Sommaire du BOC n°11 du 09/03/2017

Texte réglementaire permanent

Texte 1
31 octobre 2016
Texte 3
03 janvier 2017

Archivé Instruction N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD du 03 janvier 2017 relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.

NOR : D E F S 1 7 5 0 1 2 0 J
Abrogé le 22 août 2018 par : INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance. Référence(s) : Décret N° 2012-1287 du 21 novembre 2012 portant autorisation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « Alliance » du personnel civil du ministère de la défense et du personnel militaire de la direction générale de l'armement et du contrôle général des armées. Arrêté du 06 juin 2006 portant création et organisation d'instances relatives aux systèmes d'information et de communication du ministère de la défense. Arrêté du 20 avril 2012 portant organisation de la direction des ressources humaines du ministère de la défense. Arrêté du 16 juin 2015 relatif à l'organisation du service des ressources humaines civiles. Instruction N° 2007/DEF/DGSIC du 30 septembre 2011 relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, de la conception au retrait de service. Instruction N° 2008/DEF/DGSIC du 10 juillet 2013 fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication. Instruction N° 210214/DEF/SGA/DRH-MD du 30 juin 2014 relative à l'organisation et aux processus de la fonction ressource humaine au sein du ministère de la défense. Instruction N° 240462/DEF/SGA/DRH-MD du 11 juin 2015 relative à la gouvernance des données de références utilisées en ressources humaines.

Note n° 132/DEF/SGA du 17 janvier 2013 (n.i. BO).

Note n° 409991/DC/DIRISI du 12 novembre 2015 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.3.
Texte 7
24 novembre 2016

Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 24 novembre 2016 relative à la connaissance des langues dans la marine nationale.

NOR : D E F B 1 6 5 2 5 6 8 J
Référence(s) :

a) Instruction n° 0-16324-2011/DEF/DPMM/2/ASC du 9 juin 2011 (n.i. BO).

Instruction N° 16/DEF/DPMM/SDC du 01 juillet 2014 relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences.

c) Instruction n° 0-7434-2014/DEF/DPMM/FORM du 4 juillet 2014 (n.i. BO).

Instruction N° 20/DEF/DPMM/2/RA du 05 décembre 2014 relative aux modalités d'accès au brevet supérieur.

e) Instruction permanente n° 22.1.05/ALAVIA/AG-RH/PRH du 3 juin 2015 (n.i. BO).

Instruction N° 21/DEF/DPMM/2/COORD du 28 juin 2016 relative à l'attribution du brevet supérieur technique. Instruction N° 30/DEF/DPMM/PM2 du 04 juillet 2016 relative à l'accès au brevet d'aptitude technique des quartiers-maîtres et matelots de la flotte. Instruction N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT du 21 octobre 2016 relative à la fonction organique de la marine nationale. Circulaire N° 1/DEF/DPMM/2/RA du 26 mars 2013 relative à l'attribution de qualifications professionnelles complémentaires aux marins des équipages de la flotte et aux marins des ports.

j) Note n° 0-4335-2013 DEF/DPMM/FORM du 25 février 2013 (n.i. BO).

k) Marché n° 2011 124 4431 035 00 00 du 18 novembre 2011 (n.i. BO).

l) Marché n° 2013 006 2013 150 00 00 du 9 décembre 2013 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 50/DEF/DPMM/FORM du 08 avril 2009 portant connaissance des langues dans la marine nationale.

b) Directive n° 0-842-2012/DEF/DPMM/FORM du 24 janvier 2012 (n.i. BO) ;

c) Note express n° 0-33168-2011/DEF/DPMM/FORM du 4 janvier 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 220.4. , 222.1.3.4.
Texte 9
23 février 2017

Arrêté du 23 février 2017 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au dispositif de vidéosurveillance de la base aéronautique navale d'Hyères.

NOR : D E F B 1 7 5 0 2 7 2 A
Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 160.5.2.1.3.
Texte 10
28 février 2017

Archivé Arrêté du 28 février 2017 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine.

NOR : D E F B 1 7 5 0 2 8 5 A
Abrogé le 18 septembre 2017 par : ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 01 juin 2015 fixant la liste des organismes relevant du chef d'état-major de la marine. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 15
07 février 2017

Archivé Circulaire N° 135/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 07 février 2017 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2017.

NOR : D E F L 1 7 5 0 2 3 2 C
Abrogé le 12 février 2018 par : CIRCULAIRE N° 166/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2018. Référence(s) : Code du 19 juin 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire. Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 8542/DEF/DRM/SDPFC/ORH/FRS du 31 juillet 2013 relative à la formation interarmées à l'interprétation d'images. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP du 19 décembre 2013 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 26 novembre 2014 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 3629/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 05 juin 2015 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 13 juin 2016 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

Note n° 015300605/CFA/EMPLOI/B.RENS-GE/PM-RENS du 12 mai 2009 (n.i. BO).

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 140/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 09 février 2016 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2016. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 15.
Texte 16
23 février 2017

Circulaire N° 172/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 23 février 2017 concernant l'organisation du concours d'entrée au centre de formation des aides-soignants militaires, cycle 2017-2018.

NOR : D E F L 1 7 5 0 2 7 0 C
Référence(s) :

Arrêté du 22 octobre 2005 (n.i. BO ; JO n° 264 du 13 novembre 2005, p. 17752, texte n° 16) modifié.

Arrêté du 18 août 2016 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

Arrêté du 6 février 2017 (n.i. BO ; JO n° 38 du 14 février 2017, texte n° 13).

Instruction N° 1800/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 11 octobre 2016 portant codification des repères et indices de spécialité, sous-spécialité et spécialisation.

Note d’information n° 1735/EVDG/DCFGC/BC du 15 février 2017.

Relevé de décision n° 276/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 27 octobre 2014.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 309/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 31 mars 2016 concernant l'organisation du concours d'entrée au centre de formation des aides-soignants militaires - cycle 2016-2017. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 11 du 9 mars 2017, texte 16.