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Administration Centrale
18 avril 2012

Archivé Arrêté du 18 avril 2012 portant organisation de la direction des affaires financières.

NOR : D E F D 1 2 2 1 0 0 5 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 28 décembre 2005 portant organisation de la direction des affaires financières. Référence de publication : JO n° 103 du 2 mai 2012, texte n° 8 ; signalé au BOC 21/2012.

Classé(s) au(x) : BOEM 110.4.2.2.

Administration Centrale
05 janvier 2012

Archivé Arrêté du 05 janvier 2012 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense.

NOR : D E F H 1 2 0 0 6 7 4 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation). Référence de publication : JO n° 18 du 21 janvier 2012, texte n° 5 ; signalé au BOC 21/2012.

Administration Centrale
28 décembre 2011

Loi N° 2011-1978 du 28 décembre 2011 de finances rectificative pour 2011 (articles 90., 94 et 95.).

NOR : B C R X 1 1 3 0 5 9 9 L

Texte(s) modifié(s) : Loi DE FINANCES POUR 1963 N° 63-156 du 23 février 1963 (2e partie, art. 60, relatif à la responsabilité des comptables publics et état G annexé). Référence de publication : JO n° 301 du 29 décembre 2011, texte n° 2 ; signalé au BOC 21/2012.

Texte 1
27 avril 2012

Archivé Arrêté du 27 avril 2012 portant liste des unités qualifiées de combattantes au sens du décret portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.

NOR : D E F P 1 2 5 0 5 8 5 A

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 262-0.2.

Texte 2
28 avril 2012

Arrêté du 28 avril 2012 portant abrogation de l'arrêté du 1er février 2005 fixant les attributions de la mission d'aide au pilotage.

NOR : D E F D 1 2 5 0 5 8 3 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 février 2005 fixant les attributions de la mission d'aide au pilotage. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 2.

Texte 3
02 mai 2012

Arrêté du 02 mai 2012 portant abrogation de l'arrêté du 2 mars 2009 portant création de la mission d'accompagnement des contrats de partenariat, des contrats complexes et de ceux comportant un financement innovant.

NOR : D E F D 1 2 5 0 5 8 4 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 mars 2009 portant création de la mission d'accompagnement des contrats de partenariat, des contrats complexes et de ceux comportant un financement innovant. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 3.

Texte 4
12 janvier 2012

Archivé Décision N° 137/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 12 janvier 2012 relative au barème n° 1 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armées de terre et de l'air ».

NOR : D E F E 1 2 5 0 2 6 5 S

Référence(s) : Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Décret N° 2009-1178 du 05 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense. Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 3244/DEF/DCCAT/APP/REG - N° 31208/DEF/DCCA/LOG/MAT du 24 août 1999 relative au barème n° 1 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers tailleurs en service dans les armées de terre et de l'air. Pièce(s) jointe(s) : Un barème. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 555.4.4. , 550.3.3.

Texte 5
12 mars 2012

Archivé Arrêté N° 1555/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Verdun.

NOR : D E F E 1 2 5 0 4 2 9 A

Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.

Texte 6
12 mars 2012

Archivé Arrêté N° 1554/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 12 mars 2012 portant création du cercle de la base de défense de Grenoble - Annecy - Chambéry.

NOR : D E F E 1 2 5 0 4 2 8 A

Référence(s) :

Décret du 23 novembre 2011 (n.i. BO ; JO n° 273 du 25 novembre 2011, texte n° 5).

Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 novembre 2010 portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense. Arrêté du 05 août 2011 relatif à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers des armées créés en application de l'article R. 3412-6. du code de la défense. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 564.4.1.4.

Texte 7
13 février 2012

Instruction N° 340038/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 13 février 2012 relative au recrutement de militaires commissionnés.

NOR : D E F T 1 2 5 0 3 8 4 J

Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-959 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires commissionnés. Arrêté du 28 novembre 2008 fixant la liste des emplois d'officiers et de sous-officiers commissionnés recrutés au titre de l'article L. 4132-10. du code de la défense. Instruction N° 812/DEF/EMAT/PRH/EG/SO/MDR du 06 mai 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 3484/DEF/PMAT/EG/B du 12 juillet 1993 relative au recrutement d'officiers servant sous contrat dans l'armée de terre au titre de l'article 98-1 du statut général des militaires. Pièce(s) jointe(s) : Huit annexes. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 210-0.2.2.1.

Texte 8
30 mars 2012

Archivé Arrêté N° 0-6320-2012 du 30 mars 2012 modifiant l'arrêté n° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle.

NOR : D E F B 1 2 5 0 5 6 8 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 126 du 17 mai 2005 fixant la liste des formations ouvrant droit à la perception de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 8.

Texte 9
24 avril 2012

Instruction N° 0-9821-2012/DEF/EMM/ROJ du 24 avril 2012 modifiant l'instruction n° 60/DEF/EMM/ROJ du 3 décembre 2010 relative à la tenue du journal de bord.

NOR : D E F B 1 2 5 0 5 6 9 J

Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 60/DEF/EMM/ROJ du 03 décembre 2010 relative à la tenue du journal de bord. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 9.

Texte 10
27 avril 2012

Archivé Circulaire N° 0-10929-2012/DEF/DPMM/DFI du 27 avril 2012 modifiant la circulaire n° 352/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 24 mars 1997 relative à l'indemnité spéciale des plongeurs d'armes.

NOR : D E F B 1 2 5 0 5 7 0 C

Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 352/DEF/DCCM/ADM/SDPS du 24 mars 1997 relative à l'indemnité spéciale des plongeurs d'armes. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 10.

Texte 11
03 février 2012

Instruction N° 1100/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH du 03 février 2012 relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, aux nominations au grade d'aspirant, au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve, ainsi qu'au recrutement de spécialistes dans la réserve opérationnelle de l'armée de l'air.

NOR : D E F L 1 2 5 0 4 1 9 J

Référence(s) : Code du 29 avril 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 16 juillet 2003 fixant la composition de la commission chargée de donner un avis au ministre de la défense sur le personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air à inscrire au tableau d'avancement. Arrêté du 16 juillet 2003 portant, pour les officiers et sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de l'air, application de l'article 20 du décret n° 2000-1170 du 1er décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Instruction N° 850/DEF/DRH-AA/SDGR/BGR/ADM du 30 juin 2009 relative à l'engagement à servir dans la réserve opérationnelle. Directive N° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 relative aux ressources humaines de la réserve opérationnelle et à l'honorariat du grade. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 1100/DEF/DPMAA/BCR/CH du 25 septembre 1995 relative à l'avancement des officiers de réserve et des sous-officiers de réserve, au recrutement dans la réserve avec le grade supérieur des officiers et des sous-officiers provenant de l'armée d'active et du personnel non officier de réserve candidat au premier grade d'officier de réserve. Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 11.

Classé(s) au(x) : BOEM 232.1.3.3.

Texte 12
19 mars 2012

Circulaire N° 1677/DEF/DCSCA/BGC du 19 mars 2012 relative aux concours sur titres organisés en vue du recrutement dans le corps des commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air en 2012.

NOR : D E F E 1 2 5 0 4 5 4 C

6) Arrêté du 20 février 2012 (n.i. BO ; JO n° 52 du 1er mars 2012, texte n° 9).

Référence de publication : BOC N°21 du 11 mai 2012, texte 12.

Sommaire du BOC n°21 du 11/05/2012

Texte signalé