Sommaire du BOC n°15 du 15/04/2010

Texte signalé

Texte réglementaire permanent

Texte 3
26 mars 2010

Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types).

NOR : D E F E 1 0 5 0 3 6 2 J
Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 4
26 mars 2010

Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I.

NOR : D E F E 1 0 5 0 3 6 1 J
Texte(s) abrogé(s) :

Instruction générale n° 1514 (n.i. BO).

Instruction n° 800 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 310.12.1.
Texte 6
25 février 2010

Circulaire N° 24262/GEND/DPMGN/SDAP/BCHANC du 25 février 2010 relative au contrôle des blessures reçues en service par les militaires de la gendarmerie et au livre d'or de la gendarmerie.

NOR : D E F G 1 0 5 0 3 6 3 C
Référence(s) : Code du 21 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire III. Le ministère de la défense et les organismes sous tutelle. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Circulaire n° 143500/GEND/SOE/SDDOP/BOP du 26 novembre 2009 (n.i. BO).

Décision n° 6447/MA/CM du 13 février 1965 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 7500P/DEF/GEND/P/CH du 15 mars 1989 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 531.1.
Texte 9
12 mars 2010

Archivé Instruction N° 31/DEF/DPMM/2/RA du 12 mars 2010 relative à l'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance.

NOR : D E F B 1 0 5 0 4 0 0 J
Référence(s) : Code du 21 juin 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air. Arrêté N° 0-41870-2009/DEF/EMM/PRH du 03 septembre 2009 portant organisation et composition des commissions compétentes pour l'examen de certaines situations des militaires. Instruction N° 102/DEF/EMM/RH/PRH du 04 février 2005 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de la marine nationale. Instruction N° 0-30967-2008/DEF/EMM/CPM du 02 juin 2008 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Instruction N° 51/DEF/DPMM/FORM du 03 avril 2009 relative aux objectifs et à l'évaluation de l'entraînement physique militaire et sportif dans les écoles de la marine. Directive N° 17615 du 23 décembre 2003 pour la pratique de l'entraînement physique et des sports dans les armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 31/DEF/DPMM/2/A du 15 mars 2002 relative à l'admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 9.
Classé(s) au(x) : BOEM 327.1.3.

Texte réglementaire temporaire

Texte 12
18 février 2010

Archivé Circulaire N° 0-6674-2010/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 18 février 2010 relative à la notation annuelle des officiers de la marine – année 2010.

NOR : D E F B 1 0 5 0 3 9 2 C
Abrogé le 18 février 2011 par : CIRCULAIRE N° 0-3459-2011/DEF/DPMM/1/RA - /DEF/DCSCA/BGC/CHAN relative à la notation annuelle des officiers de la marine - année 2011. Référence(s) : Code du 21 juin 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 21 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-938 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Arrêté du 14 décembre 2009 portant organisation du service du commissariat des armées. Instruction N° 2450/DEF/EMA/RH/PRH du 12 novembre 2009 relative à la notation des officiers d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées et des chefs de musique.

i) Circulaire n° 0-6688-2010/DEF/DPMM/1/RA/DEF/DCSCA/CCC-M/PERS du 18 février 2010 (n.i. BO).

j) Lettre n° 56055/DEF/DPMM/JUR/-- du 04 février 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°15 du 15 avril 2010, texte 12.