Sommaire du BOC n°18 du 11/05/2018

Texte réglementaire permanent

Texte 3
03 avril 2018

Décision N° 508504/ARM/RH-AT/SDG/CCM/CAR du 03 avril 2018 portant abrogation de texte.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 3 S
Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 500829/ARM/RH-AT/SDG/CCM/CAR du 11 janvier 2018 (BOC n° 8 du 1er mars 2018, texte 37).

Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 3.
Texte 4
18 avril 2018

Arrêté du 18 avril 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 19e régiment du génie.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 6 A
Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 5
18 avril 2018

Arrêté du 18 avril 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 132e bataillon cynophile de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 7 A
Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.
Texte 6
23 avril 2018

Arrêté du 23 avril 2018 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au 54e régiment d'artillerie.

NOR : A R M T 1 8 5 0 7 2 8 A
Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
14 mars 2018

Circulaire N° 503406/ARM/DCSSA/CH-RH du 14 mars 2018 relative à la notation en 2018 des militaires de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

NOR : A R M E 1 8 5 0 7 3 7 C
Référence(s) : Code du 25 août 2019 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 73-339 du 23 mars 1973 portant statut particulier des corps féminins des armées. Décret N° 2002-1490 du 20 décembre 2002 fixant le statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées. Décret N° 2008-933 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des praticiens des armées. Décret N° 2008-955 du 12 septembre 2008 relatif aux volontariats militaires. Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Instruction N° 515916/DEF/DCSSA/RH/RES du 18 juillet 2016 relative à l'organisation et au fonctionnement de la réserve militaire du service de santé des armées. Instruction N° 19331/DEF/SGA/DRH-MD/SDPEP du 06 septembre 2016 relative à la notation des officiers d'active et de la réserve opérationnelle, des aspirants et des officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées, du service d'infrastructure de la défense et des chefs de musique. Instruction N° 23371/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 19 juillet 2017 relative à la notation des sous-officiers, officiers mariniers, militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées (soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers), des sous-chefs de musiques, des maîtres ouvriers des armées et des militaires du rang, d'active et de réserve. Circulaire N° 503497/DEF/DCSSA/CH-RH du 28 février 2017 relative aux travaux d'avancement pour 2018 du personnel de l'armée active et pour 2017 du personnel de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

Note n° 220151/DEF/SGA/DRH-MD du 22 juillet 2015 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 503507/DEF/DCSSA/CH-RH du 28 février 2017 relative à la notation en 2017 et au travail préparatoire à la notation 2018 des militaires de l'armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 18 du 11 mai 2018, texte 7.
Texte 9
09 avril 2018

Circulaire N° 504735/ARM/DCSSA/CH-RH du 09 avril 2018 relative à l'admission à l'état de militaire de carrière des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées soumis aux lois et règlements applicables aux sous-officiers servant en vertu d'un contrat pour l'année 2018.

NOR : A R M E 1 8 5 0 7 3 6 C