Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
    2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
    3. 31. Réglementation financière.
    4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
    5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
    6. 34. Réquisitions militaires.
    7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
    8. 36. Contentieux et dommages.
      2. 360. Le contentieux administratif et le contentieux judiciaire.
      3. 361. La réparation amiable ou judiciaire des dommages causés ou subis par les armées (à l'exception des dommages contractuels).
      4. 362. Abordages. Avaries. Assistance et sauvetage.
        2. 362.1. TITRE PREMIER. ABORDAGES ET AVARIES. RÉGLEMENTS DES DOMMAGES.
          1. Table Analytique :
          2. 362.1.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES DE PRINCIPE.
          3. 362.1.2. CHAPITRE II. MESURES DESTINÉES À ÉVITER LES ABORDAGES.
          4. 362.1.3. CHAPITRE III. COMPETENCE EN MATIÈRE D'ABORDAGE. RÉGLEMENT DES DOMMAGES, PROCÉDURES.
            1. 12 texte(s) attaché(s)
          5. 362.1.4. CHAPITRE IV. SIGNALISATION DES ENGINS DE PÊCHE. DOMMAGES CAUSÉS AUX ENGINS DE PÊCHE.
          6. 362.1.5. CHAPITRE V. DOMMAGES CAUSÉS PAR LES AÉRONEFS ET PAR LES TIRS.
        3. 362.2. TITRE II. ASSISTANCE ET SAUVETAGE. ÉPAVES. DÉMINAGES.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.