Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
  2. 410. Service du commissariat des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 410.1. Titre premier. Organisation du service du commissariat des armées.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        11.05.1984 ARRÊTÉ relatif à la formation des commissaires lieutenants issus de l'école polytechnique.
        
        06.01.2016 DÉCISION N° 18/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'échelon de préfiguration de la division « exploitation » de la direction centrale du service du commissariat des armées.
        
        08.12.2016 ARRÊTÉ N° 5941/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG fixant la liste des autorités militaires investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard du personnel militaire affecté dans les formations du service du commissariat des armées.
        
        25.03.2019 ARRÊTÉ N° 1197/ARM/DCSCA/SD_DIEJ/BREG fixant la liste des autorités militaires du service du commissariat des armées investies du pouvoir disciplinaire d'autorité militaire de premier niveau ou d'autorité militaire de deuxième niveau habilitées à exercer le pouvoir disciplinaire à l'égard du personnel militaire placés sous leur commandement ou qui leur sont rattachés.
      2. 410.1.1. Chapitre premier. Administration centrale.
      3. 410.1.2. Chapitre II. Organisation générale du commissariat des armées.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        29.12.1983 DÉCRET N° 83-1251 transformant le service de l'intendance militaire de l'armée de terre en commissariat de l'armée de terre.
        
        15.05.2012 INSTRUCTION N° 2728/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des directions du commissariat d'outre-mer.
      4. 410.1.3. Chapitre III. Organismes extérieurs.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        21.06.1906 DÉCRET portant règlement d'administration publique sur l'administration des troupes coloniales.
        
        27.12.1954 INSTRUCTION N° 25299/AM/P/ORG/INT/MB/DC/DSS pour l'application du décret n o 54-1303 du 27 décembre 1954 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement du service de l'intendance des troupes coloniales dans les territoires relevant du ministre de la France d'outre-mer.
        
        27.12.1954 DÉCRET N° 54-1303 fixant les attributions, l'organisation et le fonctionnement du service de l'intendance des troupes coloniales dans les territoires relevant du ministre de la France d'outre-mer.
        
        13.04.2011 INSTRUCTION N° 2366/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG relative à l'installation des directeurs d'organismes extérieurs du service du commissariat des armées.
        
        19.04.2018 INSTRUCTION N° 596/ARM/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.
        
        02.05.2018 ARRÊTÉ N° 1906/ARM/DCSCA/SDM/LOG portant création de la zone protégée de l'établissement logistique du commissariat implanté à Châtres.
        
        03.05.2018 ARRÊTÉ portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéosurveillance au groupement de soutien de la base de défense de Carcassonne.
      5. 410.1.4. Chapitre IV. Dispositions spécifiques.
    3. 410.2. Titre II. Fonctionnement du service du commissariat des armées.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        24.09.2013 ARRÊTÉ fixant pour le corps des commissaires des armées l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique.
        
        08.06.2016 INSTRUCTION N° 2910/DEF/DCSCA/SD_PS relative au maniement de l'épée des commissaires des armées.
  3. 411. Personnel géré ou administré par le service du commissariat des armées.
    1. Table Analytique :
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.