Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
  2. 720. Réglementation en matière d'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 720.1. TITRE PREMIER. PRODUCTION D'ARMEMENT.
      1. Table Analytique :
      2. 720.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        06.02.1967 CIRCULAIRE N° 50245/DMA/D relative à la mise en place d'une procédure d'étalonnage des instruments de mesure utilisés pour l'exécution des marchés d'armement.
        
        28.10.1968 INSTRUCTION N° 40530/DMA/DPAG relative à la procédure à respecter en cas de dépôt de bilan, de règlement judiciaire ou de liquidation des biens d'une entreprise titulaire de marchés passés par les services de l'armement.
        
        03.02.1969 CIRCULAIRE N° 50234/DMA/DPAI relative aux appareils à pression de gaz utilisés ou destinés à être utilisés à terre par les armées.
        
        21.07.2011 INSTRUCTION N° 211893/DEF/DGA/INSP/IPE fixant la politique en matière de munitions à risques atténués et ses modalités d'application.
        
        20.12.2012 INSTRUCTION N° 1184/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la spécification du besoin en munitions à risques atténués pour toute nouvelle acquisition de munitions.
        
        24.03.2015 INSTRUCTION N° 0-6777-2015/DEF/EMM/MCO relative à la préparation et à la conduite de la cession d'un bâtiment à l'export.
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 1190/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la mise à jour et à la gestion du recueil des signatures des munitions à risques atténués de l'ensemble des munitions des armées.
      3. 720.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES.
        
        Table Analytique :
        
        720.1.2.1. Section 1. Textes propres à la direction des programmes et des affaires industrielles (DPAI ).
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        720.1.2.2. Section 2. Textes propres à la direction des affaires internationales (DAI ).
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        31.07.2014 ARRÊTÉ relatif à la licence générale « biens à double usage pour forces armées françaises ».
        
        14.11.2014 ARRÊTÉ relatif à la licence générale de transfert dans l'Union européenne de technologies afférentes à des produits liés à la défense et à destination des forces armées, d'un pouvoir adjudicateur dans le domaine de la défense ou d'une entreprise d'un État membre.
        
        720.1.2.3. Section 3. Textes propres à la direction des recherches, études et techniques (DRET ).
        
        720.1.2.4. Section 4. Textes propres à la direction technique des armements terrestres (DTAT ).
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.07.1968 CIRCULAIRE N° 22777/PS/DTAT/3 concernant les procédures d'étalonnage dans les établissements de la direction technique des armements terrestres.
        
        25.02.1970 INSTRUCTION N° 54391/DMA/DTAT/MOB/MG sur la procédure d'étude et d'achat des groupes électrogènes standardisés des armées.
        
        720.1.2.5. Section 5. Textes propres à la direction technique des constructions navales (DTCN ).
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        10.03.1969 CIRCULAIRE N° 78296/CN/AERO relative aux aéronefs en service aux constructions et armes navales.
        
        11.06.1981 INSTRUCTION N° 1/CN/MUM (édition 1981) fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement du contrôle des fabrications pyrotechniques.
        
        14.12.2018 INSTRUCTION N° 103/ARM/EMM/PP/CO-ORG relative aux principes et organisation pour la prise en compte des matériels mobiles d'armement de première dotation des programmes de bâtiments.
        
        720.1.2.6. Section 6. Textes propres à la direction technique des constructions aéronautiques (DTCA ).
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        720.1.2.7. Section 7. Textes propres à la direction technique des engins (DTEn).
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        22.10.1971 DÉCISION N° 42535/DMA/DPAG/SAG/B/7 relative à l'exercice, à compter du 1er octobre 1971, par les agents de la direction technique des engins et du service technique des poudres et explosifs, des missions qui étaient dévolues aux agents de la direction des poudres pour l'application de l'article 14 du décret n° 68-1100 du 5 décembre 1968.
    3. 720.2. TITRE II. INDUSTRIES ET MATÉRIELS D'ARMEMENT.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        30.07.1981 CIRCULAIRE N° 11650/DGA/DAI relative aux redevances d'études, d'outillages et de contrôle.
        
        07.06.1960 DÉCRET N° 60-531 relatif aux bancs d'épreuve pour les armes à feu.
        
        30.07.1981 CIRCULAIRE N° 11650/DGA/DAI relative aux redevances d'études, d'outillages et de contrôle.
        
        14.04.1966 DÉCRET N° 66-221 portant création du comité des prix de revient des fabrications d'armement.
        
        21.02.1975 INSTRUCTION N° 2908/DEF/DMA/DTCA sur la procédure applicable en matière d'évolution technique du matériel aéronautique.
        
        21.02.1975 INSTRUCTION N° 2908/DEF/DMA/DTCA sur la procédure applicable en matière d'évolution technique du matériel aéronautique.
    4. 720.3. TITRE III. RELATIONS DE L'ÉTAT AVEC LES ORGANISMES CONCOURANT À L'ÉTUDE ET À LA RECHERCHE EN MATIÈRE D'ARMEMENT.
      1. Table Analytique :
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.