Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
  5. 253. Personnel contractuel.
    2. 253.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ORDRE GÉNÉRAL.
      1. Table Analytique :
    3. 253.2. TITRE II. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À CERTAINES CATÉGORIES D'AGENTS CONTRACTUELS.
      1. Table Analytique :
      2. 253.2.1. CHAPITRE PREMIER. AGENTS SUR CONTRAT RÉGIS PAR LE DECRET N° 49-1378 DU 03/10/1949.
        
        13 texte(s) attaché(s)
        
        27.05.1964 ARRÊTÉ relatif à la fixation des indices de référence servant au calcul des rémunérations des agents sur contrat du ministère des armées.
        
        25.08.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions de recrutement et de changement de catégories applicables aux agents sur contrat du ministère de la défense régis par le décret 49-1378 du 03 octobre 1949 modifié.
        
        07.01.1981 CIRCULAIRE N° 30022/DEF/DPC/RGB/2 relative à l'avancement des agents sur contrat régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 modifié (BOC, p. 3146).
        
        01.04.1982 DÉCISION INTERMINISTÉRIELLE N° 30894/DEF/DPC/RGB/3 portant détermination des modalités de calcul du salaire plafond prévu à l'article 3 du décret 49-1378 du 03 octobre 1949 .
        
        25.08.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions de recrutement et de changement de catégories applicables aux agents sur contrat du ministère de la défense régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 modifié.
        
        07.01.1981 CIRCULAIRE N° 30022/DEF/DPC/RGB/2 relative à l'avancement des agents sur contrat régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 modifié (BOC, p. 3146).
        
        27.05.1964 ARRÊTÉ relatif à la fixation des indices de référence servant au calcul des rémunérations des agents sur contrat du ministère des armées.
        
        08.12.1977 DÉCISION MINISTÉRIELLE N° 1261/DEF/DPC/RGB/2 relative à l'octroi d'une indemnité différentielle à certains agents sur contrat régis par le décret modifié 49-1378 du 03 octobre 1949 .
        
        03.10.1949 DÉCRET N° 49-1378 fixant le statut des agents sur contrat de la défense nationale.
        
        09.06.2009 DÉCRET N° 2009-656 modifiant le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 fixant le statut des agents sur contrat de la défense nationale.
        
        03.10.1949 DÉCRET N° 49-1378 fixant le statut des agents sur contrat du ministère de la défense nationale.
        
        25.08.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions de recrutement et de changement de catégories applicables aux agents sur contrat du ministère de la défense régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 modifié.
        
        23.09.2011 DÉCRET N° 2011-1170 relatif au congé de reclassement de certains agents contractuels du ministère de la défense dans le cadre de transferts d'activités.
      3. 253.2.10. CHAPITRE X. APPRENTIS DU SECTEUR PUBLIC.
      4. 253.2.2. CHAPITRE II. AGENTS SUR CONTRAT DES SERVICES À CARACTÈRE INDUSTRIEL OU COMMERCIAL.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      5. 253.2.3. CHAPITRE III. PERSONNEL NAVIGANT PROFESSIONNEL CONTRACTUEL.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      6. 253.2.4. CHAPITRE IV. AGENTS CONTRACTUELS EN SERVICE HORS MÉTROPOLE.
      7. 253.2.5. CHAPITRE V. MILITAIRES RECLASSÉS DANS DES EMPLOIS DE CONTRACTUELS.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        12.11.1973 DÉCISION N° 57307/MA/C/9 relative au recrutement dans les emplois civils de personnels militaires admis à la retraite.
        
        13.05.1975 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° 2-A/33 et N° FP/1194relative aux rappels et majorations d'ancienneté pour services militaires aux officiers et militaires non officiers retraités reprenant un emploi de fonctionnaire titulaire ou d'agent contractuel.
        
        29.10.1976 CIRCULAIRE N° 1987 relative au reclassement de militaires dans les emplois civils et notamment dans des emplois relevant du ministère de la défense.
        
        13.11.1978 DÉCRET N° 78-1082 portant application des dispositions des articles 47-1 et 96 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires.
        
        19.10.1979 NOTIFICATION de deux arrêts du conseil d'Etat n° 6237, du 6 juin 1979, et n° 9595, du 6 juillet 1979, relatifs à l'application des dispositions des articles 95, 96 et 97 de la loi du 13 juillet 1972 : accès de militaires à certains emplois soit par la voie des emplois réservés, soit par examens ou concours.
      8. 253.2.6. CHAPITRE VI. PERSONNEL SAISONNIER DE L'ARMÉE DE TERRE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      9. 253.2.7. CHAPITRE VII. ASSISTANTS ET ASSISTANTES DE SERVICE SOCIAL RECRUTÉS SUR CONTRAT.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      10. 253.2.8. CHAPITRE VIII. PERSONNEL DE LA CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SÉCURITÉ SOCIALE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        23.12.1977 DÉCRET N° 77-1553 portant extension aux agents sur contrat de la caisse nationale militaire de sécurité sociale des dispositions du décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 fixant le statut des agents sur contrat de la défense nationale.
        
        08.10.1985 DÉCRET N° 85-1080 fixant des conditions exceptionnelles d'intégration de personnels non titulaires de la caisse nationale militaire de sécurité sociale dans un corps de fonctionnaires de catégorie C.
      11. 253.2.9. CHAPITRE IX. PROGRAMMEURS SUR CONTRAT.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.09.1962 DÉCRET N° 62-1085 relatif aux programmeurs sur contrat des services mécanographiques des diverses administrations de l'État.
        
        14.09.1962 DÉCRET N° 62-1085 relatif aux programmeurs sur contrat des services mécanographiques des diverses administrations de l'État.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.