Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
  2. 710. Corps militaires de l'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 710.1. PREMIÈRE PARTIE. DISPOSITIONS STATUTAIRES RELATIVES AU PERSONNEL DE CARRIÈRE et sous contrat.
      1. Table Analytique :
      2. 710.1.1. TITRE PREMIER. CORPS MILITAIRES DE L'ARMEMENT.
      3. 710.1.2. TITRE II. OFFICIERS GENERAUX.
        
        14 texte(s) attaché(s)
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        07.02.1977 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission d'avancement pour le corps technique et administratif de l'armement.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        07.02.1977 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission d'avancement pour le corps technique et administratif de l'armement.
        
        17.08.1977 ARRÊTÉ pour l'application de l'article 5 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        24.01.1983 ARRÊTÉ fixant les conditions d'aptitude exigées pour l'admission dans le corps technique et administratif de l'armement.
        
        20.11.1986 ARRÊTÉ relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des corps techniques et administratifs de l'armement, de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées (recrutement semi-direct).
        
        03.06.1988 ARRÊTÉ relatif au concours unique d'admission dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées ouverts aux candidats titulaires du diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        07.02.1977 ARRÊTÉ fixant la composition de la commission d'avancement pour le corps technique et administratif de l'armement.
        
        06.06.1977 ARRÊTÉ pour l'application du 1° de l'article 14 du décret n° 76-1227 du 24 décembre 1976 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
        
        05.12.1978 DÉCRET N° 78-1137 relatif aux dispositions statutaires applicables aux agents techniques des poudres.
        
        20.01.1986 ARRÊTÉ concernant les emplois occupés par les officiers généraux du corps militaire des ingénieurs des études et techniques d'armement.
        
        24.12.1976 DÉCRET N° 76-1227 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs des armées.
      4. 710.1.3. TITRE III. OFFICIERS SOUS CONTRAT.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      5. 710.1.4. TITRE IV. PERSONNEL NAVIGANT.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        27.12.1929 DÉCRET fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928.
        
        29.03.1979 DÉCISION N° 13955 relative à la formation et à l'entraînement des personnels navigants de la délégation générale pour l'armement.
        
        30.03.1928 LOI portant statut du personnel navigant de l'aéronautique.
      6. 710.1.5. TITRE V. VOLONTAIRES DE HAUT NIVEAU.
      7. 710.1.6. TITRE VI. PERSONNEL DE RESERVE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
    3. 710.2. DEUXIÈME PARTIE. RECRUTEMENT - CONCOURS.
      1. Table Analytique :
    4. 710.3. TROISIEME PARTIE. RENUMERATIONS - GARANTIES - FONDS DE PREVOYANCE.
      1. Table Analytique :
    5. 710.4. QUATRIEME PARTIE. GESTION DES CARRIERES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    6. 710.5. CINQUIEME PARTIE. DISPOSITIF DE DEPART.
      1. Table Analytique :
    7. 710.6. SIXIEME PARTIE. SANTE.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    8. 710.7. SEPTIEME PARTIE. RECOURS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    9. 710.8. HUITIEME PARTIE. ORGANISMES CONSULTATIFS ET DE CONCERTATION.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    10. 710.9. neuvieme partie. divers.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        01.12.1986 INSTRUCTION N° 43935/DEF/CM fixant les règles générales de publication des annuaires des officiers d'active.
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-392 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'État).
        
        23.04.2008 DÉCRET N° 2008-393 relatif à certaines dispositions réglementaires de la quatrième partie du code de la défense (Décrets).
        
        30.10.2017 INSTRUCTION N° 12191/ARM/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA fixant les modalités d'approbation et d'application des consignes de navigabilité émises, des listes d'équipements techniques de référence, des certificats de type supplémentaires délivrés, des bulletins de service, des solutions de réparation et de certaines directives techniques publiées par les constructeurs et approuvés par les autorités de l'aviation civile aux aéronefs, certifiés de type civil, utilisés par les organismes du ministère des armées, les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile.
        
        19.12.2017 ARRÊTÉ fixant le contingent numérique pour l'accès des officiers à la classe fonctionnelle des commandants ou capitaines de corvette.
  3. 711. École polytechnique.
    1. Table Analytique :
  4. 712. Enseignements et écoles de l'armement.
    1. Table Analytique :
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.