Sommaire du BOC n°6 du 11/02/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 janvier 2011

Archivé Instruction N° 500176/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 12 janvier 2011 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires.

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 7 5 J Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 4
11 janvier 2011

Archivé Instruction N° 37/DEF/EMM/ROJ du 11 janvier 2011 relative à la mission et à l'organisation du groupe des bâtiments de surface en construction à Lorient.

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 5 J
Référence(s) : Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction.

b) Instruction conjointe EMM-DGA provisoire n° 0-50725-2007/DEF/EMM/EXPERT/CN du 24 juillet 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-38390-2008/DEF/EMM/ORJ du 07 juillet 2008 portant création du groupe des bâtiments de surface en construction à Lorient. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 5
13 janvier 2011

Archivé Décision N° 0-84-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 4 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-47997-2010/SMP BREST/BATDESARM/ du 3 décembre 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA ALFAN BREST/DIVISIONS du 1er décembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 6
13 janvier 2011

Archivé Décision N° 0-85-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 3 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte rendu n° 4-20510-2010/BN CHERBOURG/CLDC/-- du 4 novembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 7
13 janvier 2011

Décision N° 0-99-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position de la pilotine « Y 779 ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-58116-2009/DEF/EMM/PLANIF du 18 décembre 2009 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 4-20510-2010/BN CHERBOURG/CLDC/ -- du 4 novembre 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA EMM/STN du 24 septembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 8
19 janvier 2011

Décision N° 0-98-2011/DEF/EMM/STN du 19 janvier 2011 portant changement de position des vedettes de servitude et d'intervention « VS1 » et « VS2 ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Circulaire N° 000-19932-2007/DEF/EMM/LOGGEN du 22 mars 2007 relative au plan d'allocation en batellerie des commandements de la marine, bases et services à terre de la marine et de la drome des bâtiments de surface.

d) Note-express n° 2-21972-2010/COMILO/PRODEF/-- du 3 juin 2010 (n.i. BO).

e) Message COMILO du 15 décembre 2010 (n.i. BO).

f) Rapport d'expertise n° 179/10/SDT/CMES/ARCHINAV du 11 octobre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 14
24 janvier 2011

Archivé Circulaire N° 270295/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 24 janvier 2011 relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 1 0 6 C
Abrogé le 05 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275511/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 277014/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 13 décembre 2010 relative à la préparation par correspondance aux concours d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 14.
Texte 17
15 novembre 2010

Archivé Circulaire N° 22847/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 15 novembre 2010 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 2 9 9 8 C
Abrogé le 21 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 20349/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2012. Référence(s) : Code du 14 juin 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 6600/DEF/DPMAA/SDPSOER du 08 mars 2005 relative à la qualification professionnelle du personnel musicien de l'armée de l'air et à la délivrance des certificats et brevets du groupe 73. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 23158/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 novembre 2009 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2010. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 17.