Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
    2. 252-0. Fonctionnaires des services extérieurs. Dispositions générales et fonctionnaires de l'ordre administratif.
      1. Table Analytique :
    3. 252-1. Fonctionnaires des services extérieurs. Fonctionnaires de l'ordre technique (à l'exception des techniciens des transmissions).
      1. Table Analytique :
      2. 252-1.1. TITRE PREMIER. INGÉNIEURS D'ÉTUDES ET DE FABRICATIONS.
      3. 252-1.2. TITRE II. TECHNICIENS SUPÉRIEURS D'ÉTUDES ET DE FABRICATIONS.
        
        Table Analytique :
        
        252-1.2.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        05.05.2011 ARRÊTÉ fixant la liste des actes délégués par le ministre de la défense et des anciens combattants au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration relatifs à la gestion des techniciens supérieurs d'études et de fabrications en fonctions au ministère de l'intérieur.
        
        19.09.2014 DÉCRET N° 2014-1065 relatif à la durée d'affectation des fonctionnaires du ministère de la défense dans les établissements de ce ministère à l'étranger.
        
        252-1.2.2. CHAPITRE II. ÉCHELONNEMENT INDICIAIRE.
        
        252-1.2.3. CHAPITRE III. FORMATION INITIALE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        252-1.2.4. CHAPITRE IV. RECRUTEMENT.
        
        252-1.2.5. CHAPITRE V. ENSEIGNEMENT.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        17.06.1980 ARRÊTÉ du ministre du travail et de la participation relatif à l'homologation des titres et des diplômes de l'enseignement technologique.
        
        10.10.1981 DÉCRET N° 81-916 relatif au régime des élèves des écoles techniques normales relevant de la délégation générale pour l'armement du ministère de la défense.
        
        27.08.1982 INSTRUCTION N° 44092 relative à la rémunération des agents de l'Etat admis comme élèves dans les écoles techniques normales (ETN) de la délégation générale pour l'armement.
        
        15.09.1982 DÉCRET N° 82-785 relatif à l'engagement de servir l'Etat et au remboursement des sommes perçues par certains élèves des écoles techniques normales relevant de la délégation générale pour l'armement au ministère de la défense.
        
        15.09.1982 ARRÊTÉ fixant la durée de l'engagement de servir l'Etat des agents de l'Etat admis dans les écoles techniques normales relevant de la délégation générale pour l'armement.
        
        252-1.2.6. CHAPITRE VI. GESTION.
        
        252-1.2.7. CHAPITRE VII. RÉGIME INDEMNITAIRE.
        
        252-1.2.8. CHAPITRE VIII. RETRAITE.
        
        Table Analytique :
        
        252-1.2.8.1. Section 1. Classement en catégorie B.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        15.12.1982 DÉCRET N° 82-1065 modifiant le tableau des emplois classés dans la catégorie B, annexé au code des pensions civiles et militaires de retraite.
        
        15.12.1982 DÉCRET N° 82-1066 modifiant le tableau II des limites d'âge (catégorie B) annexé au décret du 25 septembre 1936 pris en exécution de la loi du 18 août 1936, concernant les mises à la retraite par ancienneté.
        
        27.09.1983 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités de constatation des périodes de services effectuées par les techniciens d'études et de fabrications (TEF) du ministère de la défense, dans les emplois classés en catégorie B.
        
        252-1.2.8.2. Section 2. Option pour une pension ouvrière.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1982 DÉCISION N° 1649/DEF/DPC/RGB relative à la détermination du forfait horaire annuel de rémunération des techniciens d'études et de fabrications pouvant bénéficier de pensions ouvrières en application de la loi n o 59-1479 du 28 décembre 1959
        
        28.12.1959 LOI N° 59-1479 ouvrant, à certains fonctionnaires de l'ordre technique, une option en faveur d'une pension au titre de la loi du 2 août 1949, lors de leur mise à la retraite.
        
        02.05.1960 CIRCULAIRE N° 24818/MA/SCR/PC pour l'application de la loi n o 59-1479 du 28 décembre 1959 ouvrant à certains fonctionnaires de l'ordre technique une option en faveur d'une pension au titre de la loi n o 49-1097 du 2 août 1949.
        
        25.04.1962 CIRCULAIRE N° 62-05/MA/DPC/6/G fixant les modalités d'application aux personnels civils des armées des dispositions de la loi n° 59-1479 du 28 décembre 1959 (A)ouvrant, à certains fonctionnaires de l'ordre technique, une option en faveur d'une pension de la loi n° 49-1097 du 2 août 1949 (B).
        
        20.08.1976 CIRCULAIRE N° 31505/DEF/DPC/CRG/3 relative à la circulaire n° 24818/MA/SCR/PC du 2 mai 1960 BO/G, p. 2247 prise pour l'application de la loi n° 59-1479 du 28 décembre 1959 BO/G, 1960, p. 30 ouvrant à certains fonctionnaires de l'ordre technique une option en faveur d'une pension au titre de la loi du 2 août 1949.
        
        06.08.1982 DÉCISION INTERMINISTÉRIELLE N° 32080/DEF/DPC/RGB/2 relative à l'application de la loi n° 59-1479 du 28 décembre 1959 ouvrant à certains fonctionnaires de l'ordre technique du ministère de la défense une option en faveur d'une pension ouvrière.
        
        12.08.1985 NOTE D'INFORMATION N° 32482/DEF/DPC/RGB/2 relative aux modalités d'application de la loi n° 59-1479 du 28 décembre 1959 (BO/G, 1960, p. 30 ; BO/M, p. 4043 ; BO/A, p. 2317 ; BOEM 352-1* ; BOEM 363-1*), dite « loi d'option », après l'intervention de l'arrêt Houdayer.
      4. 252-1.3. TITRE III. TECHNICIENS D'ÉXÉCUTION. AGENTS DE MAÎTRISE SPÉCIALISÉS. EXPERTS DE L'HABILLEMENT (corps en extinction).
      5. 252-1.4. TITRE IV. TECHNICIENS.
      6. 252-1.5. TITRE V. DIVERS
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 252-2. Fonctionnaires techniciens des transmissions.
    5. 252-3. Personnels enseignants. Assistantes sociales. Infirmières et corps divers.
      1. Table Analytique :
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.