Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
  2. 200. Dispositions statutaires générales applicables aux militaires. Discipline générale.
    1. Table Analytique :
      1 texte(s) attaché(s)
  3. 201. État civil en temps de paix.
    1. Table Analytique :
  4. 202. Décorations.
    1. Table Analytique :
  5. 203. Combattants de la résistance.
  6. 204. Congés et permissions des personnels militaires.
    1. Table Analytique :
    2. 204.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
      1. Table Analytique :
      2. 204.1.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION CONCERNANT LES PERMISSIONS.
        
        16 texte(s) attaché(s)
        
        02.05.1968 CIRCULAIRE N° 1670/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 relative au contexte imprimé des titres de permission.
        
        18.01.1968 CIRCULAIRE N° 216/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 relative au visa des permissions aux bureaux de garnison, brigades de gendarmerie et mairies.
        
        02.05.1968 CIRCULAIRE N° 1670/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 relative au contexte imprimé des titres de permission.
        
        26.06.1968 CIRCULAIRE N° 2107/EMA/ORG/3 relative à l'utilisation des petits titres de permission ou d'autorisation d'absence.
        
        13.07.1983 INSTRUCTION N° 20840/DEF/DAJ/FM/1 relative aux permissions des militaires.
        
        26.06.1968 CIRCULAIRE N° 2107/EMA/ORG/3 relative à l'utilisation des petits titres de permission ou d'autorisation d'absence.
        
        02.05.1968 CIRCULAIRE N° 1670/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 relative au contexte imprimé des titres de permission.
        
        18.01.1968 CIRCULAIRE N° 216/EMA/LOG/BTMAS/F/33-6 relative au visa des permissions aux bureaux de garnison, brigades de gendarmerie et mairies.
        
        15.11.1960 CIRCULAIRE N° 27862/MA/CC relative à la prévention de la perte de documents individuels permanents.
        
        20.06.1922 CIRCULAIRE N° 9573/K relative au rôle de la gendarmerie à l'occasion de la concession et de la prolongation des permissions et des congés.
        
        29.04.1968 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conditions d'application aux personnels militaires et aux agents contractuels relevant du ministère des armées les dispositions du décret 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'État à caractère administratif en service à l'étranger.
        
        17.11.1975 CIRCULAIRE N° 12580/DEF/DAAJC/FM/1 relative aux modalités de délivrance des passeports aux militaires désirant effectuer un déplacement à l'étranger, à titre privé.
        
        15.02.2013 CIRCULAIRE N° 585/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux permissions des militaires servant à titre étranger.
        
        15.02.2016 ARRÊTÉ pris en application des articles R. 4138-22 et R. 4138-27 du code de la défense.
        
        05.07.2018 INSTRUCTION N° 201187/ARM/SGA/DRH-MD/FM/1 relative aux permissions, aux congés de fin de campagne, aux autorisations d'absence, aux quartiers libres des militaires et aux autorisations d'absence des militaires candidats à une élection politique.
        
        21.08.2018 INSTRUCTION N° 23268/ARM/SGA/DRH-MD/FM/1 relative aux permissions des militaires en opération extérieure ou en renfort temporaire à l'étranger.
      3. 204.1.2. CHAPITRE II. RÉGLEMENTATION CONCERNANT LES CONGÉS A CARACTÈRE STATUTAIRE.
        
        16 texte(s) attaché(s)
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        25.06.1984 INSTRUCTION N° 21000/DEF/DFAJ/FM/1 relative aux congés, liés à l'état de santé, susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        16.01.1986 INSTRUCTION N° 160/DEF/DCSSA/AST/TEC relative aux conditions médicales exigées pour l'attribution aux militaires des congés liés à l'état de santé.
        
        16.01.1986 INSTRUCTION N° 160/DEF/DCSSA/AST/TEC relative aux conditions médicales exigées pour l'attribution aux militaires des congés liés à l'état de santé.
        
        01.03.1976 ARRÊTÉ relatif à la composition et au fonctionnement du comité supérieur médical, aux conditions d'attribution aux militaires de carrière des congés pour maladie de la position de non-activité et aux contrôleurs à assurer à l'occasion de ces congés.
        
        08.08.1983 CIRCULAIRE N° 179/DEF/DCSSA/ETG relative à la constitution systématique d'un dossier de pension militaire d'invalidité concernant les militaires atteints d'une affection nécessitant leur placement dans un des congés liés à l'état de santé de la position de non-activité.
        
        31.01.1986 INSTRUCTION N° 7000/DEF/CAB/SDBC/K relative aux modalités d'exercice des droits électoraux par les membres des forces armées.
        
        02.10.2006 INSTRUCTION N° 201189/DEF/SGA/DFP/FM/1 relative aux congés liés à l'état de santé susceptibles d'être attribués aux militaires.
        
        14.01.2008 INSTRUCTION N° 117/DEF/DCSSA/AST/TEC/MDA relative aux conditions médicales d'attribution des congés liés à l'état de santé des militaires.
        
        28.05.2008 INSTRUCTION N° 230430/DEF/SGA/DRH-MD/SPGRH/FM/1 relative aux congés des militaires liés à la famille.
        
        28.10.2009 CIRCULAIRE N° 0-51552-2009/DEF/DPMM/SDG relative au traitement des congés de maladie.
        
        28.01.2013 ARRÊTÉ fixant, au titre de l'année 2013, le nombre de militaires de carrière pouvant être admis au bénéfice du congé du personnel navigant prévu au point 1. de l'article L. 4139-7. du code de la défense.
        
        16.10.2013 DIRECTIVE N° 0-16463-2013/DEF/DPMM/PRH relative au traitement des marins ayant épuisé leurs droits à congé de maladie.
        
        01.03.1976 ARRÊTÉ relatif à la composition et au fonctionnement du comité supérieur médical, aux conditions d'attribution aux militaires de carrière des congés pour maladie de la position de non-activité et aux contrôleurs à assurer à l'occasion de ces congés.
        
        12.05.2016 DÉCRET N° 2016-593 relatif à l'allocation journalière d'accompagnement des personnes en fin de vie pour les militaires.
    3. 204.2. TITRE II. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE TERRE.
      1. Table Analytique :
    4. 204.3. TITRE III. DISPOSITIONS PROPRES A L'ARMÉE DE L'AIR.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        19.09.2011 DIRECTIVE N° 3628/DEF/CEMAA/CAB relative à l'organisation de l'activité des militaires de l'armée de l'air.
        
        06.07.2012 DIRECTIVE N° 398/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au traitement des militaires ayant épuisé l'intégralité de leurs droits à congé de maladie.
    5. 204.4. TITRE IV. DISPOSITIONS PROPRES A LA MARINE.
      1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.