Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
  2. 430. Frais de déplacement.
    2. 430-0. Frais de déplacement. Dispositions communes.
      1. Table Analytique :
      2. 430-0.1. TITRE PREMIER MÉTROPOLE ET FORCES FRANÇAISES ET ÉLÉMENT CIVIL STATIONNÉS EN ALLEMAGNE.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        430-0.1.1. CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        12 texte(s) attaché(s)
        
        01.09.1974 INSTRUCTION INTERARMÉES N° 30000/DEF/C/30 relative aux modalités de remboursement des frais de transport du mobilier et des bagages des personnels militaires.
        
        02.04.1981 DÉCRET N° 81-304 relatif au titre de peintre des armées.
        
        01.03.1954 DÉCRET N° 54-213 portant réglementation provisoire des indemnités de frais de déplacement aux militaires des armées de terre, de mer et de l'air.
        
        01.09.1974 INSTRUCTION INTERARMÉES N° 30000/DEF/C/30 relative aux modalités de remboursement des frais de transport du mobilier et des bagages des personnels militaires.
        
        02.04.1981 DÉCRET N° 81-304 relatif au titre de peintre des armées.
        
        21.03.1968 DÉCRET N° 68-298 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des militaires sur le territoire métropolitain de la France.
        
        10.09.1974 CIRCULAIRE N° 22/DEF/6/FD/INT relative au transport par voie maritime des personnels militaires et leurs familles entre le continent et la Corse et « vice versa ».
        
        27.07.1981 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions de remboursement des frais de mission des peintres des armées.
        
        20.06.2013 INSTRUCTION N° 7100/DEF/DCSCA/SD_REJ/BDI relative aux procédures à mettre en œuvre au sein des bases de défense en matière de frais de déplacements temporaires et changements de résidence.
        
        31.10.2018 DÉCRET N° 2018-941 relatif aux conditions de rémunération du président et des collaborateurs de la commission de déontologie des militaires.
        
        12.12.2018 INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.
        
        16.04.2019 INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.
        
        430-0.1.2. CHAPITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES À L'ARMÉE DE TERRE ET À L'ARMÉE DE L'AIR.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        17.07.1984 CIRCULAIRE PROVISOIRE N° 99/DEF/CAT/AG/D N° 12977/DEF/DCCA/FIN/R/3 relative aux modalités de remboursement des frais de transport de mobilier et d'objets mobiliers appartenant aux militaires français à destination ou en provenance de la République fédérale d'Allemagne ou de Berlin.
      3. 430-0.2. TITRE II OUTRE-MER ET ÉTRANGER.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.2016 INSTRUCTION N° 230112/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 relative aux conditions de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires et les changements de résidence du personnel militaire.
        
        16.07.2018 INSTRUCTION N° 19819/ARM/SGA/DRH-MD/FM/2 relative à la participation aux frais de gardiennage des mobiliers dans le cadre des mutations avec changement de résidence outre-mer et à l'étranger des militaires.
      4. 430-0.3. TITRE III DIVERS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.1951 AUTRE N° 6783/SEA applicable aux transports par voie aérienne.
        
        20.05.1981 CIRCULAIRE N° 220/DEF/INT/AG/D N° 988/DEF/CMa/1 N° 11861/DEF/DCCA/FIN/R/3 relative aux réductions tarifaires et facilités de circulation consenties par la société nationale des chemins de fer français aux militaires mutés.
        
        30.07.1953 CIRCULAIRE pour l'application du décret n° 47-1142 du 23 juin 1947 relatif à la situation du personnel de l'administration des postes, télégraphes et téléphones, détachés dans le service de la poste aux armées, en dehors du cas de mobilisation générale ou partielle.
        
        24.03.1958 CIRCULAIRE N° 4549/DN/SEA relative au transport des familles des militaires ou marins blessés ou malades en traitement dans les hôpitaux.
  3. 431. Mouvements et transports de personnes et de matériel.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.