Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
  2. 650. Enseignement militaire supérieur.
    1. Table Analytique :
    2. 650.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      1. 24 texte(s) attaché(s)
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        02.04.1980 ARRÊTÉ portant organisation du centre des hautes études militaires.
        
        14.04.1970 DÉCRET N° 70-319 portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur.
        
        02.04.1980 ARRÊTÉ portant organisation du centre des hautes études militaires.
        
        20.06.2006 INSTRUCTION N° 1239/DEF/EMA/ORH/OR relative à l'organisation et au fonctionnement du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.06.1956 DÉCRET N° 56-614 portant création de l'institut national des sciences et techniques nucléaires.
        
        22.06.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL concernant l'enseignement de génie atomique à l'institut national des sciences et techniques nucléaires.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        18.03.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du premier degré.
        
        25.07.1980 ARRÊTÉ portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré.
    3. 650.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À DIVERS ENSEIGNEMENTS.
      1. 19 texte(s) attaché(s)
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        07.12.1981 INSTRUCTION N° 651/DEF/EMA/PPB/2 relative à la formation des spécialistes en recherches opérationnelles des trois armées, assurée par l'école nationale supérieure des techniques avancées (option analyse de systèmes).
        
        22.05.1959 CIRCULAIRE N° 4224/EMA/31 N° 4877/EMA/4P relative à l'admission des officiers de l'armée de terre à l'école supérieure des transports.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        28.08.1968 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à l'instruction technique de personnels militaires par l'institut géographique national.
        
        26.02.1976 ARRÊTÉ relatif à l'organisation des études en sciences humaines en milieu militaire.
        
        02.06.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif aux conditions transitoires d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure aux officiers du corps technique et administratif de l'armement.
        
        27.09.2010 INSTRUCTION N° 50645/DEF/SGA/DAJ/APM/BPA/CRF relative à l'attribution du diplôme militaire supérieur de la justice militaire.
        
        26.01.2012 INSTRUCTION N° 340024/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au conseil de perfectionnement de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        28.07.2016 INSTRUCTION N° 3847/DEF/DCSCA/BGC/PGC portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur du premier degré pour les aumôniers militaires.
        
        07.12.2016 INSTRUCTION N° 13199/DEF/DCSCA/BGC/SRF portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur des commissaires des armées.
        
        21.08.1970 ARRÊTÉ fixant les conditions d'attribution du brevet de qualification militaire supérieure.
        
        27.09.2018 CIRCULAIRE N° 514700/ARM/CDEC/DEMS-TERRE relative aux modalités de contrôle du stage de qualification interarmes de deuxième niveau et d'attribution du diplôme d'état-major.
        
        30.08.2018 ARRÊTÉ relatif à l'école des applications militaires de l'énergie atomique.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.