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Texte 1
31 octobre 2016

Arrêté du 31 octobre 2016 d'approbation du plan de prévention des risques technologiques prescrit autour des installations du dépôt de munitions de la Plaine des Cafres sur la commune du Tampon (La Réunion).

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 7 7 A

Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5.

Texte 2
15 décembre 2016

Circulaire N° 310412/DEF/SGA/DRH-MD du 15 décembre 2016 relative au classement en trois groupes de fonctions des ingénieurs des travaux maritimes pour l'application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État.

NOR : D E F S 1 6 5 2 5 5 7 C

Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Arrêté du 12 décembre 2016 pris pour l'application au corps des ingénieurs des travaux maritimes du ministère de la défense des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'Etat.

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.

Texte 3
03 janvier 2017

Archivé Instruction N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD du 03 janvier 2017 relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.

NOR : D E F S 1 7 5 0 1 2 0 J

Abrogé le 22 août 2018 par : INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance. Référence(s) : Décret N° 2012-1287 du 21 novembre 2012 portant autorisation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Alliance » du personnel civil du ministère de la défense et du personnel militaire de la direction générale de l'armement et du contrôle général des armées. Arrêté du 06 juin 2006 portant création et organisation d'instances relatives aux systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles. Instruction N° 2007/DEF/DGSIC du 30 septembre 2011 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service. Instruction N° 2008/DEF/DGSIC du 10 juillet 2013 fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication. Instruction N° 210214/DEF/SGA/DRH-MD du 30 juin 2014 relative à l'organisation et aux processus de la fonction ressource humaine au sein du ministère de la défense. Instruction N° 240462/DEF/SGA/DRH-MD du 11 juin 2015 relative à la gouvernance des données de références utilisées en ressources humaines.

Note n° 132/DEF/SGA du 17 janvier 2013 (n.i. BO).

Note n° 409991/DC/DIRISI du 12 novembre 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 3.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.3.

Texte 4
20 février 2017

Arrêté du 20 février 2017 modifiant l'arrêté du 9 décembre 2016 fixant le taux d'avancement de groupe applicable au personnel à statut ouvrier du ministère de la défense au titre de l'année 2017.

NOR : D E F S 1 7 5 0 2 4 9 A

Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 09 décembre 2016 fixant le taux d'avancement de groupe applicable au personnel à statut ouvrier du ministère de la défense au titre de l'année 2017. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 4.

Texte 5
24 février 2017

Instruction N° 507/DEF/DCSEA/DPS/SE du 24 février 2017 portant abrogation d'un texte.

NOR : D E F E 1 7 5 0 2 6 3 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 10000/DCE/1/SD du 22 octobre 1965 relative à l'ouverture et à la tenue du registre de réservoir dans les établissements et dépôts gérés par le service des essences des armées. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 5.

Texte 6
03 janvier 2017

Archivé Arrêté du 03 janvier 2017 fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels.

NOR : D E F T 1 7 5 0 1 2 1 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 23 janvier 2015 fixant, au sein de l'armée de terre, les autorités habilitées à attribuer des récompenses aux militaires pour services exceptionnels. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 6.

Classé(s) au(x) : BOEM 202.7.1.

Texte 7
24 novembre 2016

Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 24 novembre 2016 relative à la connaissance des langues dans la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 2 5 6 8 J

Référence(s) :

a) Instruction n° 0-16324-2011/DEF/DPMM/2/ASC du 9 juin 2011 (n.i. BO).

Instruction N° 16/DEF/DPMM/SDC du 01 juillet 2014 relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences.

c) Instruction n° 0-7434-2014/DEF/DPMM/FORM du 4 juillet 2014 (n.i. BO).

Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/RA du 05 décembre 2014 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur.

e) Instruction permanente n° 22.1.05/ALAVIA/AG-RH/PRH du 3 juin 2015 (n.i. BO).

Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/COORD du 28 juin 2016 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Instruction N° 30/DEF/DPMM/PM2 du 04 juillet 2016 relative à l'accès au brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports.

j) Note n° 0-4335-2013 DEF/DPMM/FORM du 25 février 2013 (n.i. BO).

k) Marché n° 2011 124 4431 035 00 00 du 18 novembre 2011 (n.i. BO).

l) Marché n° 2013 006 2013 150 00 00 du 9 décembre 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale.

b) Directive n° 0-842-2012/DEF/DPMM/FORM du 24 janvier 2012 (n.i. BO) ;

c) Note express n° 0-33168-2011/DEF/DPMM/FORM du 4 janvier 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 7.

Classé(s) au(x) : BOEM 220.4. , 222.1.3.4.

Texte 8
01 décembre 2016

Archivé Décision N° 0-38019-2016/DEF/DPMM/PMS du 01 décembre 2016 fixant l'indemnité de sujétion aéronavale à compter du 1er décembre 2016.

NOR : D E F B 1 6 5 2 4 5 1 S

Abrogé le 15 septembre 2017 par : DÉCISION N° 0-29134-2017/ARM/DPMM/PMS fixant l'indemnité de sujétion aéronavale. Référence(s) : Décret N° 90-344 du 13 avril 1990 portant création d'une indemnité de sujétion aéronavale. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-1909-2012/DEF/EMM/PMS du 26 janvier 2012 portant indemnité de sujétion aéronavale. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.2.

Texte 9
23 février 2017

Arrêté du 23 février 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au dispositif de vidéosurveillance de la base aéronautique navale d'Hyères.

NOR : D E F B 1 7 5 0 2 7 2 A

Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.

Texte 10
28 février 2017

Archivé Arrêté du 28 février 2017 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 7 5 0 2 8 5 A

Abrogé le 18 septembre 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 juin 2015 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.

Texte 11
25 janvier 2017

Archivé Circulaire N° 203/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 25 janvier 2017 relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de 2e classe en 2017.

NOR : D E F E 1 7 5 0 0 8 8 C

Abrogé le 03 avril 2017 par : CIRCULAIRE N° 876/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur en chef de 2e classe en 2017. Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 11.

Texte 12
31 janvier 2017

Archivé Circulaire N° 262/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES du 31 janvier 2017 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2017.

NOR : D E F E 1 7 5 0 1 1 5 C

Abrogé le 20 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 1288/ARM/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2018. Référence(s) : Instruction N° 8134/DEF/DCSEA/SDA2/PM/RES du 19 juin 2012 relative au travail d'avancement du personnel militaire de la réserve opérationnelle du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1340/DEF/DCSEA/SDRH/CELLULE_RESERVES du 21 avril 2016 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2016. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 12.

Texte 13
03 février 2017

Archivé Circulaire N° 288/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 03 février 2017 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2017.

NOR : D E F E 1 7 5 0 1 5 0 C

Abrogé le 15 septembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 1955/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-942 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires des essences. Arrêté du 24 septembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours de recrutement dans les corps des ingénieurs militaires des essences et des sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 2355/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 29 août 2016 relative au concours sur titres pour le recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences au grade d'ingénieur principal en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 13.

Texte 14
27 janvier 2017

Archivé Circulaire N° 501073/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF du 27 janvier 2017 relative aux modalités de mise en oeuvre de la promotion fonctionnelle en 2018.

NOR : D E F T 1 7 5 0 1 2 9 C

Abrogé le 05 janvier 2018 par : CIRCULAIRE N° 501019/ARM/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux modalités de mise en oeuvre de la promotion fonctionnelle en 2019. Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 11 octobre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 11 octobre 2024 des pensions civiles et militaires de retraite (Dernière modification le 16 décembre 2018). Loi N° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (1).

Loi n° 2015-917 du 28 juillet 2015 (n.i. BO ; JO n° 173 du 29 juillet 2015, texte 1)

Décret N° 2014-713 du 26 juin 2014 pris pour l'application de l'article 37 de la loi n° 2013-1168 du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 505032/DEF/RH-AT/EP/PRH du 21 mai 2016 relative aux modalités de mise en œuvre de la promotion fonctionnelle en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 14.

Texte 15
07 février 2017

Archivé Circulaire N° 135/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 07 février 2017 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2017.

NOR : D E F L 1 7 5 0 2 3 2 C

Abrogé le 12 février 2018 par : CIRCULAIRE N° 166/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2018. Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 relative à la formation interarmées à l'interprétation d'images. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 015300605/CFA/EMPLOI/B.RENS-GE/PM-RENS du 12 mai 2009 (n.i. BO).

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 140/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 09 février 2016 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2016. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 15.

Texte 16
23 février 2017

Circulaire N° 172/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 23 février 2017 concernant l'organisation du concours d'entrée au centre de formation des aides-soignants militaires, cycle 2017-2018.

NOR : D E F L 1 7 5 0 2 7 0 C

Référence(s) :

Arrêté du 22 octobre 2005 (n.i. BO ; JO n° 264 du 13 novembre 2005, p. 17752, texte n° 16) modifié.

Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Arrêté du 6 février 2017 (n.i. BO ; JO n° 38 du 14 février 2017, texte n° 13).

Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 11 octobre 2016 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

Note dinformation n° 1735/EVDG/DCFGC/BC du 15 février 2017.

Relevé de décision n° 276/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 27 octobre 2014.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 309/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 31 mars 2016 concernant l'organisation du concours d'entrée au centre de formation des aides-soignants militaires - cycle 2016-2017. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 16.

Sommaire du BOC n°11 du 09/03/2017

Texte réglementaire permanent