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  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    1. 50. Service des essences des armées.
    2. 51. Service de santé des armées.
      1. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
        2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
            12.12.2018 INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.
        3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
          1. Table Analytique :
        4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
          1. Table Analytique :
        5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
        6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
          1. Table Analytique :
        7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
        8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
          1. Table Analytique :
          2. 510-6.1. TITRE PREMIER. DROIT AUX SOINS DANS LES ARMEES.
            1. Table Analytique :
              1 texte(s) attaché(s)
              01.08.2013 INSTRUCTION N° 112/DEF/DCSSA/AA/AJ/CPIDS relative à la prise en charge des frais de soins délivrés dans le cadre d'une affection présumée imputable au service.
            2. 510-6.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
              1. 4 texte(s) attaché(s)
                24.02.1978 DÉCRET N° 78-194 relatif aux soins assurés par le service de santé des armées.
                14.05.1974 DÉCRET N° 74-431 abrogeant certaines dispositions du code de la santé publique et fixant les conditions de la coopération du service de santé des armées et du service public hospitalier.
                25.11.1986 CIRCULAIRE N° 2875/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à l'organisation des soins ambulatoires et des hospitalisations de jour dans les hôpitaux des armées.
                23.08.1983 LETTRE N° 189/DEF/DCSSA/ETG relative à la déclaration de décharge de responsabilité imprimé N° 620-6*/1.
            3. 510-6.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX PRESTATIONS.
              1. Table Analytique :
            4. 510-6.1.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES.
              1. Table Analytique :
              2. 510-6.1.3.1. Section 1. Militaires détenus.
                1. 1 texte(s) attaché(s)
                  10.10.1983 CIRCULAIRE N° 209/DEF/DCSSA/ETG relative au soutien hospitalier assuré par le service de santé des armées au profit des militaires détenus.
              3. 510-6.1.3.2. Section 2. Ex-appelés rayés des contrôles de l'armée, victimes d'une affection pendant la durée légale du service national.
                1. 4 texte(s) attaché(s)
                  19.05.1981 CIRCULAIRE N° 1856/DEF/DCSSA/2/TECH relative à l'ouverture des dossiers de pension militaire d'invalidité pour les militaires appelés du contingent.
                  19.05.1981 CIRCULAIRE N° 1856/DEF/DCSSA/2/TECH relative à l'ouverture des dossiers de pension militaire d'invalidité pour les militaires appelés du contingent.
                  08.03.1983 AUTRE N° 643/DEF/DCSSA/4/HA relative à l'application de l'article L. 6 du code des pensions militaires d'invalidité.
                  08.08.1983 CIRCULAIRE N° 179/DEF/DCSSA/ETG relative à la constitution systématique d'un dossier de pension militaire d'invalidité concernant les militaires atteints d'une affection nécessitant leur placement dans un des congés liés à l'état de santé de la position de non-activité.
              4. 510-6.1.3.3. Section 3. Service national. Divers.
                1. 4 texte(s) attaché(s)
                  01.04.1980 AUTRE N° 992/DEF/DCSSA/4/HA relative au maintien au-delà de la durée légale, pour raison sanitaire, des volontaires service national actif (VSNA) coopérants et des volontaires aide technique (VAT).
                  07.06.1982 AUTRE N° 1727/DEF/DCSSA/4/HA relative à la vaccination pour le service de coopération.
                  22.09.1983 CIRCULAIRE N° 2463/DEF/DCSSA/4/HA relative au droit aux soins du service de santé des armées des appelés service long.
                  05.08.1986 INSTRUCTION N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires.
              5. 510-6.1.3.4. Section 4. Autres bénéficiaires.
                1. 2 texte(s) attaché(s)
                  27.06.1979 CIRCULAIRE N° 2146/DEF/DCSSA/2/RT/2 relative à la visite médicale annuelle des personnels civils retraités du ministère de la défense.
                  29.06.1982 LETTRE N° GA/1100 du ministre des affaires sociales adressée au directeur de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) relative à la prise en charge par les organismes de sécurité sociale, des frais de soins engagés au bénéfice des élèves des écoles militaires préparatoires.
            5. 510-6.1.4. CHAPITRE IV. LES ADMISSIONS AUX SOINS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES A TITRE EXCEPTIONNEL ET DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS EXTERIEURES AUX ARMÉES.
            6. 510-6.1.5. CHAPITRE V. MOYENS CIVILS CONVENTIONNÉS PAR LES ARMÉES.
              1. Table Analytique :
            7. 510-6.1.6. CHAPITRE VI. ADMISSION EN MILIEU HOSPITALIER SPÉCIALISÉ.
              1. 2 texte(s) attaché(s)
                11.01.1961 INSTRUCTION N° 87-2/DCSSA et N° 2965/BC/TL sur l'admission et le séjour des militaires et anciens militaires mutilés dans un centre de rééducation fonctionnelle du ministère des anciens combattants et victimes de guerre.
                15.12.1972 DÉCISION N° 1259/DN/DCSSA/3/4 portant création d'une maison de convalescence pour personnes âgées à Toulon.
            8. 510-6.1.7. CHAPITRE VII. TARIFICATIONS DES PRESTATIONS.
              1. 5 texte(s) attaché(s)
                10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.
                10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.
                10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.
                18.06.1952 CIRCULAIRE N° 2649/5/H/DCSSA relative aux dispositions particulières à prendre en faveur des parties prenantes individuelles dans le cas d'augmentation de tarifs avec effet rétroactif.
                07.05.2018 CIRCULAIRE N° 506952/ARM/DCSSA/OSE/HR relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.
            9. 510-6.1.8. CHAPITRE VIII. REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS. RELATIONS AVEC LES ORGANISMES TIERS PAYANT.
              1. Table Analytique :
            10. 510-6.1.9. CHAPITRE IX. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET DANS LES FORMATIONS SANITAIRES FRANÇAISES STATIONNÉES A L'ÉTRANGER.
              1. 1 texte(s) attaché(s)
                03.09.1981 CIRCULAIRE N° 2568/DEF/DCSSA/4/HA relative à la pratique du système dit du « tiers payant » auprès des infirmeries-hôpitaux de Dakar et de Djibouti.
          3. 510-6.2. TITRE II. LE THERMALISME MILITAIRE.
            1. 2 texte(s) attaché(s)
              12.07.1873 LOI ayant pour objet l'envoi et le traitement aux frais de l'Etat dans les établissements d'eaux minérales des anciens militaires et marins blessés ou infirmes (art. 1er).
              26.07.1963 CIRCULAIRE N° 2771/EMAA/1/A rappelant les principales dispositions relatives aux cures thermales.
        9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
        10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
          1. Table Analytique :
        11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
      2. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
      3. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
        1. Table Analytique :
      4. 513. Médecine du travail dans les armées.
        1. Table Analytique :
    3. 52. Actions sociale des armées.
    4. 53. Gendarmerie.
    5. 54. Division des affaires pénales militaires.
    6. 55. Services.
    7. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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