Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
2. 60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
3. 61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
4. 62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
  1. Table Analytique :
5. 63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
6. 64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
  2. 640. Formation des officiers de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  3. 641. Formation des sous-officiers et militaires du rang de l'armée de terre : concours, écoles et formations.
    1. Table Analytique :
  4. 642. Formation du personnel militaire de la marine.
    2. 642.1. LIVRE PREMIER.
      1. Table Analytique :
      2. 642.1.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA FORMATION.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        01.07.2014 INSTRUCTION N° 16/DEF/DPMM/SDC relative au processus de définition et de validation d'un dispositif de développement des compétences.
        
        09.03.2016 INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l'expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.
        
        01.12.2017 INSTRUCTION N° 10/ARM/EMM/ORT relative à la subordination des organismes de formation de la marine.
        
        642.1.1.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES GÉNÉRAUX.
        
        15 texte(s) attaché(s)
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'Etats ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        14.04.1962 DÉCRET N° 62-520 relatif à l'accès aux écoles militaires françaises des ressortissants d'États ayant passé avec la France des accords de coopération technique en matière militaire.
        
        24.08.2009 DÉCRET N° 2009-1004 relatif aux élèves des écoles préparatoires de la marine nationale.
        
        20.03.2012 CIRCULAIRE N° 0-5344-2012/DEF/DPMM/FORM relative à l'encadrement du développement et de la pérennisation des simulateurs de formation par les écoles.
        
        24.05.2012 INSTRUCTION N° 0-9523-2012/DEF/DPMM/FORM relative à la composition et au fonctionnement du conseil de formation des matelots.
        
        21.06.2012 INSTRUCTION N° 0-11051-2012/DEF/DPMM/FORM relative au tutorat pré-brevet d'aptitude technique.
        
        14.11.2012 INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/SDC relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel militaire de la marine.
        
        07.03.2013 INSTRUCTION N° 0-3349-2013/DEF/DPMM/FORM relative à la composition et au fonctionnement du conseil de formation de l'école des fourriers de Querqueville.
        
        07.04.2014 CIRCULAIRE N° 0-4678-2014/DEF/DPMM/1/E relative à la validation des compétences acquises.
        
        05.05.2014 INSTRUCTION N° 19/DEF/DPMM/FORM fixant les besoins et les normes d'encadrement et d'instruction dans les écoles et centres de formation.
        
        26.01.2015 CIRCULAIRE N° 16/DEF/DPMM/FORM relative au processus d'élaboration des dispositifs de développement des compétences.
        
        01.06.2015 INSTRUCTION N° 21/DEF/DPMM/FORM relative à la politique et au cadre d'utilisation des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement dans la marine.
        
        08.10.2015 CIRCULAIRE N° 3/DEF/DPMM/FORM relative à l'organisation des visites préparatoires aux visites organiques ou fonctionnelles des écoles et centres de formation de la marine.
        
        05.04.2017 INSTRUCTION N° 0-13495-2017/DEF/DPMM/FORM relative à la politique et à la procédure de certification et de validation des acquis de l'expérience au sein de la marine nationale.
        
        07.06.2017 INSTRUCTION N° 18/ARM/DPMM/FORM relative à l'organisation et au fonctionnement du retour d'expérience de la formation des marins.
        
        642.1.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS RELATIVES AUX OFFICIERS.
        
        8 texte(s) attaché(s)
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        28.06.1978 DÉCRET N° 78-721 fixant certaines dispositions applicables aux élèves des écoles militaires de formation d'officiers de carrière.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        12.11.1975 INSTRUCTION N° 1907/DEF/EMA/ORG/LOG/EP/2 relative aux conditions d'accomplissement des obligations du service national actif par les élèves exclus des écoles de formation d'officiers du recrutement direct.
        
        22.12.1975 DÉCRET N° 75-1207 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine.
        
        24.09.2013 ARRÊTÉ fixant pour le corps des commissaires des armées l'organisation générale de la scolarité et des formations des élèves commissaires, des commissaires stagiaires et des commissaires recrutés parmi les élèves inscrits au tableau de classement de sortie de l'École polytechnique.
        
        02.12.2016 ARRÊTÉ relatif au concours sur titres pour le recrutement au grade de commissaire principal et de commissaire en chef de 2e classe dans le corps des commissaires des armées, parmi les commissaires servant sous contrat.
        
        15.11.2018 ARRÊTÉ relatif au concours externe sur titres de recrutement dans le corps des commissaires des armées.
        
        642.1.1.3. CHAPITRE III. DIVERS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        27.12.1977 INSTRUCTION N° 321/EMM/MAT/ST relative aux réglementations applicables aux personnels civils et militaires pratiquant la plongée dans les armées.
        
        19.03.2009 INSTRUCTION N° 60/DEF/DPMM/FORM relative à la formation des militaires étrangers dans les écoles de la marine.
        
        17.07.2009 ARRÊTÉ N° 0-2540-2009 fixant la liste des cursus de formation des écoles navales étrangères permettant le recrutement au choix dans les corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine, d'officiers sous contrat du grade d'enseigne de vaisseau de première classe.
        
        18.06.2014 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 220/DEF/DPMM/FORM relative à la délivrance et à l'enregistrement des brevets du personnel de l'aéronautique navale.
      3. 642.1.2. TITRE II. ORGANISATION DES ÉCOLES ET DE L'ENSEIGNEMENT.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 642.2. LIVRE DEUXIÈME.
      1. Table Analytique :
    4. 642.3. LIVRE TROISIÈME.
      1. Table Analytique :
  5. 643. Écoles du personnel non officier.
    1. Table Analytique :
  6. 644. Spécialisation et perfectionnement.
  7. 645. Élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.
    1. Table Analytique :
7. 65. Enseignement militaire supérieur.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.