Sommaire du BOC n°18 du 11/05/2018

Texte réglementaire permanent

Texte 1
03 avril 2018

Instruction N° 557/ARM/DGA/DRH/DA du 03 avril 2018 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des ressources humaines.

NOR : A R M A 1 8 5 0 7 0 7 J
Référence(s) : Décret N° 2009-1180 du 05 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 02 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement. Arrêté du 25 avril 2013 portant création d'un service à compétence nationale dénommé « Centre de prestations de proximité des ressources humaines » de la direction générale de l'armement. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 557/DEF/DGA/DRH/DA du 02 avril 2014 relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des ressources humaines. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 700.2.7.1.
Texte 2
13 mars 2018

Circulaire N° 506522/ARM/RH-AT/RH-FORM/BCF/SCF/RES du 13 mars 2018 relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 1 2 C
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Instruction N° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 09 avril 2016 relative à la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Instruction N° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 29 août 2017 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 274269/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO du 06 décembre 2013 relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 3
03 avril 2018

Décision N° 508504/ARM/RH-AT/SDG/CCM/CAR du 03 avril 2018 portant abrogation de texte.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 3 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 500829/ARM/RH-AT/SDG/CCM/CAR du 11 janvier 2018 (BOC n° 8 du 1er mars 2018, texte 37).

Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 3.
Texte 4
18 avril 2018

Arrêté du 18 avril 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 19e régiment du génie.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 6 A
Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 5
18 avril 2018

Arrêté du 18 avril 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 132e bataillon cynophile de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 7 A
Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 6
23 avril 2018

Arrêté du 23 avril 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 54e régiment d'artillerie.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 8 A
Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
14 mars 2018

Circulaire N° 503406/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 relative à la notation en 2018 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 7 3 7 C
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES du 18 juillet 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. Instruction N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 06 septembre 2016 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique. Instruction N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 503497/DEF/DCSSA/CH-RH du 28 février 2017 relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de l'armée active et pour 2017 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Note n° 220151/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH du 28 février 2017 relative à la notation en 2017 et au travail préparatoire à la notation 2018 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 7.
Texte 8
16 mars 2018

Circulaire N° 503474/ARM/DCSSA/RH/PF2R du 16 mars 2018 relative à l'ouverture au titre de l'année 2018 d'un concours de sélection militaire pour l'accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2019-2020.

NOR : A R M E 1 8 5 0 7 3 5 C
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.

Arrêté du 18 août 1995 (n.i. BO ; JO n° 193 du 20 août 1995 p. 12469).

Arrêté du 27 juin 2007 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des cadres de santé militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Arrêté du 16 août 2017 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Instruction N° 74/DEF/DCSSA/RH/PF2R du 17 mars 2016 relative à la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.

Décision du 18 octobre 2017 (n.i. BO ; JO n° 247 du 21 octobre 2017, texte n° 12).

Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 8.
Texte 9
09 avril 2018

Circulaire N° 504735/ARM/DCSSA/CH-RH du 09 avril 2018 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2018.

NOR : A R M E 1 8 5 0 7 3 6 C
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 790/DEF/DCSSA/CH du 13 avril 2010 relative à l'admission à l'état de militaires de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Instruction N° 502182/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA du 06 février 2017 relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 506914/DEF/DCSSA/CH-RH du 24 avril 2017 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2017. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 9.
Texte 10
24 avril 2018

Archivé Circulaire N° 818/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 24 avril 2018 relative à l'enseignement militaire supérieur de deuxième degré - admission au cycle de formation 2018-2020 du brevet technique pour les officiers logisticiens des essences.

NOR : A R M E 1 8 5 0 6 9 3 C
Abrogé le 18 janvier 2019 par : CIRCULAIRE N° 94/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l'enseignement militaire supérieur de deuxième degré - admission au cycle de formation 2019-2021 du brevet technique pour les officiers logisticiens des essences et admission au cycle de formation 2018-2020 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences. Référence(s) : Arrêté du 21 août 1970 fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure. Instruction N° 9937/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 17 décembre 2015 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré au service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 10.
Texte 11
26 avril 2018

Circulaire N° 853/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST du 26 avril 2018 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2019.

NOR : A R M E 1 8 5 0 7 3 4 C
Référence(s) : Code du 24 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 mars 2017 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 4001/DEF/DCSEA/SD-RH/PM/RFR du 29 novembre 2016 relative à la formation de cursus des militaires du rang engagés volontaires du service des essences des armées. Instruction N° 954/ARM/RH-AT/PRH/SOFF du 20 octobre 2017 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 2000/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 23 novembre 2017 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 787/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST du 22 mars 2017 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2018. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 11.
Texte 12
24 avril 2018

Circulaire N° 501880/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 24 avril 2018 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2018.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 1 9 C
Référence(s) : Instruction N° 13014/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 07 juillet 2017 relative à l'admission à l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 501880/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF du 30 mai 2017 relative aux places offertes pour les concours de l'enseignement militaire supérieur du second degré en 2017. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 12.