Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
2. 30. L'administration et le contrôle général des armées.
  2. 300. Le contrôle général des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 300.1. TITRE PREMIER. LE CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES.
      1. Table Analytique :
      2. 300.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
        
        Table Analytique :
        11 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.1964 DÉCRET N° 64-726 relatif aux attributions, à l'organisation générale et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        16.07.1964 DÉCRET N° 64-726 relatif aux attributions, à l'organisation générale et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        22.10.1964 ARRÊTÉ fixant la date de mise en application de la réforme du contrôle général des armées.
        
        28.01.1966 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 26/MA/CGA/CB sur l'exécution des missions de contrôle.
        
        06.01.1969 ARRÊTÉ portant définition de la commission ministérielle des membres des corps militaires de contrôle.
        
        16.07.2014 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        18.07.2014 INSTRUCTION N° 713/DEF/CGA relative au mode de fonctionnement de l'assemblée générale des membres du corps militaire du contrôle général des armées.
        
        07.12.2016 INSTRUCTION N° 631/DEF/CGA relative à l'organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées.
        
        04.05.2018 ARRÊTÉ portant définition de la commission ministérielle des membres du corps militaire du contrôle général des armées.
        
        04.05.2018 INSTRUCTION GÉNÉRALE N° 201/ARM/CGA sur l'exécution des missions de contrôle.
        
        24.10.2018 INSTRUCTION N° 494/ARM/CAB relative à l'organisation, aux missions et aux modalités d'exercice des missions de la « cellule Thémis ».
      3. 300.1.2. CHAPITRE II. ATTRIBUTIONS PARTICULIÈRES.
        
        Table Analytique :
        
        300.1.2.1. Section 1. Contrôle de l'exécution du budget.
        
        300.1.2.2. Section 2. Suivi des programmes.
        
        300.1.2.3. Section 3. Marchés publics.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        29.12.1962 DÉCRET N° 62-1587 portant règlement général sur la comptabilité publique.
        
        29.12.1962 DÉCRET N° 62-1587 portant règlement général sur la comptabilité publique.
        
        29.12.1962 DÉCRET N° 62-1587 portant règlement général sur la comptabilité publique.
        
        29.12.1962 DÉCRET N° 62-1587 portant règlement général sur la comptabilité publique.
        
        300.1.2.4. Section 4. Inspections spécialisées.
        
        300.1.2.5. Section 5. Contrôle de la fabrication des matériels de guerre.
        
        11 texte(s) attaché(s)
        
        29.05.1936 DÉCRET sur le contrôle administratif des marchés relatifs aux matériels de guerre.
        
        29.05.1936 ARRÊTÉ pour l'application du décret du 29 mai 1936 sur le contrôle des marchés relatifs aux matériels de guerre.
        
        29.05.1936 ARRÊTÉ pour l'application du décret du 29 mai 1936 sur le contrôle des marchés relatifs aux matériels de guerre.
        
        18.04.1939 AUTRE fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.
        
        29.05.1936 DÉCRET sur le contrôle administratif des marchés relatifs aux matériels de guerre.
        
        20.02.1968 DÉCRET N° 68-165 organisant la coordination des contrôles de prix de revient dans les entreprises titulaires de marchés de matériels de guerre ou assujetties aux obligations prévues par l'article 54 de la loi de finances pour 1963.
        
        30.10.1935 AUTRE organisant le contrôle administratif des marchés relatifs aux matériels de guerre.
        
        30.03.1981 ARRÊTÉ fixant la compétence du contrôle général des armées en matière de classement des matériels de guerre, armes et munitions.
        
        22.06.2011 LOI n° 2011-702 relative au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité.
        
        18.04.1939 AUTRE fixant le régime des matériels de guerre, armes et munitions.
        
        21.10.2014 ARRÊTÉ portant classement de certaines armes et munitions en catégorie B sur le fondement de l'article 2 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 portant application de la loi n° 2012-304 du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif.
        
        300.1.2.6. Section 6. Participation aux travaux de commissions et de comités.
        
        300.1.2.7. Section 7. Contrôle des organismes administratifs spéciaux, établissements publics et organismes privés soumis à la tutelle ou au pouvoir hiérarchique de l'administration.
        
        300.1.2.8. Section 8. Documentation administrative générale.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        22.03.1983 CIRCULAIRE N° 15457 relative à la consultation de textes non publiés.
        
        01.10.2015 INSTRUCTION N° 9278/DEF/SGA/DAJ/D2P fixant la procédure d'élaboration des textes réglementaires relatifs à l'organisation et aux attributions du ministère de la défense.
    3. 300.2. TITRE II. LES CORPS MILITAIRES DE CONTRÔLE.
      1. Table Analytique :
    4. 300.3. TITRE III. CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX DES ARMÉES EN MISSION EXTRAORDINAIRE.
      1. 8 texte(s) attaché(s)
        
        04.05.2006 INSTRUCTION N° 2261/DEF/CGA/DSC/BRH/CC relative à la notation des membres du corps militaire du contrôle général des armées et des contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        27.04.1976 LOI N° 76-371 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        28.07.1976 DÉCRET N° 76-715 fixant les conditions d'application de la loi 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        23.08.1976 ARRÊTÉ relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        27.04.1976 LOI N° 76-371 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        23.08.1976 ARRÊTÉ relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        03.11.2016 DÉCRET N° 2016-1490 fixant les conditions d'application de la loi n° 76-371 du 27 avril 1976 relative aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
        
        23.08.1976 ARRÊTÉ relatif aux contrôleurs généraux des armées en mission extraordinaire.
    5. 300.4. TITRE IV. ASSIMILÉS SPÉCIAUX. ADJOINTS DU CONTRÔLE.
      1. Table Analytique :
3. 31. Réglementation financière.
4. 32. Comptabilité des matériels militaires.
5. 33. Marchés. Propriété intellectuelle.
6. 34. Réquisitions militaires.
7. 35. Emploi des moyens des armées à des activités distinctes de leur mission propre.
8. 36. Contentieux et dommages.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.