Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
  2. 470. Matériel de la marine.
    2. 470-0. Armement, essais et conservation des bâtiments de la marine nationale.
      1. Table Analytique :
      2. 470-0.1. TITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        03.12.1976 ARRÊTÉ N° 181 portant entretien, conservation et essais des bâtiment s en service de la marine nationale.
        
        30.06.1967 ARRÊTÉ N° 36 portant règlement sur l'armement et les essais des bâtiments de la marine nationale.
        
        10.07.1933 DÉCRET concernant l'armement, les essais, l'entretien et la conservation des bâtiments de la marine nationale.
        
        04.05.2007 INSTRUCTION N° 000-29693-2007/DEF/EMM/EXPERT/CN relative à l'admission au service actif des bâtiments de la flotte. Vérification des caractéristiques militaires.
        
        17.01.2007 ARRÊTÉ relatif à la composition de la commission de sécurité maritime.
        
        13.10.2010 DÉCISION N° 0-47523-2010/DEF/CEMM portant admission au service actif de la frégate de défense aérienne « Forbin ».
        
        10.06.2011 DÉCISION N° 0-17329-2011/DEF/CEMM portant admission au service actif de la frégate de défense aérienne « Chevalier Paul ».
        
        04.04.2012 DÉCISION N° 0-8118-2012/DEF/EMM/EXPERT/CN portant admission au service actif du patrouilleur d'expérimentation « L'Adroit ».
        
        20.09.2012 DÉCISION N° 0-19842-2012/DEF/EMM/EXPERT portant admission au service actif du bâtiment de projection et de commandement « Dixmude ».
        
        30.06.1967 ARRÊTÉ N° 36 portant règlement sur l'armement et les essais des bâtiments de la marine nationale.
        
        27.04.2017 DÉCISION N° 694/DEF/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur léger guyanais « La Confiance ».
        
        04.07.2017 DÉCISION N° 1104/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Languedoc ».
        
        04.07.2017 DÉCISION N° 1103/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment multi-missions « Champlain ».
        
        28.09.2017 DÉCISION N° 1589/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur léger guyanais « La Résolue ».
        
        15.02.2018 DÉCISION N° 223/ARM/CEMM portant admission au service actif de la frégate multi-missions « Auvergne ».
        
        25.06.2018 DÉCISION N° 1069/ARM/CEMM portant admission au service actif du patrouilleur polaire « L'Astrolabe ».
        
        30.07.2018 DÉCISION N° 1343/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment de soutien et d'assistance hauturier « Loire ».
        
        23.01.2019 DÉCISION N° 93/ARM/CEMM portant admission au service actif du bâtiment de soutien et d'assistance métropolitain Rhône.
        
        21.02.2019 DÉCISION n° 389/ARM/CEMM relative à l'admission au service actif de la frégate multi-missions Bretagne.
      3. 470-0.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        
        Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        10.09.2009 PROTOCOLE N° 09-282-00/DEF/DCMAT/DCCM relatif aux conditions dans lesquelles l'armée de terre assure le soutien logistique, la réparation et la maintenance de certains matériels de la marine nationale.
        
        29.09.2010 DÉCISION N° 0-44597-2010/DEF/CEMM portant admission au service actif du sous-marin nucléaire lanceur d'engins « Le Terrible ».
        
        26.11.2010 DÉCISION N° 0-47589-2010/DEF/EMM/EMO portant affectation du bâtiment de commandement et de ravitaillement « Somme » et de son détachement hélicoptère.
        
        07.11.2011 DÉCISION N° 0-26499-2011/DEF/EMM/EMO portant affectation du patrouilleur d'expérimentation « l'Adroit ».
    3. 470-1. Service automobile.
      1. Table Analytique :
  3. 471. Gestion des combustibles, carburants et produits associés.
    1. Table Analytique :
  4. 472. Commandement du soutien des forces aériennes.
    1. Table Analytique :
  5. 473. Matériel de l'armée de l'air.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.