Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
  2. 460. Matériel de l'armée de terre. Organisation générale, fonctionnement et personnels.
  3. 461. Dispositions budgétaires et financières. Comptabilités des travaux.
    1. Table Analytique :
  4. 462. Comptabilité et administration des matériels dans les organismes et formations du matériel.
    1. Table Analytique :
    2. 462.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMPTABLES.
      1. 10 texte(s) attaché(s)
        
        05.09.1972 CIRCULAIRE N° 34646/DCMAT/EA/1 relative à l'exploitation, par les organismes du matériel, des procès-verbaux et rapports de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents de matériels.
        
        05.09.1972 CIRCULAIRE N° 34646/DCMAT/EA/1 relative à l'exploitation, par les organismes du matériel, des procès-verbaux et rapports de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents de matériels.
        
        10.07.1984 CIRCULAIRE N° 17046/DEF/DCMAT/RPA/1 relative aux modalités d'utilisation des imprimés administratifs utilisés par les organismes du matériel de l'armée de terre dans le système intégré de gestion du matériel (SIGMA).
        
        04.12.1984 INSTRUCTION N° 29700/DEF/DCMAT/RPA/1 relative aux relevés en valeur des distributions et prestations faites par les organismes du matériel.
        
        17.11.1982 CIRCULAIRE N° 1134/DEF/EMAT/BOMA/D N° 11467/DEF/DIV/LOG/EQUIP relative à la gestion et à la comptabilité des matériels informatiques dans l'armée de terre.
        
        10.07.1984 CIRCULAIRE N° 17046/DEF/DCMAT/RPA/1 relative aux modalités d'utilisation des imprimés administratifs utilisés par les organismes du matériel de l'armée de terre dans le système intégré de gestion du matériel (SIGMA).
        
        05.09.1972 CIRCULAIRE N° 34646/DCMAT/EA/1 relative à l'exploitation, par les organismes du matériel, des procès-verbaux et rapports de pertes, destructions, détériorations, déficits ou excédents de matériels.
        
        20.06.1973 INSTRUCTION N° 23500/DCMAT/EA/1 , sur la tenue de la comptabilité manuelle des matériels « en approvisionnement » et « en attente » dans les établissements et unités du service du matériel de l'armée de terre.
        
        20.01.1986 INSTRUCTION N° 144/DEF/EMAT/DIV/LOG/EQUIP/ARM N° 1530/DEF/DCMAT/SDT/ASA/MUN relative à l'utilisation et à la gestion des matériels acheminés en métropole après leur récupération au cours d'actions extérieures.
        
        03.07.1972 INSTRUCTION N° 27000/DCMAT/EA/1 sur l'administration et la comptabilité des matériels dans les formations de la composante fixe et de la composante mobile, du matériel de l'armée de terre.
    3. 462.2. TITRE II. DÉCLASSEMENT ET ÉLIMINATION DES MATÉRIELS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
        
        24.09.2012 INSTRUCTION N° 3884/DEF/SIMu/TECH/LM relative à la procédure de déclassement et d'élimination des munitions, déchets de tir, emballages, accessoires associés et matériels spécifiques munitions des trois armées, dont la gestion est assurée par le service interarmées des munitions.
    4. 462.3. TITRE III. RÉALISATION DES ACHATS, TRAVAUX ET SERVICES DANS LE SECTEUR PRIVÉ.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        19.11.1982 INSTRUCTION N° 35000/DEF/DCMAT/RPA/1 sur la réalisation des achats, travaux et fournitures dans les organismes du matériel.
        
        19.11.1982 INSTRUCTION N° 35000/DEF/DCMAT/RPA/1 sur la réalisation des achats, travaux et fournitures dans les organismes du matériel.
        
        25.09.1965 CIRCULAIRE N° 33100/T/DCM/AG/1 relative à la centralisation des achats de fournitures courantes, au sein du matériel.
    5. 462.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        31.01.1956 CIRCULAIRE N° 4700/DN/G/DCM/EA/1 relative à la remise, par les établissements du matériel, de pièces échantillons aux soumissionnaires ou aux titulaires de marchés.
        
        21.03.1972 CIRCULAIRE N° 11700/DN/DCMAT/AG/2 relative aux modalités d'établissement et de transmission, par les organismes du matériel, des documents se rapportant à des exportations de matériels de guerre cédés à des gouvernements étrangers.
        
        31.01.1956 CIRCULAIRE N° 4700/DN/G/DCM/EA/1 relative à la remise, par les formations de maintenance du matériel, de pièces échantillons aux soumissionnaires ou aux titulaires de marchés.
        
        21.03.1972 CIRCULAIRE N° 11700/DN/DCMAT/AG/2 relative aux modalités d'établissement et de transmission, par les organismes du matériel, des documents se rapportant à des exportations de matériels de guerre cédés à des gouvernements étrangers.
        
        08.11.1971 INSTRUCTION N° 43700/DCMAT/EA/1/SDT sur la prise en charge, par les établissements du matériel de l'armée de terre, des livraisons qui leur sont faites au titre des commandes et des marchés passés à l'échelon central.
        
        04.03.1976 CIRCULAIRE N° 6596/DEF/DCMAT/RPA/1 relative à l'application des dispositions générales concernant la masse d'entretien des matériels d'usage courant dans le corps de troupe de l'armée de terre.
        
        13.01.1977 CIRCULAIRE N° 1057/DCMAT/RAP/1 relative à la tenue, dans les organismes du matériel de l'armée de terre, de la comptabilité des matériels et des produits fournis par le service des essences des armées (SEA).
        
        18.09.2012 INSTRUCTION N° 3786/DEF/SIMu/TECH/LM relative aux mesures applicables par le service interarmées des munitions lors des versements ou mises en dépôt dans ses établissements principaux des munitions de métropole et dépôts de munitions outre-mer, de munitions et d'éléments constitutifs de munitions n'appartenant pas au ministère de la défense et dites de saisie.
        
        12.07.2013 INSTRUCTION N° 2930/DEF/SIMu/TECH/LM/SYNTH fixant l'organisation de la gestion logistique des biens mobiliers ressortissant au service interarmées des munitions.
  5. 463. Gestion des approvisionnements ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  6. 464. Gestion et maintien en condition des matériels et des munitions ressortissant au matériel de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  7. 465. Maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.
    1. Table Analytique :
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.