
Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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50. Service des essences des armées.
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51. Service de santé des armées.
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510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
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Table Analytique :
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510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)12.12.2018 INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.
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510-1. Déontologie médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
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Table Analytique :
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510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
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510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
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Table Analytique :
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510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
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510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
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Table Analytique :
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510-6.1. TITRE PREMIER. DROIT AUX SOINS DANS LES ARMEES.
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Table Analytique :1 texte(s) attaché(s)01.08.2013 INSTRUCTION N° 112/DEF/DCSSA/AA/AJ/CPIDS relative à la prise en charge des frais de soins délivrés dans le cadre d'une affection présumée imputable au service.
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510-6.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
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4 texte(s) attaché(s)14.05.1974 DÉCRET N° 74-431 abrogeant certaines dispositions du code de la santé publique et fixant les conditions de la coopération du service de santé des armées et du service public hospitalier.25.11.1986 CIRCULAIRE N° 2875/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à l'organisation des soins ambulatoires et des hospitalisations de jour dans les hôpitaux des armées.23.08.1983 LETTRE N° 189/DEF/DCSSA/ETG relative à la déclaration de décharge de responsabilité imprimé N° 620-6*/1.
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510-6.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX PRESTATIONS.
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Table Analytique :
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510-6.1.3. CHAPITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX BÉNÉFICIAIRES.
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Table Analytique :
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510-6.1.3.1. Section 1. Militaires détenus.
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1 texte(s) attaché(s)10.10.1983 CIRCULAIRE N° 209/DEF/DCSSA/ETG relative au soutien hospitalier assuré par le service de santé des armées au profit des militaires détenus.
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510-6.1.3.2. Section 2. Ex-appelés rayés des contrôles de l'armée, victimes d'une affection pendant la durée légale du service national.
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4 texte(s) attaché(s)19.05.1981 CIRCULAIRE N° 1856/DEF/DCSSA/2/TECH relative à l'ouverture des dossiers de pension militaire d'invalidité pour les militaires appelés du contingent.19.05.1981 CIRCULAIRE N° 1856/DEF/DCSSA/2/TECH relative à l'ouverture des dossiers de pension militaire d'invalidité pour les militaires appelés du contingent.08.03.1983 AUTRE N° 643/DEF/DCSSA/4/HA relative à l'application de l'article L. 6 du code des pensions militaires d'invalidité.08.08.1983 CIRCULAIRE N° 179/DEF/DCSSA/ETG relative à la constitution systématique d'un dossier de pension militaire d'invalidité concernant les militaires atteints d'une affection nécessitant leur placement dans un des congés liés à l'état de santé de la position de non-activité.
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510-6.1.3.3. Section 3. Service national. Divers.
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4 texte(s) attaché(s)01.04.1980 AUTRE N° 992/DEF/DCSSA/4/HA relative au maintien au-delà de la durée légale, pour raison sanitaire, des volontaires service national actif (VSNA) coopérants et des volontaires aide technique (VAT).22.09.1983 CIRCULAIRE N° 2463/DEF/DCSSA/4/HA relative au droit aux soins du service de santé des armées des appelés service long.05.08.1986 INSTRUCTION N° 2324/DEF/DCSSA/AST/AS relative aux conditions d'aptitude médicale exigées pour l'admission dans les lycées militaires.
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510-6.1.3.4. Section 4. Autres bénéficiaires.
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2 texte(s) attaché(s)27.06.1979 CIRCULAIRE N° 2146/DEF/DCSSA/2/RT/2 relative à la visite médicale annuelle des personnels civils retraités du ministère de la défense.29.06.1982 LETTRE N° GA/1100 du ministre des affaires sociales adressée au directeur de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) relative à la prise en charge par les organismes de sécurité sociale, des frais de soins engagés au bénéfice des élèves des écoles militaires préparatoires.
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510-6.1.4. CHAPITRE IV. LES ADMISSIONS AUX SOINS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES A TITRE EXCEPTIONNEL ET DANS LE CADRE D'ACTIVITÉS EXTERIEURES AUX ARMÉES.
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510-6.1.5. CHAPITRE V. MOYENS CIVILS CONVENTIONNÉS PAR LES ARMÉES.
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Table Analytique :
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510-6.1.6. CHAPITRE VI. ADMISSION EN MILIEU HOSPITALIER SPÉCIALISÉ.
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2 texte(s) attaché(s)11.01.1961 INSTRUCTION N° 87-2/DCSSA et N° 2965/BC/TL sur l'admission et le séjour des militaires et anciens militaires mutilés dans un centre de rééducation fonctionnelle du ministère des anciens combattants et victimes de guerre.15.12.1972 DÉCISION N° 1259/DN/DCSSA/3/4 portant création d'une maison de convalescence pour personnes âgées à Toulon.
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510-6.1.7. CHAPITRE VII. TARIFICATIONS DES PRESTATIONS.
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5 texte(s) attaché(s)10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.10.04.1985 CIRCULAIRE N° 964/DEF/DCSSA/AAF/AAGDS relative à la mise en œuvre du paiement des consultations hospitalières spécialisées.18.06.1952 CIRCULAIRE N° 2649/5/H/DCSSA relative aux dispositions particulières à prendre en faveur des parties prenantes individuelles dans le cas d'augmentation de tarifs avec effet rétroactif.07.05.2018 CIRCULAIRE N° 506952/ARM/DCSSA/OSE/HR relative aux tarifs des prestations du service de santé des armées.
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510-6.1.8. CHAPITRE VIII. REMBOURSEMENT DES PRESTATIONS. RELATIONS AVEC LES ORGANISMES TIERS PAYANT.
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Table Analytique :
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510-6.1.9. CHAPITRE IX. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AUX TERRITOIRES D'OUTRE-MER ET DANS LES FORMATIONS SANITAIRES FRANÇAISES STATIONNÉES A L'ÉTRANGER.
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1 texte(s) attaché(s)03.09.1981 CIRCULAIRE N° 2568/DEF/DCSSA/4/HA relative à la pratique du système dit du « tiers payant » auprès des infirmeries-hôpitaux de Dakar et de Djibouti.
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510-6.2. TITRE II. LE THERMALISME MILITAIRE.
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2 texte(s) attaché(s)12.07.1873 LOI ayant pour objet l'envoi et le traitement aux frais de l'Etat dans les établissements d'eaux minérales des anciens militaires et marins blessés ou infirmes (art. 1er).26.07.1963 CIRCULAIRE N° 2771/EMAA/1/A rappelant les principales dispositions relatives aux cures thermales.
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510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
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510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
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Table Analytique :
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510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
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Table Analytique :
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511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
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512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
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Table Analytique :
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513. Médecine du travail dans les armées.
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Table Analytique :
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52. Actions sociale des armées.
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53. Gendarmerie.
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54. Division des affaires pénales militaires.
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55. Services.
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56. Services divers.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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