Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 511-0.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES ET GÉNÉRALES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 511-0.2. LIVRE II. ÉCOLES DE FORMATION DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        
        511-0.2.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        511-0.2.2. TITRE II. RECRUTEMENT ET FORMATION DES ÉLÈVES.
        
        Table Analytique :
        
        511-0.2.2.1. Chapitre premier. Dispositions propres aux élèves médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes.
        
        17 texte(s) attaché(s)
        
        23.05.1978 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes, vétérinaires biologistes et chirurgiens-dentistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, pharmaciens chimistes, vétérinaires biologiques et chirurgiens-dentistes des armées.
        
        23.05.1978 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens chimistes et de vétérinaires biologistes des armées.
        
        14.05.1979 INSTRUCTION N° 10251/DEF/DCSN/R relative à la détermination de l'aptitude au service national des élèves médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des armées exclus des écoles du service de santé de Lyon et de Bordeaux.
        
        22.03.1984 ARRÊTÉ relatif à l'examen de connaissances militaires préalable à la nomination au grade d'aspirant des élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des écoles de formation du service de santé des armées.
        
        22.10.1973 DÉCRET N° 73-1004 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant.
        
        22.03.1984 ARRÊTÉ relatif à l'examen de connaissances militaires préalable à la nomination au grade d'aspirant des élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des écoles de formation du service de santé des armées.
        
        26.05.2006 INSTRUCTION N° 9703/DEF/DCSSA/RH/PFR relative au programme et à la sanction de l'enseignement médico-militaire dispensé aux chirurgiens dentistes des armées au cours de l'année de formation au sein de l'école du Val de Grâce.
        
        13.05.1976 INSTRUCTION N° 8400/DEF/DCSSA/1/PO et N° 895/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux conditions d'accomplissement des obligations du service national actif par les élèves médecins et pharmaciens chimistes des armées exclus des écoles du service de santé des armées de Bordeaux et de Lyon.
        
        26.07.1976 DÉCRET N° 76-719 relatif aux élèves officiers de carrière du corps des vétérinaires biologistes des armées.
        
        14.02.1978 CIRCULAIRE N° 237/DEF/DCSSA/2/ENS relative au stage technique dans les hôpitaux des armées des élèves médecins et pharmaciens chimistes.
        
        08.08.1978 INSTRUCTION N° 1128/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des armées dans les écoles du service de santé des armées et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens chimistes et de vétérinaires biologistes des armées.
        
        02.04.1984 INSTRUCTION N° 674/DEF/DCSSA/2/ENS relative à l'organisation, au contenu et à la sanction de la formation militaire dispensée aux élèves officiers médecins, pharmaciens chimistes et vétérinaires biologistes des écoles de formation du service de santé des armées.
        
        17.03.2008 CIRCULAIRE N° 4267/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux épreuves des concours pour l'attribution du niveau de qualification de praticien certifié du service de santé des armées.
        
        21.09.2009 ARRÊTÉ fixant les modalités d'organisation et de déroulement des concours d'accès aux emplois de praticien des armées responsable de spécialité.
        
        25.06.2010 INSTRUCTION N° 8536/DEF/DCSSA/RH/PF relative aux concours d'admission d'élèves officiers médecins, pharmaciens, vétérinaires et chirurgiens-dentistes des armées à l'école du service de santé des armées de Lyon-Bron et aux concours de recrutement de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées.
        
        31.01.2011 ARRÊTÉ fixant les modalités d'organisation et de déroulement du concours d'accès aux emplois de praticien des armées responsable de spécialité.
        
        08.06.2018 INSTRUCTION N° 511280/ARM/DCSSA/RH/PF2R relative à l'attribution de la qualité de spécialiste des hôpitaux militaires à titre étranger.
        
        511-0.2.2.2. Chapitre II. Dispositions propres aux élèves officiers du corps technique et administratif.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        20.11.1986 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement semi-direct).
        
        03.06.1988 ARRÊTÉ relatif au concours unique d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées ouverts aux candidats titulaires du diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.
        
        25.10.1977 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission dans la section technique et administrative des écoles du service de santé des armées prévus par les articles 9-II et 10 du décret du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        18.04.1978 INSTRUCTION N° 600/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux concours d'admission dans la section technique et administrative des écoles du service de santé des armées prévus par les articles 9-II et 10 du décret du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        05.03.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant la liste des diplômes du deuxième cycle de l'enseignement supérieur et des titres d'ingénieur exigés pour l'accès, par concours sur titres, à l'école du corps technique et administratif du service de santé des armées.
        
        18.04.1978 INSTRUCTION N° 600/DEF/DCSSA/2/ENS relative aux concours d'admission dans la section technique et administrative des écoles du service de santé des armées prévus par les articles 9-II et 10 du décret du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        23.04.2010 ARRÊTÉ relatif au concours sur titres prévu au 3. de l'article 5 du décret n° 2008- 945 du 12 septembre 2008 pour le recrutement dans le corps technique et administratif du service de santé des armées.
      4. 511-0.3. LIVRE III. ÉCOLE D'APPLICATION ET INSTITUTS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
      5. 511-0.4. LIVRE IV. FORMATION CONTINUE DES OFFICIERS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.