Sommaire du BOC n°15 du 15/04/2010

Texte signalé

Administration Centrale
01 mars 2010

Arrêté du 01 mars 2010 portant suppression de la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre de Tours et des services déconcentrés du ministère de la défense chargés des anciens combattants et victimes de guerre de Grenoble et de Nancy. (Radié du BOEM 110.4.2.1.).

NOR : D E F D 1 0 0 5 9 8 3 A
Référence de publication : JO n° 53 du 4 mars 2010, texte n° 48 ; signalé au BOC 15/2010.
Administration Centrale
24 février 2010

Archivé Arrêté du 24 février 2010 fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement dans le corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 3 8 1 5 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 mars 2005 fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement dans le corps des techniciens supérieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 53 du 4 mars 2010, texte n° 47 ; signalé au BOC 15/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.2.4.1.
Administration Centrale
24 février 2010

Archivé Arrêté du 24 février 2010 fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

NOR : D E F H 1 0 0 3 7 8 0 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 25 mars 2005 fixant le programme, la nature des épreuves et les règles d'organisation générale des concours pour le recrutement dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : JO n° 53 du 4 mars 2010, texte n° 46 ; signalé au BOC 15/2010.
Classé(s) au(x) : BOEM 252-1.1.4.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
25 mars 2010

Archivé Instruction N° 22914/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE du 25 mars 2010 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 5 0 3 9 1 J
Abrogé le 12 mars 2012 par : INSTRUCTION N° 24705/DEF/SGA/DAJ/D2P/DSE relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 725/DEF/SGA/DAJ du 05 juillet 2001 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 403.1.5. , 512.3.2. , 125.1. , 404.3.2.2.
Texte 2
26 mars 2010

Autre N° 22912/DEF/SGA/DAJ/D2P du 26 mars 2010 relative à la gouvernance des investissements du ministère de la défense.

NOR : D E F D 1 0 5 0 3 6 0 J
Référence(s) :

Code de la défense, et notamment les articles R.* 1142-1 à R.*1142-4 et R.* 3121-1 à R.* 3121-5.

Décret N° 2009-870 du 15 juillet 2009 relatif aux attributions du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense. Décret N° 61-316 du 05 avril 1961 relatif aux programmes d'armement et d'infrastructure des armées. Arrêté du 17 février 2010 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du comité ministériel d'investissement. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 3
26 mars 2010

Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types).

NOR : D E F E 1 0 5 0 3 6 2 J
Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 4
26 mars 2010

Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

NOR : D E F E 1 0 5 0 3 6 1 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction générale n° 1514 (n.i. BO).

Instruction n° 800 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 5
26 mars 2010

Instruction N° 29/DEF/EMA/PLANS/SP-CSF du 26 mars 2010 relative au fonctionnement du comité des capacités.

NOR : D E F E 1 0 5 0 3 5 9 J
Référence(s) : Arrêté du 17 février 2010 fixant les attributions, la composition et le fonctionnement du comité ministériel d'investissement. Autre N° 22912/DEF/SGA/DAJ/D2P du 26 mars 2010 relative à la gouvernance des investissements du ministère de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 6
25 février 2010

Circulaire N° 24262/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC du 25 février 2010 relative au contrôle des blessures reçues en service par les militaires de la gendarmerie et au livre d'or de la gendarmerie.

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 6 3 C
Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Circulaire n° 143500/GEND/SOE/SDDOP/BOP du 26 novembre 2009 (n.i. BO).

Décision n° 6447/MA/CM du 13 février 1965 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 7500P/DEF/GEND/P/CH du 15 mars 1989 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 7
10 mars 2010

Archivé Circulaire N° 271173/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 10 mars 2010 relative à la formation militaire initiale du réserviste.

NOR : D E F T 1 0 5 0 3 4 0 C
Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 29 juin 2009 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 181/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 09 janvier 2006 relative à la formation militaire initiale des militaires du rang de la réserve opérationnelle. Circulaire N° 188/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 09 janvier 2006 relative à la formation militaire initiale du réserviste supérieure. Circulaire N° 6325/DEF/COFAT/DF/BCF/FI/SO du 27 juin 2006 relative aux conditions d'attribution du certificat pratique-réserve des militaires du rang de la réserve opérationnelle. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes et six appendices. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.
Texte 8
22 mars 2010

Archivé Instruction N° 13016/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 mars 2010 modifiant l'instruction n° 1220/DEF/PMAT/EG/B du 7 juillet 2000 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 0 6 J
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 1220/DEF/PMAT/EG/B du 07 juillet 2000 relative aux officiers sous contrat de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 8.
Texte 9
12 mars 2010

Archivé Instruction N° 31/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2010 relative à l'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance.

NOR : D E F B 1 0 5 0 4 0 0 J
Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Arrêté N° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l'examen de certaines situations des militaires. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 51/DEF/DPMM/FORM du 03 avril 2009 relative aux objectifs et à l'évaluation de l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la marine. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 31/DEF/DPMM/2/A du 15 mars 2002 relative à l'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 327.1.3.
Texte 10
19 mars 2010

Archivé Instruction N° 0-9955-2010/DEF/DPMM/2 du 19 mars 2010 relative à l'amarinage des jeunes marins non-officiers en fin de formation initiale (stage « Embruns »).

NOR : D E F B 1 0 5 0 4 0 1 J
Référence(s) : Instruction N° 90/DEF/DPMM/2/SG du 26 janvier 2010 relative à l'emploi en métropole du personnel militaire non officier de la marine. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 0-38340-2009/DEF/DPMM/2 du 06 juillet 2009 relative à l'amarinage des jeunes marins non officier en fin de formation initiale (stage « Embruns »). Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 10.
Classé(s) au(x) : BOEM 324.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 11
22 mars 2010

Archivé Circulaire N° 115001/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 22 mars 2010 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2010.

NOR : D E F T 1 0 5 0 4 0 7 C
Abrogé le 03 février 2011 par : CIRCULAIRE N° 115004/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2011. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté du 28 mai 2009 fixant pour l'armée de terre, la composition du conseil prévu à l'article 12 du décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Instruction N° 11019/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 février 2010 relative aux modalités d'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 11.
Texte 12
18 février 2010

Archivé Circulaire N° 0-6674-2010/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 18 février 2010 relative à la notation annuelle des officiers de la marine – année 2010.

NOR : D E F B 1 0 5 0 3 9 2 C
Abrogé le 18 février 2011 par : CIRCULAIRE N° 0-3459-2011/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN relative à la notation annuelle des officiers de la marine - année 2011. Référence(s) : Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 11 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

i) Circulaire n° 0-6688-2010/DEF/DPMM/1/RA/DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 18 février 2010 (n.i. BO).

j) Lettre n° 56055/DEF/DPMM/JUR/-- du 04 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 12.