Sommaire du BOC n°21 du 11/05/2012

Texte signalé

Administration Centrale
18 avril 2012

Archivé Arrêté du 18 avril 2012 portant organisation de la direction des affaires financières.

NOR : D E F D 1 2 2 1 0 0 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 décembre 2005 portant organisation de la direction des affaires financières. Référence de publication : JO n° 103 du 2 mai 2012, texte n° 8 ; signalé au BOC 21/2012.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.2.
Administration Centrale
05 janvier 2012
Administration Centrale
28 décembre 2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
27 avril 2012

Archivé Arrêté du 27 avril 2012 portant liste des unités qualifiées de combattantes au sens du décret portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.

NOR : D E F P 1 2 5 0 5 8 5 A
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 262-0.2.
Texte 9
24 avril 2012
Texte 11
03 février 2012

Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 0 4 1 9 J
Référence(s) : Code du 25 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Arrêté du 16 juillet 2003 portant, pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1100/DEF/DPMAA/BCR/CH du 25 septembre 1995 relative à l'avancement des officiers de réserve et des sous-officiers de réserve, au recrutement dans la réserve avec le grade supérieur des officiers et des sous-officiers provenant de l'armée d'active et du personnel non officier de réserve candidat au premier grade d'officier de réserve. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 11.
Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.3.3.

Texte réglementaire temporaire