Sommaire du BOC n°42 du 04/10/2013

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 2
02 septembre 2013

Arrêté N° 1671/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS du 02 septembre 2013 portant création d'une zone protégée.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 1 1 A
Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.5.
Texte 3
02 septembre 2013

Arrêté N° 1672/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS du 02 septembre 2013 portant création d'une zone protégée.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 0 7 A
Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.5.
Texte 4
02 septembre 2013

Arrêté N° 1673/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS du 02 septembre 2013 portant création d'une zone protégée.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 0 9 A
Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.5.
Texte 5
02 septembre 2013

Arrêté N° 1674/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS du 02 septembre 2013 portant création d'une zone protégée.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 0 8 A
Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.5.
Texte 6
02 septembre 2013

Arrêté N° 1675/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS du 02 septembre 2013 portant création d'une zone protégée.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 1 0 A
Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.5.
Texte 7
02 septembre 2013

Arrêté N° 1676/DEF/FAA/COMSUP/AIA/OS du 02 septembre 2013 portant création d'une zone protégée.

NOR : D E F E 1 3 5 1 5 3 9 A
Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 105.2.2.1.5.
Texte 9
12 juin 2013
Texte 10
13 août 2013

Archivé Autre N° 102/DEF/EMM/PIL du 13 août 2013 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine.

NOR : D E F B 1 3 5 1 4 0 9 J
Abrogé le 14 août 2014 par : INSTRUCTION N° 102/EMM/OG-PS relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine. Référence(s) : Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2005-850 du 27 juillet 2005 relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement. Arrêté du 27 novembre 2003 relatif à l'organisation du ministère de la défense pour l'exploitation des systèmes nucléaires militaires et des installations nucléaires de base secrètes dans les domaines de la sécurité nucléaire. Arrêté du 22 août 2006 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine. Arrêté du 22 août 2006 portant organisation en bureaux de l'état-major de la marine. Arrêté du 02 septembre 2011 relatif aux délégués aux réserves. Instruction N° 1/DEF/EMM/MDR/ENV du 19 septembre 2008 portant application de la réglementation et à l'organisation relatives à la protection de l'environnement dans la marine.

h) Instruction du 10 décembre 2010 (n.i. BO).

i) Instruction du 10 décembre 2010 (n.i. BO).

Instruction N° 33/DEF/EMM/ALNUC du 18 août 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement des laboratoires d'analyses de surveillance et d'expertise de la marine.

k) Instruction ministérielle n° 900/DEF/CAB/-- du 26 janvier 2012 (n.i. BO).

Instruction N° 0-4175-2012/DEF/DPMM/DIR du 08 mars 2012 relative à l'organisation et au fonctionnement de la direction du personnel militaire de la marine. Instruction N° 5/DEF/EMM/CMDT du 05 juin 2013 relative à la fonction organique de la marine nationale. Instruction N° 0-15771-2013/DEF/EMM/PRH du 29 juillet 2013 relative à la désignation des autorités de domaine de compétences professionnelles. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 102/DEF/EMM/PIL du 11 octobre 2011 relative à l'organisation et au fonctionnement de l'état-major de la marine. Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.2.
Texte 12
12 août 2013

Instruction N° 8/DEF/SIMMAD/DIR du 12 août 2013 relative au processus de gestion de la configuration des matériels aéronautiques du ministère de la défense relevant de la compétence de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

NOR : D E F L 1 3 5 1 5 2 5 J
Référence(s) : Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2013-367 du 29 avril 2013 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Arrêté du 04 décembre 2000 relatif aux matériels aéronautiques, pris pour l'application de l'article 3. du décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 fixant les attributions de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense.

4. Instruction n° 1548 EMA/SLI/LIA et n° 182469 DGA/DSA du 2 août 2006 (n.i. BO).

Instruction N° 2009-16880/DEF/DGA/DET/CEP/ASA du 16 janvier 2009 fixant les exigences essentielles et des dispositions complémentaires en matière de navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.

6. Instruction n° 4150/DIRCAM du 1er juin 2013 (n.i. BO).

Instruction N° 2010-84372/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA du 16 mars 2010 fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère de la défense, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types). Instruction N° 2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques du ministère de la défense. Autre N° 17/DEF/IGA-Air/BSMN du 30 juillet 2010 dite « instruction FRA-M, 145, 66 et 147 » relative au maintien de la navigabilité des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et des produits, pièces et équipements aéronautiques et relative à l'agrément des organismes et des personnels participant à ces tâches. Autre N° 1993/DEF/CGA/CRM du 19 avril 2006 relative au cahier des clauses administratives particulières communes relatives au traitement d'une non conformité, à l'émission et au traitement d'une demande de dérogation applicable aux marchés de réalisation notifiés par la délégation générale pour l'armement ou d'autres organismes du ministère de la défense. Circulaire N° 150/DEF/CGA/PRB/CRM du 17 août 2000 relative au cahier des clauses administratives particulières communes relatives à l'assurance qualité des fournitures applicables aux marchés notifiés par la délégation générale pour l'armement ou d'autres organismes du ministère de la défense, CAC/AQF.

13. Publication interarmées PIA-7.2.6-1_GIAT-Aé - 13. Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100) (n.i. BO).

14. Guide multi-milieux pour le soutien logistique en service des programmes réalisés en coopération internationale n° 639/DEF/EMA/SLI/LIA/NP et n° 100983 DGA/DET, édition du 10/04/2008 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Procédure GT 5 n° 2, instruction des propositions d’évolution technique, édition 2 du 20 janvier 2005 (n.i. BO).

Procédure GT 5 n° 3, application des modifications, édition 2 du 20 janvier 2005 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 12.
Classé(s) au(x) : BOEM 103.1.
Texte 13
28 août 2013

Décision N° 6123/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 28 août 2013 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : D E F M 1 3 5 1 4 3 4 S
Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 13.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 16
10 septembre 2013

Archivé Circulaire N° 164/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 10 septembre 2013 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2014.

NOR : D E F L 1 3 5 1 4 9 0 C
Abrogé le 29 septembre 2014 par : CIRCULAIRE N° 216/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2015. Référence(s) : Code du 26 mai 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

2. Décret du 16 juillet 2012 (n.i. BO ; JO n° 165 du 18 juillet 2012, texte n° 61).

Arrêté du 28 novembre 2007 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 03 novembre 2011 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 30 janvier 2013 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Circulaire N° 23457/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 14 décembre 2009 relative à la préparation et à l'élaboration des épreuves écrites des sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 03 octobre 2012 relative aux épreuves écrites de l'examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2013. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°42 du 4 octobre 2013, texte 16.