 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 19 avril 2017 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées.

NOR : A R M F 1 7 2 9 1 8 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 19 avril 2017 relatif aux régies de recettes et d'avances instituées auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées. Référence de publication : JO n° 249 du 24 octobre 2017, texte n° 5 ; signalé au BOC n° 44/2017.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
04 septembre 2017

Instruction N° 154/ARM/SGA/DRH-MD du 04 septembre 2017 relative à la nomenclature des professions ouvrières.

NOR : A R M S 1 7 5 1 8 3 3 J
Référence(s) : Instruction N° 311293/ARM/SGA/DRH-MD du 03 août 2017 relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 154/DEF/SGA/DRH-MD du 13 janvier 2017 relative à la nomenclature des professions ouvrières. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et un appendice. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 254-1.1.
Texte 2
17 octobre 2017

Arrêté du 17 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 25 avril 2007 fixant les attributions et portant organisation du bureau des officiers généraux.

NOR : A R M S 1 7 5 1 9 4 1 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 avril 2007 fixant les attributions et portant organisation du bureau des officiers généraux. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 2.
Texte 3
25 juillet 2017

Instruction N° 1700/ARM/DCSEA/SDO3/SOUT.MAT du 25 juillet 2017 fixant l'organisation du maintien en condition opérationnelle des matériels au service des essences des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 1 6 7 9 J
Référence(s) : Code du 17 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2009-869 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du ministre de la défense, du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air.

3) Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 (n.i. BO ; JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 18).

Décret N° 2012-244 du 21 février 2012 abrogeant le décret n° 90-144 du 14 février 1990 relatif à la comptabilité des matériels de la défense et le décret n° 95-188 du 20 février 1995 relatif à la comptabilité des matériels des services du ministère chargé des armées assujettis à la tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité analytique. Arrêté du 23 mai 1990 portant création des conseils de gestion des services de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air. Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants. Instruction N° 830/DEF/EMA/OL/4 du 05 avril 2001 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du comité de coordination des matériels communs au sein du ministère de la défense. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

9) Décision n° 15-03171-D/DEF/SIMMT - 000836/DEF/DCSEA du 6 mars 2015 (n.i. BO).

10) Décision n° 836/DEF/DCSEA du 6 mars 2015 (n.i. BO).

11) Lettre n° 11-09381-D/DEF/SIMMT/DIR/BSM du 6 juin 2011 (n.i. BO).

12) Lettre n° D-14-004968/DEF/EMA/MCO/NP du 16 mai 2014 (n.i. BO).

13) Lettre n° D-17-002563/DEF/EMA - n° 052836/DEF/DGA/D du 10 mai 2017 (n.i. BO).

14) Note D-12-008557 DEF/EMA/MCO/NP du 21 août 2012 (n.i. BO).

15) Note n° 3142/DEF/DCSEA/SDO/3/SM du 21 novembre 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1841/DEF/DCSEA/SDE/2/MAT/244 du 03 avril 2008 relative à l'organisation de la maintenance des matériels relevant du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 502.2.
Texte 4
22 septembre 2017

Arrêté N° 412272/ARM/DC_DIRISI/SDRM/BREJ/NP du 22 septembre 2017 portant création et organisation du prix de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

NOR : A R M E 1 7 5 1 9 0 3 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.1.2.2.
Texte 5
02 octobre 2017

Arrêté N° 412527/ARM/DC_DIRISI/SDRM/BREJ du 02 octobre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'enregistrement des communications téléphoniques du centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense d'Arcueil.

NOR : A R M E 1 7 5 1 9 0 4 A
Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.2.5.
Texte 6
18 septembre 2017

Arrêté du 18 septembre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine sur l'emprise de la zone technique Romieu.

NOR : A R M T 1 7 5 1 9 4 8 A
Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 7
18 septembre 2017

Arrêté du 18 septembre 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance à l'état-major de la 3e division.

NOR : A R M T 1 7 5 1 9 5 1 A
Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 8
25 juillet 2017

Directive N° 0-21009-2017/ARM/DPMM/CPM du 25 juillet 2017 portant soutien du personnel, blessé ou malade, et assistance aux familles des marins décédés.

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 5 5 X
Référence(s) :

a) Loi n° 2015-917 du 28 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 173 du 29 juillet 2015, p. 12873, texte n° 1) modifiée ;

b) Décret n° 2015-1535 du 25 novembre 2015 (n.i. BO ; JO n° 275 du 27 novembre 2015, p. 22027, texte n° 51) ;

c) Décret n° 2017-130 du 3 février 2017 (n.i. BO ; JO n° 31 du 5 février 2017 ; texte n° 19) ;

Arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 1950/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 février 2004 fixant la conduite à tenir par les autorités militaires et civiles en cas d'accidents ou d'incidents survenus au sein du ministère de la défense ou des établissements publics qui en dépendent. Instruction N° 6071/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 du 15 décembre 2016 relative aux dispositions à prendre lors du décès en service de militaires et aux conditions de participation de l'État aux frais liés à ce décès. Instruction N° 0-12473-2017/DEF/DPMM/DIR du 09 mai 2017 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine. Décision N° 0-24162-2011/DEF/EMM/CPM du 31 août 2011 portant création de la cellule d'aide aux blessés et d'assistance aux familles de la marine.

i) Note n° 00019 17017585/DEF/SGA/DRH-MD du 2 juin 2017 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Directive N° 0-12497-2016/DEF/DPMM/CPM du 12 juillet 2016 portant soutien du personnel blessé ou malade et assistance aux familles des marins décédés en activité de service. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.6.
Texte 9
15 septembre 2017

Archivé Décision N° 0-29134-2017/ARM/DPMM/PMS du 15 septembre 2017 fixant l'indemnité de sujétion aéronavale.

NOR : A R M B 1 7 5 1 8 5 7 S
Abrogé le 27 août 2018 par : DÉCISION N° 0-20446-2018/ARM/DPMM/PMS portant indemnité de sujétion aéronavale. Référence(s) : Décret N° 90-344 du 13 avril 1990 portant création d'une indemnité de sujétion aéronavale. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-38019-2016/DEF/DPMM/PMS du 01 décembre 2016 fixant l'indemnité de sujétion aéronavale à compter du 1er décembre 2016. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.

Texte réglementaire temporaire

Texte 10
26 septembre 2017

Archivé Circulaire N° 1027/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 26 septembre 2017 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2018 – plan 2019.

NOR : A R M L 1 7 5 1 9 1 7 C
Abrogé le 28 septembre 2018 par : CIRCULAIRE N° 1417/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2019 - plan 2020. Référence(s) : Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 201187/DEF/SGA/DFP/FM/1 du 02 octobre 2006 relative aux permissions et aux congés de fin de campagne des militaires. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 22626/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF du 05 octobre 2016 relative au recrutement et à l'instruction des mécaniciens d'équipage. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 282/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPR du 6 juillet 2016 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1246/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 octobre 2016 relative au recrutement de mécaniciens d'équipage, au titre de l'année 2017 - plan 2018. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 10.
Texte 11
02 octobre 2017

Circulaire N° 222/ARM/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 02 octobre 2017 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 – session 2018.

NOR : A R M L 1 7 5 1 9 2 4 C
Référence(s) : Code du 17 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Décret du 1er août 2017 (n.i. BO ; JO n° 180 du 3 août 2017, texte n° 169).

Arrêté du 22 décembre 2016 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 175/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 08 septembre 2016 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 – session 2017. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 44 du 26 octobre 2017, texte 11.