Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
  2. 300. Le contrôle général des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 300.1. TITRE PREMIER. LE CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
      2. 300.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        Table Analytique :
        11 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.1964 DÉCRET N° 64-726 relatif aux attributions, à l'organisation générale et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        16.07.1964 DÉCRET N° 64-726 relatif aux attributions, à l'organisation générale et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        22.10.1964 ARRÊTÉ fixant la date de mise en application de la réforme du contrôle général des armées.
        
        28.01.1966 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 26/MA/CGA/CB sur l'exécution des missions de contrôle.
        
        06.01.1969 ARRÊTÉ portant définition de la commission ministérielle des membres des corps militaires de contrôle.
        
        16.07.2014 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        18.07.2014 INSTRUCTION N° 713/DEF/CGA relative au mode de fonctionnement de l'assemblée générale des membres du corps militaire du contrôle général des armées.
        
        07.12.2016 INSTRUCTION N° 631/DEF/CGA relative à l'organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        04.05.2018 ARRÊTÉ portant définition de la commission ministérielle des membres du corps militaire du contrôle général des armées.
        
        04.05.2018 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 201/ARM/CGA sur l'exécution des missions de contrôle.
        
        24.10.2018 INSTRUCTION N° 494/ARM/CAB relative à l'organisation, aux missions et aux modalités d'exercice des missions de la « cellule Thémis ».
        
        300.1.1.1. Section 1. Exercice du contrôle préventif.
        
        300.1.1.2. Section 2. Contrôles résidents de la marine.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        23.02.1978 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des contrôles résidents.
        
        31.08.1978 INSTRUCTION N° 38464/DEF/CC relative au fonctionnement des contrôles résidents.
        
        23.02.1978 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement des contrôles résidents.
        
        31.08.1978 INSTRUCTION N° 38464/DEF/CC relative au fonctionnement des contrôles résidents.
      3. 300.1.2. CHAPITRE II. ATTRIBUTIONS PARTICULIÈRES.
    3. 300.2. TITRE II. LES CORPS MILITAIRES DE CONTRÔLE.
      1. Table Analytique :
    4. 300.3. TITRE III. CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX DES ARMÉES EN MISSION EXTRAORDINAIRE.
      1. 8 texte(s) attaché(s)
        
        04.05.2006 INSTRUCTION N° 2261/DEF/CGA/DSC/BRH/CC relative à la notation des membres du corps militaire du contrôle général des armées et des contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        27.04.1976 LOI N° 76-371 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        28.07.1976 DÉCRET N° 76-715 fixant les conditions d'application de la loi 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        23.08.1976 ARRÊTÉ relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        27.04.1976 LOI N° 76-371 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        23.08.1976 ARRÊTÉ relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        03.11.2016 DÉCRET N° 2016-1490 fixant les conditions d'application de la loi n° 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        23.08.1976 ARRÊTÉ relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
    5. 300.4. TITRE IV. ASSIMILÉS SPÉCIAUX. ADJOINTS DU CONTRÔLE.
      1. Table Analytique :
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.