Sommaire du BOC n°31 du 30/07/2010

Texte signalé

Administration Centrale
02 juin 2010
Administration Centrale
08 décembre 2009

Décision du 08 décembre 2009 portant mise en œuvre à la Caisse nationale militaire de sécurité sociale d'un programme de contrôles dans le cadre de la lutte contre les fraudes, fautes, abus et gaspillages.

NOR : D E F H 0 9 3 0 0 2 1 S
Référence de publication : JO n° 299 du 26 décembre 2009, texte n° 56 ; signalé au BOC 31/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.3.1.
Administration Centrale
03 mars 2010

Archivé Arrêté du 03 mars 2010 fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements.

NOR : D E F L 1 0 0 7 2 5 7 A
Référence de publication : JO n° 120 du 27 mai 2010, texte n° 35 ; signalé au BOC 31/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 230.1.1.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
26 avril 2010

Arrêté du 26 avril 2010 fixant, pour la gendarmerie, la liste des unités unités à prendre en considération pour l'attribution de la carte du combattant au titre des opérations menées en Somalie du 3 décembre 1992 au 2 décembre 1995.

NOR : D E F S 1 0 5 1 3 7 2 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°31 du 30 juillet 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 266.4.
Texte 3
29 juin 2010

Décision N° 1289/DEF/SGA du 29 juin 2010 portant création de la cellule régionale mobilité reclassement de l'administration centrale.

NOR : D E F E 1 0 5 1 3 7 4 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°31 du 30 juillet 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 240.13.
Texte 6
30 juin 2010
Texte 9
25 juin 2010

Archivé Décision N° 0-25489-2010/DEF/EMM/EMO du 25 juin 2010 portant changement d'affectation du patrouilleur P400 « La Boudeuse ».

NOR : D E F M 1 0 5 1 3 4 1 S
Référence(s) :

Message NMR 6005 DR 0704 – TEXTE/EMO/2003038 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Décision n° 533/DEF/EMM/OPL/EMPL/-- du 24 décembre 1997 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°31 du 30 juillet 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 10
25 juin 2010

Archivé Décision N° 0-26680-2010/DEF/EMM/STN du 25 juin 2010 portant changement de position du transport de personnel « Néréide ».

NOR : D E F M 1 0 5 1 3 4 0 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Compte-rendu n° 2-15301-2010/SMP BREST/BATDESARM du 19 avril 2010 (n.i. BO).

d) Message MELINDA DSSF BREST du 20 mai 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°31 du 30 juillet 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 13
29 juin 2010

Archivé Décision N° 0-27602-2010/DEF/EMM/ORJ du 29 juin 2010 portant transfert de la flottille 28F.

NOR : D E F M 1 0 5 1 3 3 7 S Classé(s) au(x) : BOEM 113.5. , 480.1.3.
Texte 14
05 juillet 2010

Archivé Décision N° 0-25142-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du patrouilleur type P 400 « L' Audacieuse ».

NOR : D E F M 1 0 5 1 3 3 5 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/ -- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Message NMR 6029 DR 2503 - TEXTE/EMO/2002964 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°31 du 30 juillet 2010, texte 14.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 15
05 juillet 2010

Archivé Décision N° 0-25464-2010/DEF/EMM/STN du 05 juillet 2010 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

NOR : D E F M 1 0 5 1 3 3 6 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°31 du 30 juillet 2010, texte 15.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
13 avril 2010

Archivé Décision N° 500 du 13 avril 2010 relative à la création d'un élément précurseur du centre du service national de Tours à Orléans.

NOR : D E F H 1 0 5 1 3 3 0 S
Abrogé le 24 mars 2014 par : DÉCISION N° 510/DEF/SGA portant abrogation de textes. Référence de publication : BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 16.
Texte 17
26 juillet 2010