Sommaire du BOC n°6 du 11/02/2011

Texte réglementaire permanent

Texte 1
12 janvier 2011

Archivé Instruction N° 500176/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 12 janvier 2011 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires.

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 7 5 J
Abrogé le 28 septembre 2011 par : INSTRUCTION N° 505150/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes et des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense d'active, de réserve opérationnelle et des aspirants. Référence(s) : Code du 06 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016).

Loi n° 2009-972 du 4 août 2009 (n.i. BO).

Décret N° 79-1135 du 27 décembre 1979 portant statut particulier des corps militaires des ingénieurs des études et techniques. Décret N° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense. Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation. Instruction N° 230428/DEF/SGA/DRH-MD/FM/1 du 28 juin 2007 relative à certaines positions statutaires des militaires. Autre N° 235/DEF/DAJ/CX du 01 juillet 1980 relative au contentieux Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 500077/DEF/SGA/DCSID/SDOR/BCAP/CPM du 08 janvier 2010 relative à la notation des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes d'active et de réserve, des aspirants et officiers volontaires. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes et trois appendices. Référence de publication : BOC N° 6 du 11 février 2011, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 2
22 décembre 2010

Autre du 22 décembre 2010 à l'arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

NOR : D E F E 1 0 5 2 8 4 5 Z
Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs). Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 2.
Texte 3
22 décembre 2010

Archivé Autre du 22 décembre 2010 à l'instruction n° 2296/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 20 décembre 2010 relative aux établissements du service du commissariat des armées de Marseille et de Brétigny-sur-Orge.

NOR : D E F E 1 0 5 2 9 0 1 Z
Texte(s) modifié(s) : Instruction N° 2296/DEF/DCSCA/SD-REJ/REG du 20 décembre 2010 relative aux établissements du service du commissariat des armées de Marseille et de Brétigny-sur-Orge. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 3.
Texte 4
11 janvier 2011

Archivé Instruction N° 37/DEF/EMM/ROJ du 11 janvier 2011 relative à la mission et à l'organisation du groupe des bâtiments de surface en construction à Lorient.

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 5 J
Référence(s) : Instruction N° 177/DEF/EMM/PL/ORA du 02 avril 2001 relative au commandement et au soutien des bâtiments en construction.

b) Instruction conjointe EMM-DGA provisoire n° 0-50725-2007/DEF/EMM/EXPERT/CN du 24 juillet 2007 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 0-38390-2008/DEF/EMM/ORJ du 07 juillet 2008 portant création du groupe des bâtiments de surface en construction à Lorient. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 112.5.
Texte 5
13 janvier 2011

Archivé Décision N° 0-84-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du bâtiment de transport léger « Francis Garnier ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 4 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 2-47997-2010/SMP BREST/BATDESARM/ du 3 décembre 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA ALFAN BREST/DIVISIONS du 1er décembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 5.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 6
13 janvier 2011

Archivé Décision N° 0-85-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position du remorqueur côtier de 1000 cv « Acharné ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 3 S
Abrogé le 22 décembre 2011 par : DÉCISION N° 0-32608-2011/DEF/EMM/STN portant abrogation de textes. Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-16082-2010/DEF/EMM/PLANIF/-- du 31 mars 2010 (n.i. BO).

d) Compte rendu n° 4-20510-2010/BN CHERBOURG/CLDC/-- du 4 novembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 6.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 7
13 janvier 2011

Décision N° 0-99-2011/DEF/EMM/STN du 13 janvier 2011 portant changement de position de la pilotine « Y 779 ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 2 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

c) Directive n° 0-58116-2009/DEF/EMM/PLANIF du 18 décembre 2009 (n.i. BO).

d) Compte-rendu n° 4-20510-2010/BN CHERBOURG/CLDC/ -- du 4 novembre 2010 (n.i. BO).

e) Message MELINDA EMM/STN du 24 septembre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 7.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.
Texte 8
19 janvier 2011

Décision N° 0-98-2011/DEF/EMM/STN du 19 janvier 2011 portant changement de position des vedettes de servitude et d'intervention « VS1 » et « VS2 ».

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 8 S
Référence(s) : Arrêté N° 52 du 07 mars 2001 relatif à la disponibilité et au maintien en condition opérationnelle des bâtiments en service dans la marine nationale.

b) Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Circulaire N° 000-19932-2007/DEF/EMM/LOGGEN du 22 mars 2007 relative au plan d'allocation en batellerie des commandements de la marine, bases et services à terre de la marine et de la drome des bâtiments de surface.

d) Note-express n° 2-21972-2010/COMILO/PRODEF/-- du 3 juin 2010 (n.i. BO).

e) Message COMILO du 15 décembre 2010 (n.i. BO).

f) Rapport d'expertise n° 179/10/SDT/CMES/ARCHINAV du 11 octobre 2010 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 8.
Classé(s) au(x) : BOEM 470-0.2.6.

Texte réglementaire temporaire

Texte 9
26 janvier 2011

Archivé Tableau N° 315/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 26 janvier 2011 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 9 9 B
Abrogé le 12 janvier 2012 par : TABLEAU N° 136/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armées de terre et de l'air » en 2012. Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20059/DEF/DCCAT/LOG/REG du 30 décembre 2009 relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2010. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 9.
Texte 10
11 janvier 2011

Circulaire N° 149020/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 11 janvier 2011 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2011 pour l'accès au grade de major de l'armée de terre.

NOR : D E F T 1 1 5 0 0 7 1 C
Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 30 janvier 2009 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 10.
Texte 11
13 janvier 2011

Archivé Circulaire N° 115001/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF du 13 janvier 2011 relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 0 7 2 C
Abrogé le 30 janvier 2012 par : CIRCULAIRE N° 115019/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 30 janvier 2009 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 11.
Texte 12
14 janvier 2011

Circulaire N° 480740/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC du 14 janvier 2011 relative à l'établissement des travaux d'avancement aux grades de sous-officiers de la réserve opérationnelle de l'armée de terre pour l'année 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 0 7 4 C
Référence(s) : Code du 06 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 06 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire II. Régimes juridiques de défense. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016 ). Instruction N° 850/DEF/EMAT/DRAT du 19 septembre 2001 relative aux conditions d'activités exigées des officiers et des sous-officiers de réserve de l'armée de terre pour faire l'objet d'une proposition au grade supérieur. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 12.
Texte 13
20 janvier 2011

Circulaire N° 115003/DEF/RH-AT/CCM du 20 janvier 2011 relative aux concours sur titres d'admission à l'École militaire interarmes en 2011.

NOR : D E F T 1 1 5 0 1 0 8 C
Référence(s) : Code du 06 octobre 2024 de la défense - Partie législative. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 13.
Texte 14
24 janvier 2011

Archivé Circulaire N° 270295/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 24 janvier 2011 relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012.

NOR : D E F T 1 1 5 0 1 0 6 C
Abrogé le 05 décembre 2011 par : CIRCULAIRE N° 275511/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2013. Référence(s) : Décret N° 2008-940 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre. Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 13 janvier 2011 relatif aux concours d'admission à l'école militaire interarmes. Arrêté du 06 janvier 2003 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires et agents contractuels civils du ministère de la défense (recrutement semi-direct). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n° 4, au titre des écoles de formation spécialisées en vue de leur recrutement comme officiers des armes (concours OAEA). Arrêté du 27 mai 2002 relatif aux concours d'admission ouverts aux sous-officiers de carrière ou sous contrat de l'armée de terre titulaires de l'un des brevets donnant accès à l'échelle de solde n°4, au titre des écoles de formation des officiers du corps technique et administratif en vue de leur recrutement comme officiers des services (concours OAES). Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 277014/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 13 décembre 2010 relative à la préparation par correspondance aux concours d'accès aux corps des officiers pour l'année 2012. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 14.
Texte 15
19 janvier 2011

Archivé Circulaire N° 0-839-2011/DEF/DPMM/2/RA du 19 janvier 2011 relative aux conditions et aux modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2011.

NOR : D E F B 1 1 5 0 0 9 6 C
Abrogé le 28 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 0-1931-2012/DEF/DPMM/2/RA relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2012. Référence(s) : Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Arrêté N° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 fixant les modalités d'organisation des épreuves de sélection professionnelle pour ouverture de l'accès au grade de major.

c) Message n° 0017 NP 0501 - 5/PM/2/RA - GNP 0008/11 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 0-731-2010/DEF/DPMM/2/RA du 22 janvier 2010 relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2010. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 15.
Texte 16
10 novembre 2010

Circulaire N° 1929/DEF/DRH-AA/EOAA/EM_20.601/BFO du 10 novembre 2010 portant sur les épreuves relatives à la formation militaire de base des officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 3 0 0 4 C
Référence(s) :

1) Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 modifiée (n.i. BO).

Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires.

4) Programme général de formation n° 189/EOAA/CDT du 1er avril 2010 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1880/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMS du 21 décembre 2009 portant sur le contrôle de connaissances de la formation militaire de base des officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2010. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 16.
Texte 17
15 novembre 2010

Archivé Circulaire N° 22847/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 15 novembre 2010 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2011.

NOR : D E F L 1 0 5 2 9 9 8 C
Abrogé le 21 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 20349/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2012. Référence(s) : Code du 06 octobre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Instruction N° 4000/DEF/DPMAA/BEG/LEG du 05 août 2004 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 6600/DEF/DPMAA/SDPSOER du 08 mars 2005 relative à la qualification professionnelle du personnel musicien de l'armée de l'air et à la délivrance des certificats et brevets du groupe 73. Instruction N° 1515/DEF/DRH-AA/EM/EOAA et DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 16 janvier 2009 relative aux épreuves écrites des examens, sélections et concours organisés par l'armée de l'air. Instruction N° 23511/DEF/DRH-AA/EM/ESOM du 17 décembre 2009 relative aux sélections du personnel non officier de l'armée de l'air. Note N° 1490/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORTS du 17 juillet 2008 relative au contrôle de la condition physique des militaires. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 23158/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 18 novembre 2009 relative aux épreuves de la sélection n° 2 - session 2010. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 17.
Texte 18
12 janvier 2011

Liste N° 75/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC/EMA du 12 janvier 2011 des candidats autorisés à concourir pour l'admission au cours de l'École militaire de l'air sur épreuves et sur titres en 2011.

NOR : D E F L 1 1 5 0 1 1 2 K
Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Circulaire N° 1346/DEF/DRH-AA/EOAA/EM/BFO/DEC du 27 août 2010 relative aux concours sur épreuves et sur titres pour l'admission à l'école militaire de l'air en 2011. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°6 du 11 février 2011, texte 18.